4900000 4900000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1000000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 1600000 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 1600000 tenders 2 CON-0004 LOT-0003 RES-0005 selec-w TEN-0005 700000 tenders 1 CON-0005 LOT-0004 RES-0006 selec-w TEN-0006 500000 tenders 1 CON-0006 LOT-0005 RES-0007 selec-w TEN-0007 300000 tenders 1 CON-0007 LOT-0006 RES-0008 selec-w TEN-0008 600000 tenders 2 CON-0008 LOT-0007 TEN-0001 200000 no TPA-0001 LOT-0001 EDELWEISS-1 TEN-0002 1000000 no TPA-0002 LOT-0002 EDELWEISS-2 TEN-0003 1 true 800000 no TPA-0004 LOT-0003 MOREAU-3 TEN-0004 2 true 800000 no TPA-0003 LOT-0003 EDELWEISS-3 TEN-0005 700000 no TPA-0005 LOT-0004 EDELWEISS-4 TEN-0006 500000 no TPA-0006 LOT-0005 2TLP-5 TEN-0007 300000 no TPA-0007 LOT-0006 2TLP-6 TEN-0008 600000 no TPA-0008 LOT-0007 L-AVIREENNE-7 CON-0001 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26001P-00 TEN-0001 CON-0002 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26002P-00 TEN-0002 CON-0003 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26003P-00 offre1 TEN-0003 CON-0004 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26003P-00 offre 2 TEN-0004 CON-0005 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26004P-00 TEN-0005 CON-0006 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26005P-00 TEN-0006 CON-0007 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26006P-00 TEN-0007 CON-0008 2026-03-04+01:00 true 608491-2025 ORG-0001 2026-CA26007P-00 TEN-0008 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0004 TPA-0004 ORG-0005 TPA-0005 ORG-0004 TPA-0006 ORG-0006 TPA-0007 ORG-0006 TPA-0008 ORG-0007 29 https://www.marches-securises.fr https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) 83 rue du Mail - BP 80011 ANGERS cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 Tribunal Administratif de Nantes Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 Tribunal Administratif de Nantes +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 SAS EDELWEISS MONTREUIL-JUIGNE 49460 FRG02 FRA 32317902800051 +33 241423076 contact@edelweiss-sa.fr ORG-0005 SAS MOREAU ET ASSOCIES LE LION D'ANGERS 49220 FRG02 FRA 37868255300029 +33 241614613 contact@moreauassocies.fr ORG-0006 SAS 2LTP TRIGNAC 44570 FRG01 FRA 49357033700037 +33 240200888 ludovic.fleury@2ltp.fr ORG-0007 L’AVIREENNE SEGRE EN ANJOU BLEU 49500 FRG02 FRA 35061225500017 +33 241613089 Contact@avireenne-tp.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 dda84add-32c6-4347-988b-dd4cac4b822c c5f07b7e-4f4b-4a9f-a06f-9e1e728fdb68 2026-04-10Z 14:34:35Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open Entretien des dépendances vertes pour la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet les prestations d'entretien des dépendances vertes (dont notamment l'entretien des haies, fossés et accotements) pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole. services 77310000 77340000 45233229 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Fauchage et élagage des haies - Secteur 1 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services lot en groupement Mandataire EDELWEISS Cotraitant MOREAU ET ASSOCIES biodiv-eco 200000 100000 77310000 77340000 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Fauchage et élagage des haies - Secteur 2 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services lot en groupement Mandataire EDELWEISS Cotraitant BABIN VITI AGRI Cotraitant BEUCHARD Cotraitant HALOPE biodiv-eco 1000000 550000 77310000 77340000 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 3 Fauchage et élagage des haies - Secteur 3 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. Le présent contrat est un accord-cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserves d’un nombre suffisant de candidats) s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique services 2 attributaire pour ce lot 1er groupement MOREAU ET ASSOCIES (mandataire) et EDELWEISS (cotraitant) et AVIREENNE (cotraitant) 2eme groupement EDELWEISS (mandataire) et MOREAU ET ASSOCIES (cotraitant) biodiv-eco 1600000 850000 77310000 77340000 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 4 Fauchage et élagage des haies - Secteur 4 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services lot en groupement EDELWEISS mandataire CADEAU DANIEL cotraitant EVM cotraitant biodiv-eco 700000 350000 77310000 77340000 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 5 Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 1 et 4 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services biodiv-eco 500000 250000 77310000 45233229 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 6 Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 2 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services biodiv-eco 300000 160000 77310000 45233229 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 5 quality Moyens humains per-exa 5 quality Moyens matériels per-exa 20 quality Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) per-exa 10 quality Transition écologique ORG-0001 ORG-0001 Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 7 Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 3 Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique. services lot en groupement L'AVIREENNE mandataire MOREAU ET ASSOCIES cotraitant biodiv-eco 600000 400000 77310000 45233229 46 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises. 2000-01-01Z 26-36753 25-116215 3.2.5 Angers Loire Metropole (49) SAS EDELWEISS SAS EDELWEISS SAS EDELWEISS SAS MOREAU ET ASSOCIES SAS EDELWEISS SAS 2LTP SAS 2LTP L’AVIREENNE 2026-04-12 2026-05-10 116 Espaces verts 49 Entretien des dépendances vertes pour la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36753 du 10/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-36753
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des dépendances vertes pour la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole
Description : Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet les prestations d'entretien des dépendances vertes (dont notamment l'entretien des haies, fossés et accotements) pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole.
Identifiant de la procédure : c5f07b7e-4f4b-4a9f-a06f-9e1e728fdb68
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fauchage et élagage des haies - Secteur 1
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lot en groupement Mandataire EDELWEISS Cotraitant MOREAU ET ASSOCIES
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fauchage et élagage des haies - Secteur 2
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lot en groupement Mandataire EDELWEISS Cotraitant BABIN VITI AGRI Cotraitant BEUCHARD Cotraitant HALOPE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fauchage et élagage des haies - Secteur 3
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. Le présent contrat est un accord-cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserves d’un nombre suffisant de candidats) s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 850,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 2 attributaire pour ce lot 1er groupement MOREAU ET ASSOCIES (mandataire) et EDELWEISS (cotraitant) et AVIREENNE (cotraitant) 2eme groupement EDELWEISS (mandataire) et MOREAU ET ASSOCIES (cotraitant)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fauchage et élagage des haies - Secteur 4
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lot en groupement EDELWEISS mandataire CADEAU DANIEL cotraitant EVM cotraitant
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 1 et 4
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 2
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 3
Description : Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Il est reconduit tacitement pour une seule période complémentaire de deux ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lot en groupement L'AVIREENNE mandataire MOREAU ET ASSOCIES cotraitant
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exerce avant la signature du contrat; refere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exerce apres la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un interet lese, et pouvant etre exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,900,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4,900,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EDELWEISS
Offre :
Identifiant de l’offre : EDELWEISS-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26001P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EDELWEISS
Offre :
Identifiant de l’offre : EDELWEISS-2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26002P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS MOREAU ET ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : MOREAU-3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26003P-00 offre1
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EDELWEISS
Offre :
Identifiant de l’offre : EDELWEISS-3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26003P-00 offre 2
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EDELWEISS
Offre :
Identifiant de l’offre : EDELWEISS-4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 700,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26004P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS 2LTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 2TLP-5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26005P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS 2LTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 2TLP-6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26006P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L’AVIREENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : L-AVIREENNE-7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-CA26007P-00
Date de conclusion du marché : 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Metropole (49)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement : 24490001500011
Adresse postale : 83 rue du Mail - BP 80011
Ville : ANGERS cedex 02
Code postal : 49020
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone : +33 241055000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale : 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS EDELWEISS
Numéro d’enregistrement : 32317902800051
Ville : MONTREUIL-JUIGNE
Code postal : 49460
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@edelweiss-sa.fr
Téléphone : +33 241423076
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS MOREAU ET ASSOCIES
Numéro d’enregistrement : 37868255300029
Ville : LE LION D'ANGERS
Code postal : 49220
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@moreauassocies.fr
Téléphone : +33 241614613
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS 2LTP
Numéro d’enregistrement : 49357033700037
Ville : TRIGNAC
Code postal : 44570
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.fleury@2ltp.fr
Téléphone : +33 240200888
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
8.1 ORG-0007
Nom officiel : L’AVIREENNE
Numéro d’enregistrement : 35061225500017
Ville : SEGRE EN ANJOU BLEU
Code postal : 49500
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : Contact@avireenne-tp.fr
Téléphone : +33 241613089
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dda84add-32c6-4347-988b-dd4cac4b822c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 14:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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