16 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 SAIEM Saint Jean Cap Ferrat (06) Mairie 21 avenue Denis Séméria Saint Jean Cap Ferrat 06230 FRL03 FRA 31818803400017 +33 493922331 +33 493921499 anne-laure.debono@saintjeancapferrat.fr ORG-0003 TJ Paris PARIS 75017 FR101 FRA 49157766400023 +33 144325151 accueil-paris@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 de4923d4-87b2-458f-a1f9-ae75a70a1bdd 1db58b8a-71d4-4709-afbe-8c97d177a912 2026-04-10Z 15:14:59Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 LocalLegalBasis Procédure adaptée ouverte CrossBorderLaw UE epo-procurement-document 3 3 neg-w-call false Résidentialisation des résidences les Fleurs et les Murardo avec la création d’un local OM, le remplacement des portes de halls et l’aménagement extérieur Résidentialisation des résidences les Fleurs et les Murardo avec la création d'un local OM, le remplacement des portes de halls et l'aménagement extérieur - SAINT JEAN CAP FERRAT works 45421100 45112710 Résidences les Fleurs et les Murardo SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 06230 FRL03 FRA LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 epo-procurement-document false no not-allowed not-allowed true https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required false true false 3 false none none Lot 3 : Aménagement extérieur (Murardo) Aménagement extérieur (Murardo) works 45421100 Résidences les Fleurs et les Murardo SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 06230 FRL03 FRA 8 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 epo-procurement-document false no not-allowed not-allowed true https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required false true false 3 false none none Lot 1 : Remplacement des portes de hall (Fleurs) Remplacement des portes de hall (Fleurs) works 45421100 Résidences les Fleurs et les Murardo SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 06230 FRL03 FRA 8 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 epo-procurement-document false no not-allowed not-allowed true https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required false true false 3 false none none Lot 2 : Création d’un local OM aux Lauriers (Murardo) Création d’un local OM aux Lauriers (Murardo) works 45421100 Résidences les Fleurs et les Murardo SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 06230 FRL03 FRA 8 26-36793 3.2.5 SAIEM Saint Jean Cap Ferrat (06) 2026-04-12 2026-05-10 33 Bâtiment 116 Espaces verts 06 Résidentialisation des résidences les Fleurs et les Murardo avec la création d'un local OM, remplacement des portes de halls et l'aménagement extérieur - SAINT JEAN CAP FERRAT Avis de marché - Avis n° 26-36793 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-36793
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAIEM Saint Jean Cap Ferrat (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Résidentialisation des résidences les Fleurs et les Murardo avec la création d’un local OM, le remplacement des portes de halls et l’aménagement extérieur
Description : Résidentialisation des résidences les Fleurs et les Murardo avec la création d'un local OM, le remplacement des portes de halls et l'aménagement extérieur - SAINT JEAN CAP FERRAT
Identifiant de la procédure : 1db58b8a-71d4-4709-afbe-8c97d177a912
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Résidences les Fleurs et les Murardo
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Procédure adaptée ouverte
Droit transnational applicable : UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Aménagement extérieur (Murardo)
Description : Aménagement extérieur (Murardo)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Résidences les Fleurs et les Murardo
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TJ Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TJ Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Remplacement des portes de hall (Fleurs)
Description : Remplacement des portes de hall (Fleurs)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Résidences les Fleurs et les Murardo
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TJ Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TJ Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Création d’un local OM aux Lauriers (Murardo)
Description : Création d’un local OM aux Lauriers (Murardo)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Résidences les Fleurs et les Murardo
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TJ Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TJ Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SAIEM Saint Jean Cap Ferrat (06)
Numéro d’enregistrement : 31818803400017
Adresse postale : Mairie 21 avenue Denis Séméria
Ville : Saint Jean Cap Ferrat
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : anne-laure.debono@saintjeancapferrat.fr
Téléphone : +33 493922331
Télécopieur : +33 493921499
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TJ Paris
Numéro d’enregistrement : 49157766400023
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : +33 144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : de4923d4-87b2-458f-a1f9-ae75a70a1bdd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 15:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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