23 ORG-0001 Département du Territoire de Belfort 6 Place de la Révolution française Belfort 90000 FRC24 FRA 22900001300040 Monsieur BOUQUET Florian 0384909090 dcpm@territoiredebelfort.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25000 FRC21 FRA 172 500 050 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 d5342671-c512-455d-b353-0a7a44125210 a9a1af49-5a41-4f30-b052-5852f15afd7a 2026-04-10+02:00 15:26:56+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document restricted Concours Gymnase Morvillars Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars services Parmi les candidats ayant fait acte de candidature, TROIS candidats maximums seront admis à concourir par la Personne Publique, après avis d'un jury. 71200000 Maître d'ouvrage : Commune de Morvillars Maître d'ouvrage délégué : Département du Territoire de Belfort Rue du Stade Henri Monnier Morvillars 90120 FRC24 FRA LOT-0001 no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr epo-procurement-document true false 3 14400 Le montant de la prime est en euros TTC. Cette prime constituera une avance sur le forfait de rémunération de l'attributaire du marché. Peuvent prétendre à la prime les concurrents ayant remis des prestations conformes au règlement du concours. ORG-0002 allowed 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars services 71200000 anyw 26-36821 3.2.5 Département du Territoire de Belfort 2026-04-12 2026-05-11 197 Maîtrise d'oeuvre 25 39 67 68 Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars Avis de concours - Avis n° 26-36821 du 10/04/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 25, 39, 67, 68
Annonce n° 26-36821
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Territoire de Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars
Description : Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars
Identifiant de la procédure : a9a1af49-5a41-4f30-b052-5852f15afd7a
Identifiant interne : Concours Gymnase Morvillars
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue du Stade Henri Monnier
Ville : Morvillars
Code postal : 90120
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Maître d'ouvrage : Commune de Morvillars Maître d'ouvrage délégué : Département du Territoire de Belfort
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Parmi les candidats ayant fait acte de candidature, TROIS candidats maximums seront admis à concourir par la Personne Publique, après avis d'un jury.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars
Description : Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Valeur de la prime : 14,400 Euro
Lieu de réception de la prime : 3
Informations complémentaires : Le montant de la prime est en euros TTC. Cette prime constituera une avance sur le forfait de rémunération de l'attributaire du marché. Peuvent prétendre à la prime les concurrents ayant remis des prestations conformes au règlement du concours.
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/05/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur BOUQUET Florian
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909090
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 172 500 050 00015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d5342671-c512-455d-b353-0a7a44125210 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 15:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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