16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8 ORG-0001 DM - Direction des mobilités Région Auvergne Rhône Alpes 101 Cours Charlemagne Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5a15a11d-fbd6-40f1-af06-e4c13827cf90 2d3e9a2c-b40f-4316-b9bd-de793331480d 2026-04-10+02:00 15:51:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false DAF_2026_000021 Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra Fourniture, mise en œuvre, exploitation et maintenance de services de télécommunication et plateformes de sécurité, destinés à assurer la fiabilité, la confidentialité et l'intégrité des échanges de données du dispositif mutualisé Oùra. services 0.00 72700000 Accord-cadre à bons de commande Type de prix : unitaire Durée du contrat : 48 mois ferme, reconductible de la manière suivante : Reconduction n°1 : 2 ans Reconduction n°2 : 1 an Reconduction n°3 : 1 an Montant maximum HT du marché sur la période initiale, soit 48 mois : 8 000 000Euros. Montant maximum HT du marché sur la première période de reconduction, soit 24 mois : 4 000 000 Euros. Montant maximum HT du marché sur la deuxième et troisième période de reconduction, soit 12 mois : 2 000 000 Euros. Le montant estimé du marché sur la période initiale est 1,2 MEuros HT annuel en fonctionnement. Le montant maximum sur la durée du marché est de 16 000 000,00Euros. Région Auvergne Rhône Alpes FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8 none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8 8 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+02:00 11:00:00+02:00 2026-05-25+02:00 11:00:00+02:00 false 0 Conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l’accord-cadre est fixée à huit ans dès lors que l’acheteur intervient en qualité d’entité adjudicatrice pour la passation de marchés de fournitures, services, prestations intellectuelles ou travaux ayant un lien direct et consubstantiel avec l’existence et l’exploitation d’un réseau buyer-categories fa-wo-rc none 26A0021 Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra services Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Les critères de sélection des offres sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC) et les documents du marché. 16000000 0.00 72700000 Région Auvergne Rhône Alpes Région Auvergne Rhône Alpes 69000 FRK26 FRA 96 26-36860 3.2.5 DM - Direction des mobilités Région Auvergne Rhône Alpes 2026-04-12 2026-06-08T11:00:00+02:00 2026-06-30 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 69 Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra Avis de marché - Avis n° 26-36860 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-36860
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DM - Direction des mobilités Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra
Description : Fourniture, mise en œuvre, exploitation et maintenance de services de télécommunication et plateformes de sécurité, destinés à assurer la fiabilité, la confidentialité et l'intégrité des échanges de données du dispositif mutualisé Oùra.
Identifiant de la procédure : 2d3e9a2c-b40f-4316-b9bd-de793331480d
Identifiant interne : DAF_2026_000021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72700000 Services de réseaux informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande Type de prix : unitaire Durée du contrat : 48 mois ferme, reconductible de la manière suivante : Reconduction n°1 : 2 ans Reconduction n°2 : 1 an Reconduction n°3 : 1 an Montant maximum HT du marché sur la période initiale, soit 48 mois : 8 000 000Euros. Montant maximum HT du marché sur la première période de reconduction, soit 24 mois : 4 000 000 Euros. Montant maximum HT du marché sur la deuxième et troisième période de reconduction, soit 12 mois : 2 000 000 Euros. Le montant estimé du marché sur la période initiale est 1,2 MEuros HT annuel en fonctionnement. Le montant maximum sur la durée du marché est de 16 000 000,00Euros.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra
Description : Fourniture de services de réseautique et plateformes de sécurité pour le dispositif mutualisé Oùra
Identifiant interne : 26A0021
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72700000 Services de réseaux informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Région Auvergne Rhône Alpes
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Les critères de sélection des offres sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC) et les documents du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/05/2026 à 11:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l’accord-cadre est fixée à huit ans dès lors que l’acheteur intervient en qualité d’entité adjudicatrice pour la passation de marchés de fournitures, services, prestations intellectuelles ou travaux ayant un lien direct et consubstantiel avec l’existence et l’exploitation d’un réseau
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DM - Direction des mobilités Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Rzsc0U3Ib8
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a15a11d-fbd6-40f1-af06-e4c13827cf90 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 15:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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