50000 RES-0001 selec-w TEN-0001 130000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 50000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 20000 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 80000 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0005 20000 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0006 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 1155935-264788 TEN-0002 true false no TPA-0001 LOT-0002 1155936-264788 TEN-0003 true false no TPA-0002 LOT-0003 1155937-222387 TEN-0004 true false no TPA-0001 LOT-0004 1155938-264788 TEN-0005 true false no TPA-0003 LOT-0006 1155940-465589 CON-0001 2026-03-10+01:00 ORG-0001 07-2025-LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-03-10+01:00 ORG-0001 07-2025-LOT2 TEN-0002 CON-0003 2026-03-10+01:00 ORG-0001 07-2025-LOT 3 TEN-0003 CON-0004 2026-03-10+01:00 ORG-0001 07-2025-LOT4 TEN-0004 CON-0005 2026-03-10+01:00 ORG-0001 07-2025 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 29 false false https://www.mairie-verfeil31.fr ORG-0001 Mairie de Verfeil 3 rue Vauraise Verfeil 31590 FRJ23 FRA 21310573700018 0562220242 contact@mairie-verfeil31.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE 68 RUE RAYMOND IV TOULOUSE 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr large ORG-0003 MOBIDECOR 26 Avenue de Montevidéo Paris 75116 FR101 FRA 537 468 803 00037 small ORG-0004 CAMEL DIAM 44 rue Aristide Bergès, ZA des moulins AUSSONNE 31840 FRJ23 FRA 37931500500031 medium ORG-0005 CASAL SPORT 1 RUE BLERIOT MOLSHEIM 67129 FRF11 FRA 31026937800157 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 6c30501c-fd0e-4da7-b92a-2da977ed5596 d8b55a96-6754-4c9a-ba68-07a934eb8a44 2026-04-10+02:00 16:00:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open c6528382-686e-4771-b4aa-8872fe3cd346-01 07-2025 FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE MOBILIER ET D'EQUIPEMENT DESTINES AUX GROUPES SCOLAIRES Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de mobilier scolaire , de mobilier de restauration et autres équipements pour aménager un nouveau groupe scolaire "le Figuier" pour la rentrée 2026 et aussi renouveler le mobilier de restauration scolaire du groupe scolaire existant (école élémentaire et école maternelle). il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum et avec maximum sur toute la durée de l'accord cadre. supplies 305000 39160000 39130000 39143200 37000000 39150000 39131000 874 route de Puylaurens VERFEIL 31590 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 01 Mobilier scolaire élèves Fourniture , livraison et pose de mobilier et équipement pour les élèves, salles de classes, dortoirs. supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 130 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre. 130000 39160000 39143116 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA 4 3 reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 02 Mobilier scolaire enseigants Fourniture, pose et livraison de mobilier scolaire pour les enseignants, les salles de classes et autres (salle de réunion, bureau de direction ) supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 50 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre 50000 39160000 39130000 39131000 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA 4 3 trois reconductions pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 03 Mobilier en mousse Fourniture, pose et livraison de mobilier en mousse pour le groupe scolaire (bibliothèque, salle de motricité, salle de classes et autres) supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 20 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre 20000 39160000 39150000 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA 4 3 3 reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 04 Mobilier de restauration scolaire Fourniture, pose et livraison de mobilier de restauration scolaire pour le groupe scolaire Le Figuier et pour le groupe scolaire centre (école élémentaire et école maternelle) supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 80 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre. visite facultative du groupe scolaire centre (école élémentaire et école maternelle). 80000 39160000 39143210 39150000 Groupe scolaire le Figuier 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA Ecole maternelle Jean -Louis Viguier 4 avenue du 19 mars 1962 verfeil 31590 FRJ23 FRA Ecole élémentaire Comtesse de ségur 1 avenue du 19 mars 1962 VERFEIL 31590 FRJ23 FRA 4 3 Trois reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 05 Jeux et jouets Fourniture, pose et livraison de jeux et jouets supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 5 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre 5000 39160000 37000000 Groupe scolaire le Figuier 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA 4 3 trois reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 45 price PRIX sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points poi-exa 15 quality PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 6 Sport et motricité Fourniture , livraison et pose d'articles de sport et de motricité supplies accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 20 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre 20000 39160000 37000000 874 route de Puylaurens verfeil 31590 FRJ23 FRA 4 3 3 reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction 1970-01-01+01:00 26-36867 25-131280 3.2.5 Mairie de Verfeil MOBIDECOR CAMEL DIAM CASAL SPORT 2026-04-12 2026-07-31 175 Jeux, jouets 207 Matériel de bureau 31 81 FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE MOBILIER SCOLAIRE ET D'EQUIPEMENT DESTINES AUX GROUPES SCOLAIRES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36867 du 10/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31, 81
Annonce n° 26-36867
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Verfeil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE MOBILIER ET D'EQUIPEMENT DESTINES AUX GROUPES SCOLAIRES
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de mobilier scolaire , de mobilier de restauration et autres équipements pour aménager un nouveau groupe scolaire "le Figuier" pour la rentrée 2026 et aussi renouveler le mobilier de restauration scolaire du groupe scolaire existant (école élémentaire et école maternelle). il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum et avec maximum sur toute la durée de l'accord cadre.
Identifiant de la procédure : d8b55a96-6754-4c9a-ba68-07a934eb8a44
Avis précédent : c6528382-686e-4771-b4aa-8872fe3cd346-01
Identifiant interne : 07-2025
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143200 Mobilier de salle à manger
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39131000 Rayonnages de bureau
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : VERFEIL
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 305,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier scolaire élèves
Description : Fourniture , livraison et pose de mobilier et équipement pour les élèves, salles de classes, dortoirs.
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143116 Lits d'enfant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 130 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mobilier scolaire enseigants
Description : Fourniture, pose et livraison de mobilier scolaire pour les enseignants, les salles de classes et autres (salle de réunion, bureau de direction )
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39131000 Rayonnages de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : trois reconductions pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 50 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mobilier en mousse
Description : Fourniture, pose et livraison de mobilier en mousse pour le groupe scolaire (bibliothèque, salle de motricité, salle de classes et autres)
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 20 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposées 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier de restauration scolaire
Description : Fourniture, pose et livraison de mobilier de restauration scolaire pour le groupe scolaire Le Figuier et pour le groupe scolaire centre (école élémentaire et école maternelle)
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143210 Tables de salle à manger
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Groupe scolaire le Figuier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 avenue du 19 mars 1962
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ecole maternelle Jean -Louis Viguier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue du 19 mars 1962
Ville : VERFEIL
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ecole élémentaire Comtesse de ségur
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Trois reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 80 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre. visite facultative du groupe scolaire centre (école élémentaire et école maternelle).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Jeux et jouets
Description : Fourniture, pose et livraison de jeux et jouets
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Groupe scolaire le Figuier
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : trois reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 5 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Sport et motricité
Description : Fourniture , livraison et pose d'articles de sport et de motricité
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 874 route de Puylaurens
Ville : verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum de 20 000 euros HT sur la durée de l'accord cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : sous critère 1 : prix des prestations 35 points Sous critère 2 : remise accordée sur catalogue 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : sous critère 1 Qualité du mobilier /produit proposé 25 points sous critère 2 : Pérennité des gammes proposés 5 points sous critère 3 : Moyens humains et organisationnels dédiés à la réalisation des prestations 5 points sous critère 4 : service après vente et garantie 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALE
Description : moyens mis en oeuvre pour favoriser une démarche de développement durable : sous critère 1 : méthode de gestion des déchets d'emballages, devenir des mobiliers en fin de vie, labels et certifcations écologiques des produits et tout autre moyen mis en oeuvre par le candidat 8 points sous critères 2 moyens mis en oeuvre au regard de l'article 58 de la loi AGEC (recyclage, réemploi, réutilisation) 7 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Verfeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 50,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1155935-264788
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07-2025-LOT 1
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1155936-264788
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07-2025-LOT2
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAMEL DIAM
Offre :
Identifiant de l’offre : 1155937-222387
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07-2025-LOT 3
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 1155938-264788
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07-2025-LOT4
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CASAL SPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1155940-465589
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07-2025
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Verfeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Verfeil
Numéro d’enregistrement : 21310573700018
Adresse postale : 3 rue Vauraise
Ville : Verfeil
Code postal : 31590
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mairie-verfeil31.fr
Téléphone : 0562220242
Adresse internet : https://www.mairie-verfeil31.fr
Profil de l’acheteur : http://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MOBIDECOR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 537 468 803 00037
Adresse postale : 26 Avenue de Montevidéo
Ville : Paris
Code postal : 75116
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CAMEL DIAM
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 37931500500031
Adresse postale : 44 rue Aristide Bergès, ZA des moulins
Ville : AUSSONNE
Code postal : 31840
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CASAL SPORT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31026937800157
Adresse postale : 1 RUE BLERIOT
Ville : MOLSHEIM
Code postal : 67129
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6c30501c-fd0e-4da7-b92a-2da977ed5596 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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