16 ORG-0001 Ville de Nantes 2 rue de l'hôtel de ville Nantes 44000 FRG01 FRA 21440109300015 ROUSSEL Sophie - Léa Pierre 0240419000 Contact.marches@nantesmetropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île gloriette Cedex 01 Nantes 44000 FRG01 FRA 17440005100010 TA de Nantes greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 20a07f3c-d035-4795-bd92-48dc6b3be218 b141b95d-e62e-428b-bd50-1e85a6e2ebf1 2026-04-10+02:00 16:05:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026VN000015 IMPRESSION DES MAGAZINES MUNICIPAL ET MÉTROPOLITAIN La présente consultation a trait à l’impression des magazines municipal et métropolitain. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d’un groupement de commandes (ciaprès « l’ acheteur ») composé autour de Nantes Métropole et la Ville de Nantes. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de ce groupement et est en cela responsable du lancement du marché, de son attribution, de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l’ensemble des membres du groupement. Chacun des membres du groupement exécutera ensuite avec le titulaire retenu le présent marché à hauteur de ses propres besoins (exécution opérationnelle et financière du marché). En application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le marché se présentera sous les traits d’un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d’un montant maximum arrêté, pour toute la durée du marché, à 1 980 000 € HT. Ce montant est réparti entre la Ville de Nantes à hauteur de 990 000 € HT et Nantes Métropole à hauteur de 990 000 € HT services 79810000 2 rue de l'hôtel de ville Nantes 44000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026VN000015 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i epo-procurement-document none no required false not-allowed https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i 5 Se référer au CJA ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Impression des magazines municipal et métropolitain La présente consultation a trait à l'impression des magazines municipal et métropolitain. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ciaprès « l' acheteur ») composé autour de Nantes Métropole et la Ville de Nantes. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de ce groupement et est en cela responsable du lancement du marché, de son attribution, de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Chacun des membres du groupement exécutera ensuite avec le titulaire retenu le présent marché à hauteur de ses propres besoins (exécution opérationnelle et financière du marché). En application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le marché se présentera sous les traits d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la durée du marché, à 1 980 000 Euros HT. Ce montant est réparti entre la Ville de Nantes à hauteur de 990 000 Euros HT et Nantes Métropole à hauteur de 990 000 Euros HT services 79810000 2 rue de l'hôtel de ville Nantes 44000 FRG01 FRA 3 26-36876 3.2.5 Ville de Nantes 2026-04-12 2026-05-18T12:00:00+02:00 2026-05-18 160 Impression 44 IMPRESSION DES MAGAZINES MUNICIPAL ET MÉTROPOLITAIN Avis de marché - Avis n° 26-36876 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-36876
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : IMPRESSION DES MAGAZINES MUNICIPAL ET MÉTROPOLITAIN
Description : La présente consultation a trait à l’impression des magazines municipal et métropolitain. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d’un groupement de commandes (ciaprès « l’ acheteur ») composé autour de Nantes Métropole et la Ville de Nantes. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de ce groupement et est en cela responsable du lancement du marché, de son attribution, de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l’ensemble des membres du groupement. Chacun des membres du groupement exécutera ensuite avec le titulaire retenu le présent marché à hauteur de ses propres besoins (exécution opérationnelle et financière du marché). En application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le marché se présentera sous les traits d’un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d’un montant maximum arrêté, pour toute la durée du marché, à 1 980 000 € HT. Ce montant est réparti entre la Ville de Nantes à hauteur de 990 000 € HT et Nantes Métropole à hauteur de 990 000 € HT
Identifiant de la procédure : b141b95d-e62e-428b-bd50-1e85a6e2ebf1
Identifiant interne : 2026VN000015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Impression des magazines municipal et métropolitain
Description : La présente consultation a trait à l'impression des magazines municipal et métropolitain. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ciaprès « l' acheteur ») composé autour de Nantes Métropole et la Ville de Nantes. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de ce groupement et est en cela responsable du lancement du marché, de son attribution, de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Chacun des membres du groupement exécutera ensuite avec le titulaire retenu le présent marché à hauteur de ses propres besoins (exécution opérationnelle et financière du marché). En application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le marché se présentera sous les traits d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la durée du marché, à 1 980 000 Euros HT. Ce montant est réparti entre la Ville de Nantes à hauteur de 990 000 Euros HT et Nantes Métropole à hauteur de 990 000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d’enregistrement : 21440109300015
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : ROUSSEL Sophie - Léa Pierre
Adresse électronique : Contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 0240419000
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531783&orgAcronyme=u6i
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : TA de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 20a07f3c-d035-4795-bd92-48dc6b3be218 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 16:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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