9ae9c64f-1d29-415a-820e-79f1190ef1d3-01 Remise des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 13h30 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AD5AD4F3-F812-9EBE-5618FF24D996677C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets ORG-0002 C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION Place des Halles Chartres 28000 FRB02 FRA 88327 HERMELINE Anthony Directeur général 0237369827 marches.publics@cc-tv.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Chartres 3 Rue Saint-Jacques Chartres 28019 FRB02 FRA AD5AD511-94AE-8A1A-F01BED6692035B3C 0237187700 0237187760 tj1-chartres@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 48cf8450-0566-442c-aff5-add0be69c446 ba9c30b6-891b-4c12-8f0f-00919beb5ae5 2026-04-10+02:00 16:12:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA pub-undert-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26S003 Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois services Pour répondre à cette consultation, la visite des sites est conseillée mais non obligatoire afin de pouvoir prendre connaissance des lieux et de la spécificité des sites. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de la consultation 77310000 77312100 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1793530 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793530 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793530 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 13:30:00+02:00 false none none 1 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5 services 77310000 77310000 77312100 2026-05-04+02:00 48 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1793530 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793530 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793530 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 13:30:00+02:00 false none none 2 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6 services 77310000 77310000 77312100 2026-05-04+02:00 48 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 26-36888 26-26425 3.2.5 C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION 2026-04-12 2026-04-17T12:00:00+02:00 2026-04-20 116 Espaces verts 28 45 78 Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-36888 du 10/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 28, 45, 78
Annonce n° 26-36888
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)
Description : La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois
Identifiant de la procédure : ba9c30b6-891b-4c12-8f0f-00919beb5ae5
Identifiant interne : 26S003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour répondre à cette consultation, la visite des sites est conseillée mais non obligatoire afin de pouvoir prendre connaissance des lieux et de la spécificité des sites. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
Description : Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793530
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2026 à 13:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Chartres
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
Description : Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793530
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2026 à 13:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Chartres
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AD5AD4F3-F812-9EBE-5618FF24D996677C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Numéro d’enregistrement : 88327
Adresse postale : Place des Halles
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Point de contact : HERMELINE Anthony
Adresse électronique : marches.publics@cc-tv.fr
Téléphone : 0237369827
Adresse internet : https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d’enregistrement : AD5AD511-94AE-8A1A-F01BED6692035B3C
Adresse postale : 3 Rue Saint-Jacques
Ville : Chartres
Code postal : 28019
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-chartres@justice.fr
Téléphone : 0237187700
Télécopieur : 0237187760
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 9ae9c64f-1d29-415a-820e-79f1190ef1d3-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 13h30 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 48cf8450-0566-442c-aff5-add0be69c446 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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