e764ec46-e7e6-4554-8e09-3b010c465d7d-01 Changement de la date limite de remise des plis LOT-0001 Changement de la date limite de remise des plis LOT-0002 cor-buy Ajout d'une clause de reprise de personnel (éléments à venir). 16 ORG-0001 Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération 49 av L. Bourgeois CharlevilleMézières 08000 FRF21 FRA 20004163000019 0324324323 marches-publics@ardenne-metropole.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0004 Service Achats Responsables 49 av L. Bourgeois CharlevilleMézières 08000 FRF21 FRA FRF2108000 0324324323 marches-publics@ardenne-metropole.fr ORG-0005 Service Achats Responsables 49 av L. Bourgeois CharlevilleMézières 08000 FRF21 FRA FRF2108000 0324324323 marches-publics@ardenne-metropole.fr ORG-0006 Service Achats Responsables 49 av L. Bourgeois CharlevilleMézières 08000 FRF21 FRA FRF2108000 0324324323 marches-publics@ardenne-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 826d4b24-c4f4-4ae8-9668-2983b068e471 874cb690-0718-4102-a900-db1a16cb34e8 2026-04-10+01:00 16:17:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-sitn-insolvency Se reporter au CCAP 2 2 open false 26S18A Transports Scolaires-. Prestations de transports scolaires en milieu urbain, interurbain et suburbain. services 60000000 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false 2026-05-04+01:00 16:30:00+01:00 false none none 1 Transports Scolaires Transports Scolaires services 4800000 60000000 48 0 LOT-0002 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false 2026-05-04+01:00 16:30:00+01:00 false none none 2 Transports interurbains et suburbains Transports interurbains et suburbains services 3200000 60000000 48 0 26-36916 3.2.5 Service Achats Responsables 2026-04-12 2026-05-04T16:30:00+01:00 2026-05-04 347 Transport 08 Transports Scolaires-. Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-36916 du 10/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 08
Annonce n° 26-36916
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports Scolaires-.
Description : Prestations de transports scolaires en milieu urbain, interurbain et suburbain.
Identifiant de la procédure : 874cb690-0718-4102-a900-db1a16cb34e8
Identifiant interne : 26S18A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Insolvabilité : Se reporter au CCAP
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports Scolaires
Description : Transports Scolaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Achats Responsables
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Achats Responsables
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Achats Responsables
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports interurbains et suburbains
Description : Transports interurbains et suburbains
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Achats Responsables
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service Achats Responsables
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Achats Responsables
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20004163000019
Adresse postale : 49 av L. Bourgeois
Ville : CharlevilleMézières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ardenne-metropole.fr
Téléphone : 0324324323
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Service Achats Responsables
Numéro d’enregistrement : FRF2108000
Adresse postale : 49 av L. Bourgeois
Ville : CharlevilleMézières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ardenne-metropole.fr
Téléphone : 0324324323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Service Achats Responsables
Numéro d’enregistrement : FRF2108000
Adresse postale : 49 av L. Bourgeois
Ville : CharlevilleMézières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ardenne-metropole.fr
Téléphone : 0324324323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Service Achats Responsables
Numéro d’enregistrement : FRF2108000
Adresse postale : 49 av L. Bourgeois
Ville : CharlevilleMézières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ardenne-metropole.fr
Téléphone : 0324324323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : e764ec46-e7e6-4554-8e09-3b010c465d7d-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Ajout d'une clause de reprise de personnel (éléments à venir).
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Changement de la date limite de remise des plis
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Changement de la date limite de remise des plis
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 826d4b24-c4f4-4ae8-9668-2983b068e471 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 16:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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