9f2c365f-9e5c-4713-bd3f-b2bded3ac8a8-01 LOT-0001 cor-buy La nouvelle date limite de remise des offres est le 20 avril 2026. L'article 12 TRANSMISSION DES ELEMENTS DE REPRISE DES PERSONNELS du RC a été modifié. 16 https://www.cyu.fr/ ORG-0001 CY CERGY PARIS UNIVERSITE 33 boulevard du port Cergy 95011 FR108 FRA 13002597600015 01 34 25 61 53 marche@ml.u-cergy.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL Cergy 95000 FR108 FRA 179 507 025 00015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d7e27440-e23e-45b9-aab1-2089782dd56c 17c12d66-873b-4439-b426-e999b655848d 2026-04-10+02:00 16:32:04.372+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga education ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026CYCPU0S06 MISE EN PROPRETE DES LOCAUX ET ESPACES La consultation a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation. services Le Pouvoir Adjudicateur impose aux candidats qui répondent aux différents Lots, le chiffrage des PSE décrites au niveau des DPGFs des différents lots. Un ensemble de vingt et une (21) prestations ont été listées. La visite des locaux représentatifs est obligatoire et sera effectuée une seule fois compte tenu du nombre de sites à visiter et de l’organisation importante qu’il convient de mettre en œuvre. Visite technique des sites du Lot N°1 : 23/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Saint Martin 2, Avenue Adolphe Chauvin 95302 Cergy-Pontoise Cedex Visite technique des sites du Lot N°2 : 24/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Saint-Germain 5, rue Pasteur 78100 Saint-Germain-en-Laye Visite technique des sites du Lot N°3 : 25/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Gennevilliers Avenue Marcel Paul, ZAC des Barbanniers 92230 Gennevilliers Visite technique des sites du Lot N°4 : 25/03/2026 Point de rendez-vous à 14H00 : CY Cergy Paris Université Site CY Tech de Pau 2, Boulevard Lucien Favre 64075 Pau Cedex 14810052 7405020 90911000 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0S06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h 4 - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2026CYCPU0S06A Lot N°1 : Sites situés à Cergy - Neuville Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Cergy - Neuville incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation. services true 10373040 5186520 90911000 Cergy FR108 FRA 4 Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0S06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h 4 - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2026CYCPU0S06B Lot N°2 : Sites situés à Saint-Germain-en-Laye Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Saint-Germain-en-Laye incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation. services true 1686280 843136 90911000 Saint Germain en Laye 78100 FR103 FRA 4 Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0S06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h 4 - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2026CYCPU0S06C Lot N°3 : Sites situés à Argenteuil – Gennevilliers – Sarcelles Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation. services true 2182324 1091160 90911000 Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers FR108 FRA 4 Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0S06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h 4 - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2026CYCPU0S06D Lot N°4 : Site situé à Pau Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Pau incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation. services true 568408 284204 90911000 Pau 64075 FRI15 FRA 4 Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans. 3 26-36933 26-22410 3.2.5 CY CERGY PARIS UNIVERSITE 2026-04-12 2026-04-07T17:00:00+01:00 2026-06-01 239 Nettoyage de locaux 64 75 78 92 95 La consultation a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-36933 du 10/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 64, 75, 78, 92, 95
Annonce n° 26-36933
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MISE EN PROPRETE DES LOCAUX ET ESPACES
Description : La consultation a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation.
Identifiant de la procédure : 17c12d66-873b-4439-b426-e999b655848d
Identifiant interne : 2026CYCPU0S06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,405,020 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,810,052 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur impose aux candidats qui répondent aux différents Lots, le chiffrage des PSE décrites au niveau des DPGFs des différents lots. Un ensemble de vingt et une (21) prestations ont été listées. La visite des locaux représentatifs est obligatoire et sera effectuée une seule fois compte tenu du nombre de sites à visiter et de l’organisation importante qu’il convient de mettre en œuvre. Visite technique des sites du Lot N°1 : 23/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Saint Martin 2, Avenue Adolphe Chauvin 95302 Cergy-Pontoise Cedex Visite technique des sites du Lot N°2 : 24/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Saint-Germain 5, rue Pasteur 78100 Saint-Germain-en-Laye Visite technique des sites du Lot N°3 : 25/03/2026 Point de rendez-vous à 9H30 : CY Cergy Paris Université Site de Gennevilliers Avenue Marcel Paul, ZAC des Barbanniers 92230 Gennevilliers Visite technique des sites du Lot N°4 : 25/03/2026 Point de rendez-vous à 14H00 : CY Cergy Paris Université Site CY Tech de Pau 2, Boulevard Lucien Favre 64075 Pau Cedex
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot N°1 : Sites situés à Cergy - Neuville
Description : Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Cergy - Neuville incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation.
Identifiant interne : 2026CYCPU0S06A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cergy
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,186,520 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,373,040 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot N°2 : Sites situés à Saint-Germain-en-Laye
Description : Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Saint-Germain-en-Laye incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation.
Identifiant interne : 2026CYCPU0S06B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Germain en Laye
Code postal : 78100
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 843,136 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,686,280 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot N°3 : Sites situés à Argenteuil – Gennevilliers – Sarcelles
Description : Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation.
Identifiant interne : 2026CYCPU0S06C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,091,160 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,182,324 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot N°4 : Site situé à Pau
Description : Le lot a pour objet, des missions de mise en propreté des locaux et espaces situés à Pau incluant : L’entretien de la vitrerie, La fourniture d’équipements sanitaires et des consommables associés, La collecte sélective avant évacuation pour valorisation.
Identifiant interne : 2026CYCPU0S06D
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : Pour tous les lots, le marché prend effet à compter de sa notification. Le début d’exécution débutera 1 mois après la date de notification pour une durée d’un an puis renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que la durée globale n’excède pas quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Pau
Code postal : 64075
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 284,204 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 568,408 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951513&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel sur la base des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative jusqu'à la conclusion du contrat. Un délai suspensif est respecté entre la date d'envoi de la notification du rejet de leur offre aux sociétés non retenues et la date de signature du marché. - Une fois le contrat signé, référé contractuel sur la base des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative jusqu'au 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou à défaut d'avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Adresse postale : 33 boulevard du port
Ville : Cergy
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 01 34 25 61 53
Adresse internet : https://www.cyu.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 9f2c365f-9e5c-4713-bd3f-b2bded3ac8a8-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La nouvelle date limite de remise des offres est le 20 avril 2026. L'article 12 TRANSMISSION DES ELEMENTS DE REPRISE DES PERSONNELS du RC a été modifié.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d7e27440-e23e-45b9-aab1-2089782dd56c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 16:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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