166864-2026 cor-buy La date limite de remise des offres est prolongée au 05/05/2026 à 12h00. 16 https://www.ville-clichy.fr// ORG-0001 Commune de Clichy 80 boulevard Jean Jaurès Clichy 92110 FR105 FRA 21920024300018 pôle contrat public +33 141409151 Marches.publics@ville-clichy.fr https://opendata.justice-administrative.fr/recherche ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy 2-4 Bd de l'Hautil, 95000 Cergy Cergy-Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 179 507 025 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 74f0f57f-dd34-4943-9e15-5e3e0499fe68 fbcb23a3-6727-42a8-9f56-703fbeec263f 2026-04-10+02:00 17:03:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false SE26-031 CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES MATS Le présent accord cadre a pour objet, le contrôle de conformité mécanique et de stabilité des mâts d'éclairage public, des mâts de signalisation lumineuse, des mâts d’éclairage d’infrastructures sportives, des hauts mâts, des portiques, des potences services 50232000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929746?orgAcronyme=d7m epo-sub-espd none no performance required not-allowed false quality Type: Prix Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. L'ensemble des critères est précisé dans le règlement de la consultation. quality Type: Qualité Description: La qualité n'est pas le seul critère d'attribution. L'ensemble des critères est précisé dans le règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929746?orgAcronyme=d7m ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES MATS Le présent accord cadre a pour objet, le contrôle de conformité mécanique et de stabilité des mâts d'éclairage public, des mâts de signalisation lumineuse, des mâts d’éclairage d’infrastructures sportives, des hauts mâts, des portiques, des potences services true 50232000 FR105 FRA 12 3 26-36963 26-6944 26-23956 3.2.5 Commune de Clichy 2026-04-12 2026-05-05T12:00:00+02:00 2026-05-05 196 Maintenance 92 CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES MATS Avis de marché - Avis n° 26-36963 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-36963
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Clichy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES MATS
Description : Le présent accord cadre a pour objet, le contrôle de conformité mécanique et de stabilité des mâts d'éclairage public, des mâts de signalisation lumineuse, des mâts d’éclairage d’infrastructures sportives, des hauts mâts, des portiques, des potences
Identifiant de la procédure : fbcb23a3-6727-42a8-9f56-703fbeec263f
Identifiant interne : SE26-031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES MATS
Description : Le présent accord cadre a pour objet, le contrôle de conformité mécanique et de stabilité des mâts d'éclairage public, des mâts de signalisation lumineuse, des mâts d’éclairage d’infrastructures sportives, des hauts mâts, des portiques, des potences
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Type: Prix Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. L'ensemble des critères est précisé dans le règlement de la consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Type: Qualité Description: La qualité n'est pas le seul critère d'attribution. L'ensemble des critères est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929746?orgAcronyme=d7m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929746?orgAcronyme=d7m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Clichy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Clichy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Clichy
Organisation qui traite les offres : Commune de Clichy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Clichy
Numéro d’enregistrement : 21920024300018
Adresse postale : 80 boulevard Jean Jaurès
Ville : Clichy
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : pôle contrat public
Adresse électronique : Marches.publics@ville-clichy.fr
Téléphone : +33 141409151
Adresse internet : https://www.ville-clichy.fr//
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4 Bd de l'Hautil, 95000 Cergy
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://opendata.justice-administrative.fr/recherche
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 166864-2026
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de remise des offres est prolongée au 05/05/2026 à 12h00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74f0f57f-dd34-4943-9e15-5e3e0499fe68 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 17:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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