111600 RES-0001 selec-w TEN-0001 80000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 22400 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 9200 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true false 80000 no TPA-0001 LOT-0001 1 TEN-0002 1 true true 22400 no TPA-0001 LOT-0002 2 TEN-0003 1 true false 9200 no TPA-0001 LOT-0003 3 CON-0001 2025-12-05Z ORG-0001 2025000100100I TEN-0001 CON-0002 2025-12-05Z 2025-12-05Z ORG-0001 20251954 TEN-0002 CON-0003 2025-12-05Z 2025-12-05Z ORG-0001 20251955 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.chuclermontferrand.fr/ ORG-0001 CHU de Clermont-Ferrand 58 rue Montalembert Puy de Dôme Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 26630746100019 +33 4 73 75 12 34 bdm@chu-clermontferrand.fr ORG-0002 Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand 6 Cours Sablon B.P. 129 PUY DE DOME Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 17630005100024 +330473146100 +330473146122 greffe.taclermontferrand@juradm.fr small ORG-0003 4AXES 1 Rond-point de Flotis SAINT JEAN 31240 FRJ23 FRA 42363451800041 +33 5 62 79 17 67 Infos@4axes.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 212692ff-14da-443b-96fb-bda06628d705 24986530-70a6-4567-bf10-48b18e5d8fea 2026-04-10Z 15:29:11.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 25GHTA0029 FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON services 111600 72590000 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel per-exa 20 quality qualité du support méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support) per-exa 40 price Prix Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif per-exa 5 quality Développement durable Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND services 80000 66000 72590000 58 rue Montalembert Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 1 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 quality Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel per-exa 20 quality qualité du support méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support) per-exa 40 price Prix Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif per-exa 5 quality Développement durable Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges pour le Centre Hospitalier de Montluçon la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) avec un annuaire intégrant la totalité des mutuelles et sociétés d’assurance la facturation et la dématérialisation des factures hospitalières à destination des organismes complémentaires services 22400 20400 72590000 18 Av. du 8 Mai 1945 Montluçon 03100 FRK11 FRA 1 3 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 35 quality Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel per-exa 20 quality Méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché Méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support) per-exa 40 price Prix Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif per-exa 5 quality Développement durable Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel. ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges pour le Centre Hospitalier de Riom la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) avec un annuaire intégrant la totalité des mutuelles et sociétés d’assurance la facturation et la dématérialisation des factures hospitalières à destination des organismes complémentaires services 9200 8000 72590000 Boulevard Etienne Clémentel Riom 63200 FRK14 FRA 1 3 2000-01-01Z 26-36999 3.2.5 GHT-CHU-CLERMONT63 4AXES 2026-04-12 2026-05-30 186 Logiciel 63 FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36999 du 10/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-36999
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON
Description : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON
Identifiant de la procédure : 24986530-70a6-4567-bf10-48b18e5d8fea
Identifiant interne : 25GHTA0029
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 111,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND
Description : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 66,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Description : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité du support
Description : méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges pour le Centre Hospitalier de Montluçon
Description : la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) avec un annuaire intégrant la totalité des mutuelles et sociétés d’assurance la facturation et la dématérialisation des factures hospitalières à destination des organismes complémentaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 18 Av. du 8 Mai 1945
Ville : Montluçon
Code postal : 03100
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Description : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité du support
Description : méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges pour le Centre Hospitalier de Riom
Description : la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) avec un annuaire intégrant la totalité des mutuelles et sociétés d’assurance la facturation et la dématérialisation des factures hospitalières à destination des organismes complémentaires
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard Etienne Clémentel
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Description : Ergonomie du logiciel : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché
Description : Méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché (qualité du support)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations évalué à partir du montant du Détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable : le soumissionnaire démontrera la consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 111,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : 4AXES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025000100100I
Date de conclusion du marché : 05/12/2025
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : 4AXES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 22,400 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251954
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2025
Date de conclusion du marché : 05/12/2025
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : 4AXES
Offre :
Identifiant de l’offre : 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 9,200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251955
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2025
Date de conclusion du marché : 05/12/2025
Organisation qui signe le marché : CHU de Clermont-Ferrand
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 4 73 75 12 34
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : 4AXES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 42363451800041
Adresse postale : 1 Rond-point de Flotis
Ville : SAINT JEAN
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : Infos@4axes.fr
Téléphone : +33 5 62 79 17 67
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 212692ff-14da-443b-96fb-bda06628d705 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 15:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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