1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1000000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-07+02:00 Assainissement - Paris Terres D'Envol - Maitrise D'Oeuvre Pour Des Operations D'Eau Et D'Assainissement false 2026ao26020 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 39F78061-0940-DB91-2EAC8A803CD63E96 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.paristerresdenvol.fr/ ORG-0002 PARIS TERRES D'ENVOL 10018 Bp 10018 Aulnay Sous Bois 93601 FR106 FRA 71802 BESCHIZZA Bruno PRESIDENT 0148170280 marchespublics@paristde.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 39F78094-9AE0-1918-94384091818AA0F8 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 39F780AE-DEC9-6979-79785F3039776EE2 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 EGIS VILLES ET TRANSPORTS 4 Rue Dolores Ibarruri Montreuil 93100 FR106 FRA 1747809-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 bcbe9e97-9fd7-4883-98dd-a787fb796364 846fc3f5-434f-40ca-afd5-48ea1413c4b1 2026-04-13+02:00 09:43:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false EPT 2531 ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations réalisées au titre de cet accord-cadre portent sur : - Les missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser pouvant comprendre tout ou partie des éléments de missions définies dans le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et dans l'arrêté d'application du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission, en application de la loi MOP, voire au cas par cas, une ou plusieurs prestations complémentaires particulières (études ou interventions connexes nécessaires à la mission de maîtrise d'oeuvre. - Ces Missions pourront également porter sur des études hydrauliques. Ces études consistent en la modélisation d'un réseau de collecte des eaux pluviales d'un bassin versant ou d'un sous-bassin versant. Le but de l'étude est de définir les dysfonctionnements du réseau lors de fortes précipitations sur la base des données pluies décennales de références DEA 93 et des données de pluviométries pour une occurrence 10, 20, 30, 50 a et 100 ans. - Ces missions pourront aussi porter sur l'assistance à la rédaction des dossiers de consultations de services et de prestations intellectuelles notamment de contrôle technique, coordination SPS, missions annexes nécessaires à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage. Des prestations complémentaires pourront être également demandés au titulaire du présent marché pour assurer des missions d'assistance et de conseil à la maitrise d'ouvrage services 90492000 90492000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 802917-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1747809 ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations réalisées au titre de cet accord-cadre portent sur : - Les missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser pouvant comprendre tout ou partie des éléments de missions définies dans le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et dans l'arrêté d'application du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission, en application de la loi MOP, voire au cas par cas, une ou plusieurs prestations complémentaires particulières (études ou interventions connexes nécessaires à la mission de maîtrise d'oeuvre. - Ces Missions pourront également porter sur des études hydrauliques. Ces études consistent en la modélisation d'un réseau de collecte des eaux pluviales d'un bassin versant ou d'un sous-bassin versant. Le but de l'étude est de définir les dysfonctionnements du réseau lors de fortes précipitations sur la base des données pluies décennales de références DEA 93 et des données de pluviométries pour une occurrence 10, 20, 30, 50 a et 100 ans. - Ces missions pourront aussi porter sur l'assistance à la rédaction des dossiers de consultations de services et de prestations intellectuelles notamment de contrôle technique, coordination SPS, missions annexes nécessaires à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage. Des prestations complémentaires pourront être également demandés au titulaire du présent marché pour assurer des missions d'assistance et de conseil à la maitrise d'ouvrage services other 90492000 90492000 2026-02-01+01:00 2027-01-05+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-37111 25-132564 3.2.5 PARIS TERRES D'ENVOL EGIS VILLES ET TRANSPORTS 2026-04-14 2026-07-11 18 Assainissement 197 Maîtrise d'oeuvre 93 ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37111 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-37111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PARIS TERRES D'ENVOL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations réalisées au titre de cet accord-cadre portent sur : - Les missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser pouvant comprendre tout ou partie des éléments de missions définies dans le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et dans l'arrêté d'application du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission, en application de la loi MOP, voire au cas par cas, une ou plusieurs prestations complémentaires particulières (études ou interventions connexes nécessaires à la mission de maîtrise d'oeuvre. - Ces Missions pourront également porter sur des études hydrauliques. Ces études consistent en la modélisation d'un réseau de collecte des eaux pluviales d'un bassin versant ou d'un sous-bassin versant. Le but de l'étude est de définir les dysfonctionnements du réseau lors de fortes précipitations sur la base des données pluies décennales de références DEA 93 et des données de pluviométries pour une occurrence 10, 20, 30, 50 a et 100 ans. - Ces missions pourront aussi porter sur l'assistance à la rédaction des dossiers de consultations de services et de prestations intellectuelles notamment de contrôle technique, coordination SPS, missions annexes nécessaires à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage. Des prestations complémentaires pourront être également demandés au titulaire du présent marché pour assurer des missions d'assistance et de conseil à la maitrise d'ouvrage
Identifiant de la procédure : 846fc3f5-434f-40ca-afd5-48ea1413c4b1
Identifiant interne : EPT 2531
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations réalisées au titre de cet accord-cadre portent sur : - Les missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser pouvant comprendre tout ou partie des éléments de missions définies dans le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et dans l'arrêté d'application du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission, en application de la loi MOP, voire au cas par cas, une ou plusieurs prestations complémentaires particulières (études ou interventions connexes nécessaires à la mission de maîtrise d'oeuvre. - Ces Missions pourront également porter sur des études hydrauliques. Ces études consistent en la modélisation d'un réseau de collecte des eaux pluviales d'un bassin versant ou d'un sous-bassin versant. Le but de l'étude est de définir les dysfonctionnements du réseau lors de fortes précipitations sur la base des données pluies décennales de références DEA 93 et des données de pluviométries pour une occurrence 10, 20, 30, 50 a et 100 ans. - Ces missions pourront aussi porter sur l'assistance à la rédaction des dossiers de consultations de services et de prestations intellectuelles notamment de contrôle technique, coordination SPS, missions annexes nécessaires à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage. Des prestations complémentaires pourront être également demandés au titulaire du présent marché pour assurer des missions d'assistance et de conseil à la maitrise d'ouvrage
Identifiant interne : S-PF-1747809
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 05/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 802917-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EGIS VILLES ET TRANSPORTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026ao26020
Titre : Assainissement - Paris Terres D'Envol - Maitrise D'Oeuvre Pour Des Operations D'Eau Et D'Assainissement
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 39F78061-0940-DB91-2EAC8A803CD63E96
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : PARIS TERRES D'ENVOL
Numéro d’enregistrement : 71802
Adresse postale : Bp 10018
Ville : Aulnay Sous Bois
Code postal : 93601
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : BESCHIZZA Bruno
Adresse électronique : marchespublics@paristde.fr
Téléphone : 0148170280
Adresse internet : https://www.paristerresdenvol.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 39F78094-9AE0-1918-94384091818AA0F8
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 39F780AE-DEC9-6979-79785F3039776EE2
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EGIS VILLES ET TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1747809-1-0-1
Adresse postale : 4 Rue Dolores Ibarruri
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bcbe9e97-9fd7-4883-98dd-a787fb796364 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 09:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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