2000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2000000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 2000000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-20+01:00 Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne false 25m085 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3BEBF7B1-FB16-A2BA-240B389D259B3C86 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sytral.fr ORG-0002 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRK26 FRA 81301 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr ORG-0003 SYTRAL 21 boulevard vivier merle Cs 63815 Lyon 69487 FRK26 FRA 2095817 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3BEBF7E2-B4A9-371F-FB6B8FB0889AEB60 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 ETAT D ESPRIT 35 Bd De Strasbourg Paris 10 75010 FR101 FRA 1688553-1-0-1 0145260260 consultationees@etat-desprit.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c4bfa4e8-626c-490b-a494-c87c16188460 db5fc25b-479a-437b-b2fb-90a01210b948 2026-04-13+02:00 10:38:28+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.info urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 25M085 Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne >_La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre monoattributaire d'accompagnement à la participation citoyenne pour l'ensemble des activités de SYTRAL Mobilités hors projets à l'étude ou en cours de création de lignes de transport : politiques publiques, démarches amonts, nouveaux projets structurants, adaptation de l'offre de transport, évaluation, etc. Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet : >D'accompagner SYTRAL Mobilités dans l'intégration de la participation citoyenne au sein des différentes directions SYTRAL Mobilités >De répondre ponctuellement et opérationnellement aux besoins d'accompagnement des différentes directions de SYTRAL Mobilités dont la participation citoyenne n'est pas le coeur de métier L'accord-cadre couvre les missions suivantes : 1.Pilotage, coordination et suivi de l'ensemble des actions en matière de participation citoyenne 2.Stratégie de participation du public, plans d'actions, études dites de contexte, sondages d'opinions, prestations de conseils et d'expertise pour les relations avec l'ensemble des parties prenantes, et en concertation avec le public et autres cibles identifiées. 3.Conception rédactionnelle, graphique y compris animée, de supports d'information et de concertation : dossier, synthèses, affiches, flyers, etc. conception (hors production) de mini-films (présentation, micro-trottoir, animés…), motion design et autres supports, bilan… 4.Prestations d'organisation complète, à la fois logistique et en termes d'animation du dialogue avec les participants, de réunions publiques, d'ateliers de dialogue…, en présentiel et à distance; 5.Prestations de mise en oeuvre d'évènement de participation/concertation/ communication à distance >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) HT pour toute sa durée services Accord-cadre traité à bons de commande sans montant minimum et pour un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) Ht. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution 2000000 79416200 79419000 79933000 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA LOT-0000 no-eu-funds ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true 500953-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1688553 Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne >_La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre monoattributaire d'accompagnement à la participation citoyenne pour l'ensemble des activités de SYTRAL Mobilités hors projets à l'étude ou en cours de création de lignes de transport : politiques publiques, démarches amonts, nouveaux projets structurants, adaptation de l'offre de transport, évaluation, etc. Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet : >D'accompagner SYTRAL Mobilités dans l'intégration de la participation citoyenne au sein des différentes directions SYTRAL Mobilités >De répondre ponctuellement et opérationnellement aux besoins d'accompagnement des différentes directions de SYTRAL Mobilités dont la participation citoyenne n'est pas le coeur de métier L'accord-cadre couvre les missions suivantes : 1.Pilotage, coordination et suivi de l'ensemble des actions en matière de participation citoyenne 2.Stratégie de participation du public, plans d'actions, études dites de contexte, sondages d'opinions, prestations de conseils et d'expertise pour les relations avec l'ensemble des parties prenantes, et en concertation avec le public et autres cibles identifiées. 3.Conception rédactionnelle, graphique y compris animée, de supports d'information et de concertation : dossier, synthèses, affiches, flyers, etc. conception (hors production) de mini-films (présentation, micro-trottoir, animés…), motion design et autres supports, bilan… 4.Prestations d'organisation complète, à la fois logistique et en termes d'animation du dialogue avec les participants, de réunions publiques, d'ateliers de dialogue…, en présentiel et à distance; 5.Prestations de mise en oeuvre d'évènement de participation/concertation/ communication à distance >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) HT pour toute sa durée services other other 79416200 79419000 79933000 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA 2026-02-17+01:00 24 Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique 2 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire considéré au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction. Quelles que soient les raisons ayant motivé la non-reconduction, la validité de l'accord-cadre court jusqu'au terme de la période en cours. La non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité 2000-01-01Z 26-37158 25-87266 3.2.5 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT ETAT D ESPRIT 2026-04-14 2026-07-11 274 Prestations de services 69 Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37158 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-37158
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne
Description : >_La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre monoattributaire d'accompagnement à la participation citoyenne pour l'ensemble des activités de SYTRAL Mobilités hors projets à l'étude ou en cours de création de lignes de transport : politiques publiques, démarches amonts, nouveaux projets structurants, adaptation de l'offre de transport, évaluation, etc. Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet : >D'accompagner SYTRAL Mobilités dans l'intégration de la participation citoyenne au sein des différentes directions SYTRAL Mobilités >De répondre ponctuellement et opérationnellement aux besoins d'accompagnement des différentes directions de SYTRAL Mobilités dont la participation citoyenne n'est pas le coeur de métier L'accord-cadre couvre les missions suivantes : 1.Pilotage, coordination et suivi de l'ensemble des actions en matière de participation citoyenne 2.Stratégie de participation du public, plans d'actions, études dites de contexte, sondages d'opinions, prestations de conseils et d'expertise pour les relations avec l'ensemble des parties prenantes, et en concertation avec le public et autres cibles identifiées. 3.Conception rédactionnelle, graphique y compris animée, de supports d'information et de concertation : dossier, synthèses, affiches, flyers, etc. conception (hors production) de mini-films (présentation, micro-trottoir, animés…), motion design et autres supports, bilan… 4.Prestations d'organisation complète, à la fois logistique et en termes d'animation du dialogue avec les participants, de réunions publiques, d'ateliers de dialogue…, en présentiel et à distance; 5.Prestations de mise en oeuvre d'évènement de participation/concertation/ communication à distance >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) HT pour toute sa durée
Identifiant de la procédure : db5fc25b-479a-437b-b2fb-90a01210b948
Identifiant interne : 25M085
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79416200 Services de conseil en relations publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre traité à bons de commande sans montant minimum et pour un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) Ht. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne
Description : >_La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre monoattributaire d'accompagnement à la participation citoyenne pour l'ensemble des activités de SYTRAL Mobilités hors projets à l'étude ou en cours de création de lignes de transport : politiques publiques, démarches amonts, nouveaux projets structurants, adaptation de l'offre de transport, évaluation, etc. Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet : >D'accompagner SYTRAL Mobilités dans l'intégration de la participation citoyenne au sein des différentes directions SYTRAL Mobilités >De répondre ponctuellement et opérationnellement aux besoins d'accompagnement des différentes directions de SYTRAL Mobilités dont la participation citoyenne n'est pas le coeur de métier L'accord-cadre couvre les missions suivantes : 1.Pilotage, coordination et suivi de l'ensemble des actions en matière de participation citoyenne 2.Stratégie de participation du public, plans d'actions, études dites de contexte, sondages d'opinions, prestations de conseils et d'expertise pour les relations avec l'ensemble des parties prenantes, et en concertation avec le public et autres cibles identifiées. 3.Conception rédactionnelle, graphique y compris animée, de supports d'information et de concertation : dossier, synthèses, affiches, flyers, etc. conception (hors production) de mini-films (présentation, micro-trottoir, animés…), motion design et autres supports, bilan… 4.Prestations d'organisation complète, à la fois logistique et en termes d'animation du dialogue avec les participants, de réunions publiques, d'ateliers de dialogue…, en présentiel et à distance; 5.Prestations de mise en oeuvre d'évènement de participation/concertation/ communication à distance >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) HT pour toute sa durée
Identifiant interne : S-PF-1688553
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79416200 Services de conseil en relations publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire considéré au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction. Quelles que soient les raisons ayant motivé la non-reconduction, la validité de l'accord-cadre court jusqu'au terme de la période en cours. La non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500953-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETAT D ESPRIT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m085
Titre : Accord-cadre d'accompagnement à la participation citoyenne
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3BEBF7B1-FB16-A2BA-240B389D259B3C86
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement : 81301
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Adresse internet : http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYTRAL
Numéro d’enregistrement : 2095817
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3BEBF7E2-B4A9-371F-FB6B8FB0889AEB60
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ETAT D ESPRIT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1688553-1-0-1
Adresse postale : 35 Bd De Strasbourg
Ville : Paris 10
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : consultationees@etat-desprit.fr
Téléphone : 0145260260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c4bfa4e8-626c-490b-a494-c87c16188460 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 10:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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