920000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 920000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 920000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 920000 no TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 920000 no TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 TEN-0004 false 920000 no TPA-0004 LOT-0000 TEN-0004 CON-0001 2026-03-13+01:00 Fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés false 26040 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3CB8F985-AA8E-4680-5AE2066B4827698E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 1844 Le Maire 0494349317 secretariat.marches@mairie-six-fours.fr ORG-0003 Service des Marchés Publics Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 2053141 0494349341 service.marches@sixfours.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine Bp40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 3CB8F9F1-F281-E519-368E10927E698770 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ENGIE 2 Imp. Augustin Fresnel - Bp 40149 Saint Herblain 44801 FRG01 FRA 1762535-1-0-1 0680994249 espace-marchepublic@engie.com false UBO-0006 large ORG-0006 TOTAL ENERGIES 2 Bis rue Louis Armand Paris 75015 FR101 FRA 1762535-1-0-2 0188468295 marchespublics@totalenergies.com false UBO-0007 large ORG-0007 GEG SOURCE D'ENERGIES 8 Pl Robert Schuman- Bp 183 Grenoble cedex 9 38042 FRK24 FRA 1762535-1-0-3 0476843800 marchepublic@geg.fr false UBO-0008 large ORG-0008 EDF 22 Av De Wagram Paris 75008 FR101 FRA 1762535-1-0-4 0668408492 edf-marchespublics-sud@edf.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 fb67656c-fbcc-421d-8129-5bf0bcc87860 5ec5f097-67a6-4a49-89dc-961325867009 2026-04-13+02:00 11:00:52+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026/GAZ FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel fixé à 15 000 MWh sur la durée ferme du contrat. L'accord-cadre a une durée de validité de quatre ans ferme à compter de sa date de notification( date prévisionnelle 01/04/2026). La durée des marchés passés sur la base de l'accord-cadre sera fixée dans les marchés subséquents. Variante possible pour Marchés subséquents Date prévisionnelle d'ouverture des plis : 20/02/2026 à 14h supplies Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec quatre attributaires, conclu pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification , avec un volume maximal de 15000 Mwh. Date de signature du marché : 09/03/2026 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : n° 26-5691 - envoyé le 16/01/2026 N° avis Joue: 41500-2026 publié le 20/01/2026 Code nuts: Frl05 - Var Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale 09123000 09123000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 80 quality Valeur Technique per-exa 20 price Prix ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 true 41500-2026 false fa-w-rc none F-PF-1762535 FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel fixé à 15 000 MWh sur la durée ferme du contrat. L'accord-cadre a une durée de validité de quatre ans ferme à compter de sa date de notification( date prévisionnelle 01/04/2026). La durée des marchés passés sur la base de l'accord-cadre sera fixée dans les marchés subséquents. Variante possible pour Marchés subséquents Date prévisionnelle d'ouverture des plis : 20/02/2026 à 14h supplies other 09123000 09123000 2026-04-01+02:00 48 0 2000-01-01Z 26-37191 26-5691 3.2.5 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ENGIE TOTAL ENERGIES GEG SOURCE D'ENERGIES EDF 2026-04-14 2026-07-11 139 Gaz divers 83 FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37191 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-37191
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS
Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel fixé à 15 000 MWh sur la durée ferme du contrat. L'accord-cadre a une durée de validité de quatre ans ferme à compter de sa date de notification( date prévisionnelle 01/04/2026). La durée des marchés passés sur la base de l'accord-cadre sera fixée dans les marchés subséquents. Variante possible pour Marchés subséquents Date prévisionnelle d'ouverture des plis : 20/02/2026 à 14h
Identifiant de la procédure : 5ec5f097-67a6-4a49-89dc-961325867009
Identifiant interne : 2026/GAZ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec quatre attributaires, conclu pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification , avec un volume maximal de 15000 Mwh. Date de signature du marché : 09/03/2026 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : n° 26-5691 - envoyé le 16/01/2026 N° avis Joue: 41500-2026 publié le 20/01/2026 Code nuts: Frl05 - Var Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL EN RÉSEAU ET SERVICES ASSOCIÉS
Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des deux membres du groupement de commande regroupant par la Ville de Six-Fours-Les-Plages et le CCAS de Six-Fours-Les-Plages. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est le coordonnateur du groupement de commandes. La procédure d'accord cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité pour le gaz naturel fixé à 15 000 MWh sur la durée ferme du contrat. L'accord-cadre a une durée de validité de quatre ans ferme à compter de sa date de notification( date prévisionnelle 01/04/2026). La durée des marchés passés sur la base de l'accord-cadre sera fixée dans les marchés subséquents. Variante possible pour Marchés subséquents Date prévisionnelle d'ouverture des plis : 20/02/2026 à 14h
Identifiant interne : F-PF-1762535
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 41500-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Marchés Publics
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 920,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 920,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26040
Titre : Fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TOTAL ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 920,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26040
Titre : Fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEG SOURCE D'ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 920,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26040
Titre : Fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EDF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 920,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26040
Titre : Fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3CB8F985-AA8E-4680-5AE2066B4827698E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1844
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Téléphone : 0494349317
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Service des Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 2053141
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@sixfours.fr
Téléphone : 0494349341
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 3CB8F9F1-F281-E519-368E10927E698770
Adresse postale : 5, rue Racine Bp40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ENGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762535-1-0-1
Adresse postale : 2 Imp. Augustin Fresnel - Bp 40149
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44801
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : espace-marchepublic@engie.com
Téléphone : 0680994249
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOTAL ENERGIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762535-1-0-2
Adresse postale : 2 Bis rue Louis Armand
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@totalenergies.com
Téléphone : 0188468295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GEG SOURCE D'ENERGIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762535-1-0-3
Adresse postale : 8 Pl Robert Schuman- Bp 183
Ville : Grenoble cedex 9
Code postal : 38042
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@geg.fr
Téléphone : 0476843800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : EDF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762535-1-0-4
Adresse postale : 22 Av De Wagram
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : edf-marchespublics-sud@edf.fr
Téléphone : 0668408492
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb67656c-fbcc-421d-8129-5bf0bcc87860 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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