760000 RES-0001 selec-w TEN-0001 760000 tenders 4 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 760000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-12+01:00 Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine false 2026f04 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 40A15654-EEC7-0658-98FA62E1FD9457B3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Mairie d'Annecy 2305 Mairie d'Annecy Annecy 74011 FRK28 FRA 2057084 0485467937 marchespublics@annecy.fr ORG-0004 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA 40A15681-E794-15FA-2C27575B7512A61B 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TEC-MAT Rue De La Perlerie Vaulx-En-Velin 69120 FRK26 FRA 1766836-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9ca6d322-42a9-4ced-8392-fb6d36b1e647 822c4913-6176-493e-825c-fa2e79d2b58c 2026-04-13+02:00 12:50:08+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FF-CP-0908-Y Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique supplies Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 09/04/2026. Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché 39221110 39220000 39221100 39221200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 55 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0004 true 60130-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1766836 Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique supplies other 39221110 39220000 39221100 39221200 2026-04-05+02:00 12 3 Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 26-37278 26-8568 3.2.5 Ville d'ANNECY TEC-MAT 2026-04-14 2026-07-11 77 Cuisine (équipement) 108 Electroménager 357 Vaisselle 74 Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37278 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-37278
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique
Identifiant de la procédure : 822c4913-6176-493e-825c-fa2e79d2b58c
Identifiant interne : 26FF-CP-0908-Y
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221200 Vaisselle de table
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 09/04/2026. Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement à trois reprises pour une nouvelle période de 12 mois. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique
Identifiant interne : F-PF-1766836
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221200 Vaisselle de table
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 60130-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 760,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TEC-MAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 760,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f04
Titre : Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 40A15654-EEC7-0658-98FA62E1FD9457B3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie d'Annecy
Numéro d’enregistrement : 2057084
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467937
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 40A15681-E794-15FA-2C27575B7512A61B
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TEC-MAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1766836-1-0-1
Adresse postale : Rue De La Perlerie
Ville : Vaulx-En-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ca6d322-42a9-4ced-8392-fb6d36b1e647 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 12:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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