16 ORG-0001 SM pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel de la Forêt d'Orient (SMAG PNRFO) Maison du Parc PINEY 10220 FRF22 FRA 25100157400010 0325438190 bonjour@pnrfo.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fb319d95-e9b1-41bc-aeb8-4983d9411189 3798fcaa-27d1-4c7e-84da-3cd4ee3b8c55 2026-04-13+01:00 13:50:12+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 5 open false 2026-3 ACHAT DE PRESTATION D'EXPLOITATION FORESTIERE-. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestière dans la forêt du Grand Orient, propriété du Conservatoire du Littoral. Les prestations concernent notamment les opérations d’abattage, de débardage, de manutention et de transport de bois. services Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur acceptera uniquement la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr 77211100 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-wo-rc none 1 ABATTAGE MANUEL ET DEBARDAGE MECANISE ABATTAGE MANUEL ET DEBARDAGE MECANISE services 60110 77211100 12 NEANT 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. LOT-0002 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-wo-rc none 2 ABATTAGE MECANISE ET DEBARDAGE MECANISE ABATTAGE MECANISE ET DEBARDAGE MECANISE services 61840 77211100 12 NEANT 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. LOT-0003 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-wo-rc none 3 DEBUSQUAGE A CHEVAL DEBUSQUAGE A CHEVAL services 5000 77211100 12 NEANT 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. LOT-0004 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-wo-rc none 4 MANUTENTION DE BOIS MANUTENTION DE BOIS services 1450 77211100 12 NEANT 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. LOT-0005 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-wo-rc none 5 TRANSPORT DE BOIS TRANSPORT DE BOIS services 4496 77211100 12 NEANT 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. 26-37300 3.2.5 SM pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel de la Forêt d'Orient (SMAG PNRFO) 2026-04-14 2026-05-13T12:00:00+01:00 2026-05-13 274 Prestations de services 10 ACHAT DE PRESTATION D'EXPLOITATION FORESTIERE-. Avis de marché - Avis n° 26-37300 du 13/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-37300
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SM pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel de la Forêt d'Orient (SMAG PNRFO)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE PRESTATION D'EXPLOITATION FORESTIERE-.
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestière dans la forêt du Grand Orient, propriété du Conservatoire du Littoral. Les prestations concernent notamment les opérations d’abattage, de débardage, de manutention et de transport de bois.
Identifiant de la procédure : 3798fcaa-27d1-4c7e-84da-3cd4ee3b8c55
Identifiant interne : 2026-3
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur acceptera uniquement la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Violation des obligations établies en vertu de motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ABATTAGE MANUEL ET DEBARDAGE MECANISE
Description : ABATTAGE MANUEL ET DEBARDAGE MECANISE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : NEANT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,110 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ABATTAGE MECANISE ET DEBARDAGE MECANISE
Description : ABATTAGE MECANISE ET DEBARDAGE MECANISE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : NEANT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 61,840 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : DEBUSQUAGE A CHEVAL
Description : DEBUSQUAGE A CHEVAL
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : NEANT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : MANUTENTION DE BOIS
Description : MANUTENTION DE BOIS
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : NEANT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,450 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : TRANSPORT DE BOIS
Description : TRANSPORT DE BOIS
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : NEANT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,496 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SM pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel de la Forêt d'Orient (SMAG PNRFO)
Numéro d’enregistrement : 25100157400010
Adresse postale : Maison du Parc
Ville : PINEY
Code postal : 10220
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : bonjour@pnrfo.org
Téléphone : 0325438190
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb319d95-e9b1-41bc-aeb8-4983d9411189 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 13:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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