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               <nomContact>Régie Eau d'Azur</nomContact>
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               <capaciteExercice>Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Extrait KBIS ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.
-Liasses fiscales complètes (imprimés fiscaux) des deux derniers exercices disponibles, comprenant notamment le bilan, le compte de résultat et leurs annexes.
Pour les entreprises nouvellement créées ou dans l’impossibilité de produire ces documents, le candidat pourra fournir tout autre document jugé pertinent permettant d’apprécier sa capacité économique et financière.
- Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale.
- Attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, en cours de validité.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Liste des principales prestations effectuées (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les candidats doivent présenter des références dans les domaines suivants (voir détails dans le RC) : Automatisme et motorisation d’ouvrants, électricité et électrotechnique, mécanique et structures, sécurité des installations automatisées.
Qualibat 2711 – Automatisme de portail et porte motorisée ou équivalent.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>EAU d'AZUR en tant qu'entité adjudicatrice</categorieAcheteur>
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               <description>Maintenance des portails et ouvertures automatisés et motorisés</description>
               <lieuExecution>Périmètre d'intervention d'EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles. Les lieux exacts d'exécution sont listés dans les pièces contractuelles</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique :
Le montant minimum annuel de l’accord-cadre est de 20 000 € HT. 
Le montant minimum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 120 000 € HT.
Le montant maximum annuel est de 70 000 € HT. 
Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 42 000 € HT. 

Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 5 fois, pour des périodes de 1 an, soit une durée maximale de 6 ans.

Le DCE est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site : https://www.marches-securises.fr

Les modalités de remise, d'analyse des offres, et de déroulement des négociations sont indiquées au règlement de la consultation.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-14</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Maintenance des portails et ouvertures automatisés et motorisés</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-37853 du 14/04/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-37853 du 14/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-37853</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>80263060800080</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice Cedex 3</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06203</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Régie Eau d'Azur</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@eaudazur.com</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 489982442</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Extrait KBIS ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.
-Liasses fiscales complètes (imprimés fiscaux) des deux derniers exercices disponibles, comprenant notamment le bilan, le compte de résultat et leurs annexes.
Pour les entreprises nouvellement créées ou dans l’impossibilité de produire ces documents, le candidat pourra fournir tout autre document jugé pertinent permettant d’apprécier sa capacité économique et financière.
- Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale.
- Attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, en cours de validité.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste des principales prestations effectuées (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les candidats doivent présenter des références dans les domaines suivants (voir détails dans le RC) : Automatisme et motorisation d’ouvrants, électricité et électrotechnique, mécanique et structures, sécurité des installations automatisées.
Qualibat 2711 – Automatisme de portail et porte motorisée ou équivalent.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>13/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>EAU d'AZUR en tant qu'entité adjudicatrice</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Maintenance des portails et ouvertures automatisés et motorisés</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>44221300</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Maintenance des portails et ouvertures automatisés et motorisés</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Périmètre d'intervention d'EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles. Les lieux exacts d'exécution sont listés dans les pièces contractuelles</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique :
Le montant minimum annuel de l’accord-cadre est de 20 000 € HT. 
Le montant minimum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 120 000 € HT.
Le montant maximum annuel est de 70 000 € HT. 
Le montant maximum sur la durée totale de l’accord-cadre est de 42 000 € HT. 

Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 5 fois, pour des périodes de 1 an, soit une durée maximale de 6 ans.

Le DCE est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site : https://www.marches-securises.fr

Les modalités de remise, d'analyse des offres, et de déroulement des négociations sont indiquées au règlement de la consultation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>14/04/2026</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Maintenance des portails et ouvertures automatisés et motorisés</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>13/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
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