RES-0001 clos-nw ins-fund t-esubm 5 LOT-0001 RES-0002 clos-nw ins-fund t-esubm 6 LOT-0002 RES-0003 clos-nw ins-fund t-esubm 5 LOT-0003 RES-0004 clos-nw ins-fund t-esubm 5 LOT-0004 RES-0005 clos-nw ins-fund t-esubm 4 LOT-0005 RES-0006 clos-nw ins-fund t-esubm 4 LOT-0006 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul ORG-0001 HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE BP 80 436 Villefranche sur saone 69655 FRK26 FRA 26690025700046 MME JAULT Amandine - Assistante administrative 0474092577 cellule.marches@hno.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 0478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 423440ee-57a4-4e2b-b62f-280644de0896 fdf455af-7939-4c61-b7a5-eb06c5d5b4d1 2026-04-13+02:00 15:18:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 open b874ef2b-a7db-4963-9891-8deb5f01e2bc-01 false 2026AO004 PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES services 0.00 85121270 villefranche sur Saône 69400 FRK26 FRA blacé 69460 FRK26 FRA Tarare 69170 FRK26 FRA Trévoux 01600 FRK21 FRA beaujeu 69430 FRK26 FRA belleville en beaujolais 69220 FRK26 FRA cours la ville 69470 FRK26 FRA Saint cyr au mont d'or 69450 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 55 quality VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 1 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod. Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod. services 0.00 85121270 Villefranche sur saone 69400 FRK26 FRA BLACE 69460 FRK26 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 2 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris services 85121270 TARARE 69170 FRK26 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 55 quality VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 3 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux services 85121270 TREVOUX 01600 FRK21 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 55 quality VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 4 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville services 85121271 BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS 69220 FRK26 FRA BEAUJEU 69430 FRK26 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 5 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert services 85121270 COURS LA VILLE 69470 FRK26 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 40 price PRIX DES PRESTATIONS per-exa 55 quality VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE per-exa 5 quality RSE ORG-0001 ORG-0002 false false buyer-categories none none 6 Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or services 85121270 SAINT CYR AU MONT D'OR 69450 FRK26 FRA 48 2000-01-01Z 26-37381 26-12996 3.2.5 HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE 2026-04-15 2026-06-13 274 Prestations de services 69 01 PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37381 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 01
Annonce n° 26-37381
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Description : PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Identifiant de la procédure : fdf455af-7939-4c61-b7a5-eb06c5d5b4d1
Avis précédent : b874ef2b-a7db-4963-9891-8deb5f01e2bc-01
Identifiant interne : 2026AO004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : villefranche sur Saône
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : blacé
Code postal : 69460
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tarare
Code postal : 69170
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Trévoux
Code postal : 01600
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : beaujeu
Code postal : 69430
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : belleville en beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : cours la ville
Code postal : 69470
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint cyr au mont d'or
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod.
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLACE
Code postal : 69460
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TARARE
Code postal : 69170
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TREVOUX
Code postal : 01600
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121271 Services à domicile pour les personnes souffrant de perturbations psychologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BEAUJEU
Code postal : 69430
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COURS LA VILLE
Code postal : 69470
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d’enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : BP 80 436
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MME JAULT Amandine - Assistante administrative
Adresse électronique : cellule.marches@hno.fr
Téléphone : 0474092577
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 423440ee-57a4-4e2b-b62f-280644de0896 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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