16 ORG-0001 CHICAS 1 Place Auguste MURET BP 101 GAP CEDEX 05007 FRL02 FRA 26050347900016 04 92 40 28 04 cellulemarches@chicas-gap.fr www.marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 22 rue de Breteuil MARSEILLE CEDEX 06 13281 FRL04 FRA 17130005600024 04 91 13 48 13 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 18a17038-a255-4c90-91d9-3fbd131b96ee ff1b0a33-f469-488a-918a-e50e372ebd35 2026-04-13+02:00 15:58:32.909+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, dans le cadre du Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 - PAP26 fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – PAP26 supplies 30197630 FRL02 FRA LOT-0001 no-eu-funds 1 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr 120 Le pouvoir adjudicateur vous informe que vous disposez d’un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente lettre par courriel pour introduire un référé précontractuel (pour toute information complémentaire vous pouvez vous adresser aux services du Tribunal Administratif de MARSEILLE) :  conformément aux articles L551-1 s., L551-15 s., R551-1 s. et R551-7s. du Code de justice administrative vous avez la possibilité de former un référé (précontractuel ou contractuel),  conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour introduire un recours contentieux. ORG-0002 FRA true false required false 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none LOT 1 : papier blanc, non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume Sous-lot 1 format A4 75 gr Sous-lot 2 format A4 80 gr Sous-lot 3 format A4 160 gr Sous-lot 4 format A3 75gr Sous-lot 5 format A3 80 gr Sous-lot 6 format A3 160 gr supplies true 30197630 FRL02 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds 2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 Le pouvoir adjudicateur vous informe que vous disposez d’un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente lettre par courriel pour introduire un référé précontractuel (pour toute information complémentaire vous pouvez vous adresser aux services du Tribunal Administratif de MARSEILLE) :  Conformément aux articles L551-1 s., L551-15 s., R551-1 s. et R551-7s. du Code de justice administrative vous avez la possibilité de former un référé (précontractuel ou contractuel),  Conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour introduire un recours contentieux. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none LOT 2 : Papier couleurs (pastels et vives), non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume Sous-lot 1 format A4 couleur pastel 80gr Sous-lot 2 format A4 couleur vive 80 gr Sous-lot 3 format A3 couleur pastel 80 gr Sous-lot 4 format A3 couleur pastel 160gr supplies true 30197630 05000 FRL02 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 3 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-05-13+01:00 12:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none LOT 3 : : papier blanc recyclé format A4, 75gr supplies true 30197630 05 FRL02 FRA 4 26-37423 3.2.5 CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD 2026-04-15 2026-05-13T12:00:00+01:00 2026-05-13 16 Articles de bureau et articles scolaires 160 Impression 211 Matériel d'imprimerie 05 la fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – PAP26 Avis de marché - Avis n° 26-37423 du 13/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-37423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHICAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, dans le cadre du Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 - PAP26
Description : fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – PAP26
Identifiant de la procédure : ff1b0a33-f469-488a-918a-e50e372ebd35
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : papier blanc, non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume
Description : Sous-lot 1 format A4 75 gr Sous-lot 2 format A4 80 gr Sous-lot 3 format A4 160 gr Sous-lot 4 format A3 75gr Sous-lot 5 format A3 80 gr Sous-lot 6 format A3 160 gr
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Le pouvoir adjudicateur vous informe que vous disposez d’un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente lettre par courriel pour introduire un référé précontractuel (pour toute information complémentaire vous pouvez vous adresser aux services du Tribunal Administratif de MARSEILLE) :  conformément aux articles L551-1 s., L551-15 s., R551-1 s. et R551-7s. du Code de justice administrative vous avez la possibilité de former un référé (précontractuel ou contractuel),  conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour introduire un recours contentieux.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Papier couleurs (pastels et vives), non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume
Description : Sous-lot 1 format A4 couleur pastel 80gr Sous-lot 2 format A4 couleur vive 80 gr Sous-lot 3 format A3 couleur pastel 80 gr Sous-lot 4 format A3 couleur pastel 160gr
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : 05000
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Le pouvoir adjudicateur vous informe que vous disposez d’un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente lettre par courriel pour introduire un référé précontractuel (pour toute information complémentaire vous pouvez vous adresser aux services du Tribunal Administratif de MARSEILLE) :  Conformément aux articles L551-1 s., L551-15 s., R551-1 s. et R551-7s. du Code de justice administrative vous avez la possibilité de former un référé (précontractuel ou contractuel),  Conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour introduire un recours contentieux.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 : : papier blanc recyclé
Description : format A4, 75gr
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : 05
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHICAS
Numéro d’enregistrement : 26050347900016
Adresse postale : 1 Place Auguste MURET BP 101
Ville : GAP CEDEX
Code postal : 05007
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chicas-gap.fr
Téléphone : 04 92 40 28 04
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 22 rue de Breteuil
Ville : MARSEILLE CEDEX 06
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 04 91 13 48 13
Adresse internet : www.marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 18a17038-a255-4c90-91d9-3fbd131b96ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 15:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>