800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 2 t-sme 2 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 73380.2 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-02-02+01:00 Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia false 2025-032dtist TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 47687756-A4A8-BF5C-11AE60352EDB4F81 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bastia-agglomeration.com/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération de Bastia Port de Toga Cs 60097 Bastia Cedex 20291 FRM02 FRA 53736 POZZO DI BORGO Louis Président 0495551818 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA 47687774-BFA7-2E60-88E27759923ABF88 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 URBA 20 Ld Stollo Ghisonaccia 20240 FRM02 FRA 1724263-1-0-1 0495573411 urba.20@orange.fr UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 95def535-ff56-45db-981e-6b43a4c32e9b 5945451d-3e83-4a15-9ce1-7eaac3f8ccba 2026-04-13+02:00 15:59:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-032DTIST Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 39110000 39111000 39113000 Port de Toga Cs60097 Bastia Cedex 20291 FRM02 FRA LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 683773-2025 false fa-wo-rc none F-PF-1724263 Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 39110000 39111000 39113000 Port de Toga Cs60097 Bastia Cedex 20291 FRM02 FRA 2026-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap 2000-01-01Z 26-37424 25-115095 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Bastia URBA 20 2026-04-15 2026-07-11 113 Equipement sportif 20B Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-37424 du 13/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 20B
Annonce n° 26-37424
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Bastia
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 5945451d-3e83-4a15-9ce1-7eaac3f8ccba
Identifiant interne : 2025-032DTIST
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Port de Toga Cs60097
Ville : Bastia Cedex
Code postal : 20291
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1724263
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Port de Toga Cs60097
Ville : Bastia Cedex
Code postal : 20291
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 683773-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : URBA 20
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 73,380.2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-032dtist
Titre : Fourniture, livraison et pose de sièges pour tribune des établissements sportifs de la Communauté d'Agglomération de Bastia
Date de conclusion du marché : 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 47687756-A4A8-BF5C-11AE60352EDB4F81
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Bastia
Numéro d’enregistrement : 53736
Adresse postale : Port de Toga Cs 60097
Ville : Bastia Cedex
Code postal : 20291
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : POZZO DI BORGO Louis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0495551818
Adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 47687774-BFA7-2E60-88E27759923ABF88
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : URBA 20
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1724263-1-0-1
Adresse postale : Ld Stollo
Ville : Ghisonaccia
Code postal : 20240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : urba.20@orange.fr
Téléphone : 0495573411
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 95def535-ff56-45db-981e-6b43a4c32e9b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 15:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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