16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4A1FF349-B929-4C8B-4A167886544FEF54 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr ORG-0003 Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 4A1FF36D-FBA5-8BF0-CD3E0B207FA63B02 Service des Marchés Publics 0238792222 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 4A1FF37E-E67E-09DC-4E28B374BCEA1D86 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7f478479-7060-4ca2-acdf-28ed81b9e81a b6e92359-0342-418e-8662-0723c16a9c38 2026-04-13+02:00 17:15:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 open false M26F0049 Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots) La présente consultation porte sur l'exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets. Elle donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées., alloti et reconductible services => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Modalités insertion : L'entreprise qui se verra attribuer ce marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. => Durée : cf dans chaque lot 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Gestion des déchetteries Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 22 000 000 euro(s) HT services => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. => Sous-pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée au regard des objectifs fixés en termes d'évacuation des déchets, de mise à disposition des caissons et zones de dépôts aux usagers , apprécié au regard des volets 3, 3bis et 6 du Cadre de Mémoire Technique (15 %) - 2 : Pertinence des capacités et moyens donnés aux agents pour la compréhension et la conduite des missions en haut de quai : orientation des usagers vers les modes de valorisation vertueux dont le réemploi, qualité d'accueil, tenue des installations, apprécié au regard de l'onglet 5 du Cadre de Mémoire Technique (15 %) - 3 : Pertinence des process de traitement proposés pour le plâtre et les flux détournés du tout-venant (Flux A et B) au regard des mods de traitement et des circuits de transport, apprécié au regard du volet 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (10%) Des flux valorisés seront mieux notés que des flux incinérés qui seront mieux notés que des flux enfouis. - 4 : Pertinence des niveaux d'objectifs de réduction des quantités de tout-venant au regard des actions proposées et qualité des actions proposées pour atteindre ces objectifs, apprécié au regard du volet 7 du Cadre de Mémoire Technique (20 %) 14800000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0002 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Gestion des Végé'tri Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000 euro(s) HT services => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. => Sous-pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée au regard des objectifs fixés en termes d'évacuation des déchets, de mise à disposition des caissons et zones de dépôts aux usagers , apprécié au regard des volets 3 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25 %) - 2 : Pertinence des capacités et moyens donnés aux agents pour la compréhension et la conduite des missions : orientation des usagers, qualité d'accueil, tenue des installations, sensibilisation des usagers vers des modes de valorisation vertueux, apprécié au regard de l'onglet 5 du Cadre de Mémoire Technique (20 %) - 3 : Pertinence des process de traitement proposés pour les végétaux et souches au regard des modes de traitement et des circuits de transport , apprécié au regard des volets 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (15 %) 8300000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0003 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Accueil, stockage et valorisation des déchets bois issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période services => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%) 270000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0004 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Accueil, stockage et valorisation des déchets inertes issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période services => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%) 600000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0005 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Reprise et valorisation des métaux issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Contrat de reprise de matériaux services Le lot n°5 est un contrat de reprise de matériaux. Il s'agit d'un marché ordinaire de recettes. => Durée : à compter du 07/12/2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => sous pondération du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%) 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0006 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Accueil, stockage et valorisation du tout-venant > 60 cm issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT services => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2031 soit une durée de 5 ans ferme. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2031 soit une durée de 5 ans ferme. => Sous-pondération du critère " valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet 1 (Cmt1) du cadre de mémoire technique (30%) - 2 -Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt 2 du cadre de mémoire technique (30%) => Variantes : Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées Uniquement pour le lot 6 L'offre de base correspondra à une solution d'incinération pour le flux tout-venant de 100% vers l'Unité de traitement de valorisation des ordures ménagères Les candidats peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant au maximum Deux Offres Variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Variante 1 : Le candidat pourra proposer une solution visant à valoriser 100 % du flux dans une filière de valorisation autre que l'unité d'incinération de Saran. Variante 2 : le candidat pourra faire une proposition mixte intégrant une part du flux préparée pour transfert vers l'unité d'incinération de Saran et l'autre part vers une filière de valorisation alternative. Le candidat s'engagera sur la part minimale du flux (ou tonnage) qu'il pourra diriger vers la filière de traitement alternative. Offre de base et variante 2 : En cas de proposition de l'offre de base et/ou de la variante 2, il faudra prendre en compte l'information suivante : Cas des arrêts techniques et détournements demandés par l'unité d'incinération de Saran Une part du flux destiné à l'unité d'incinération de Saran ne pourra être prise en charge par cette dernière et devra donc être dirigée vers un nouvel exutoire dont la localisation sera précisée par Orléans Métropole au titulaire du présent lot. Exutoire situé dans un périmètre maximal de 10 kms autour d'Orléans Métropole. Il n'y a pas d'obligation de proposer une offre de base 2000000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0007 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Collecte et traitement des déchets dangereux issus des dépôts des professionnels en déchetteries Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 275 000 euro(s) HT par période services => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous-pondération du critère "valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%) - 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (10%) - 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour l'accueil des usagers, la prise en charge des dépôts d'amiante lié et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%) - 3 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des déchets dangereux (autres qu'amiante liée) et leur évacuation appréciée au regard des onglets 4 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%) 800000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot LOT-0008 allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du précédent marché not-allowed 1806538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots) per-exa 40 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Collecte et traitement des bouteilles de protoxyde d'azote Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 euro(s) HT par période services => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous-pondération "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%) - 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (30%) - 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des bouteilles de protoxyde et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (30%) 600000 90500000 90500000 6 déchetteries et 6 Végé'tri Orleans Metropole 45000 FRB06 FRA 2026-12-07+01:00 12 4 => cf chaque lot 26-37515 3.2.5 Orléans Métropole 2026-04-15 2026-05-26T12:00:00+02:00 2026-05-26 404 Déchets non ménagers (prestations) 405 Déchetterie (exploitation) 45 Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots) Avis de marché - Avis n° 26-37515 du 13/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-37515
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots)
Description : La présente consultation porte sur l'exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets. Elle donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées., alloti et reconductible
Identifiant de la procédure : b6e92359-0342-418e-8662-0723c16a9c38
Identifiant interne : M26F0049
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Modalités insertion : L'entreprise qui se verra attribuer ce marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. => Durée : cf dans chaque lot
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Gestion des déchetteries
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 22 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. => Sous-pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée au regard des objectifs fixés en termes d'évacuation des déchets, de mise à disposition des caissons et zones de dépôts aux usagers , apprécié au regard des volets 3, 3bis et 6 du Cadre de Mémoire Technique (15 %) - 2 : Pertinence des capacités et moyens donnés aux agents pour la compréhension et la conduite des missions en haut de quai : orientation des usagers vers les modes de valorisation vertueux dont le réemploi, qualité d'accueil, tenue des installations, apprécié au regard de l'onglet 5 du Cadre de Mémoire Technique (15 %) - 3 : Pertinence des process de traitement proposés pour le plâtre et les flux détournés du tout-venant (Flux A et B) au regard des mods de traitement et des circuits de transport, apprécié au regard du volet 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (10%) Des flux valorisés seront mieux notés que des flux incinérés qui seront mieux notés que des flux enfouis. - 4 : Pertinence des niveaux d'objectifs de réduction des quantités de tout-venant au regard des actions proposées et qualité des actions proposées pour atteindre ces objectifs, apprécié au regard du volet 7 du Cadre de Mémoire Technique (20 %)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gestion des Végé'tri
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. => Sous-pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée au regard des objectifs fixés en termes d'évacuation des déchets, de mise à disposition des caissons et zones de dépôts aux usagers , apprécié au regard des volets 3 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25 %) - 2 : Pertinence des capacités et moyens donnés aux agents pour la compréhension et la conduite des missions : orientation des usagers, qualité d'accueil, tenue des installations, sensibilisation des usagers vers des modes de valorisation vertueux, apprécié au regard de l'onglet 5 du Cadre de Mémoire Technique (20 %) - 3 : Pertinence des process de traitement proposés pour les végétaux et souches au regard des modes de traitement et des circuits de transport , apprécié au regard des volets 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (15 %)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accueil, stockage et valorisation des déchets bois issus des déchetteries et des services techniques métropolitains
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accueil, stockage et valorisation des déchets inertes issus des déchetteries et des services techniques métropolitains
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Reprise et valorisation des métaux issus des déchetteries et des services techniques métropolitains
Description : Contrat de reprise de matériaux
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°5 est un contrat de reprise de matériaux. Il s'agit d'un marché ordinaire de recettes. => Durée : à compter du 07/12/2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => sous pondération du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet Cmt1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt2 du cadre de mémoire technique (30%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Accueil, stockage et valorisation du tout-venant > 60 cm issus des déchetteries et des services techniques métropolitains
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2031 soit une durée de 5 ans ferme. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (Ia, ...) Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres. Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations. En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des dispositifs perfectionnés => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2031 soit une durée de 5 ans ferme. => Sous-pondération du critère " valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet 1 (Cmt1) du cadre de mémoire technique (30%) - 2 -Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet Cmt 2 du cadre de mémoire technique (30%) => Variantes : Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées Uniquement pour le lot 6 L'offre de base correspondra à une solution d'incinération pour le flux tout-venant de 100% vers l'Unité de traitement de valorisation des ordures ménagères Les candidats peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant au maximum Deux Offres Variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Variante 1 : Le candidat pourra proposer une solution visant à valoriser 100 % du flux dans une filière de valorisation autre que l'unité d'incinération de Saran. Variante 2 : le candidat pourra faire une proposition mixte intégrant une part du flux préparée pour transfert vers l'unité d'incinération de Saran et l'autre part vers une filière de valorisation alternative. Le candidat s'engagera sur la part minimale du flux (ou tonnage) qu'il pourra diriger vers la filière de traitement alternative. Offre de base et variante 2 : En cas de proposition de l'offre de base et/ou de la variante 2, il faudra prendre en compte l'information suivante : Cas des arrêts techniques et détournements demandés par l'unité d'incinération de Saran Une part du flux destiné à l'unité d'incinération de Saran ne pourra être prise en charge par cette dernière et devra donc être dirigée vers un nouvel exutoire dont la localisation sera précisée par Orléans Métropole au titulaire du présent lot. Exutoire situé dans un périmètre maximal de 10 kms autour d'Orléans Métropole. Il n'y a pas d'obligation de proposer une offre de base
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Collecte et traitement des déchets dangereux issus des dépôts des professionnels en déchetteries
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 275 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous-pondération du critère "valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%) - 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (10%) - 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour l'accueil des usagers, la prise en charge des dépôts d'amiante lié et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%) - 3 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des déchets dangereux (autres qu'amiante liée) et leur évacuation appréciée au regard des onglets 4 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Collecte et traitement des bouteilles de protoxyde d'azote
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 déchetteries et 6 Végé'tri
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : => cf chaque lot
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du précédent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. => Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous-pondération "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%) - 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (30%) - 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des bouteilles de protoxyde et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (30%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans chaque lots)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806538
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806538
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4A1FF349-B929-4C8B-4A167886544FEF54
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 4A1FF36D-FBA5-8BF0-CD3E0B207FA63B02
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 4A1FF37E-E67E-09DC-4E28B374BCEA1D86
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7f478479-7060-4ca2-acdf-28ed81b9e81a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 17:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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