16 https://www.mnhn.fr ORG-0001 Museum National d'Histoire Naturelle 57 rue CUVIER PARIS 75005 FR101 FRA 18004417400019 +33 140793174 marches@mnhn.fr https://www.bing.com/search?q=Tribunal%20administratif%20de%20Paris&qs=n&form=QBRE&sp=-1&lq=0&pq=tribunal%20administratif%20de%20paris&sc=15-31&sk=&cvid=1ED3EE644E3C4728B78904A735414E0F ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d62ec5f5-c75b-4531-b560-1b55c894560e 3fae1b80-2fec-4620-9f23-8b0a6f84ba41 2026-04-13+02:00 18:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mnhn.e-marchespublics.com body-pl rcr ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 open false 26019-S-AC COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT, LA VALORISATION DES DECHETS DANGEREUX DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE La présente consultation a pour objet: - La collecte, le transport et l'élimination des déchets chimiques ainsi que la fourniture de contenants neufs pour les sites du Muséum National d'Histoire Naturelle; - La collecte, le transport et l'élimination des déchets issus des activités de soin à risque infectieux ainsi que la fourniture de contenants neufs pour les sites du Muséum National d'Histoire Naturelle; - Les prestations de vidange, curage, et maintenance d'une cuve enterrée. services 90520000 90523000 90500000 90000000 90460000 Les lieux d'exécution des prestations figurent à l'article 1.2 du règlement de consultation FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required fix-tot 35 price Critère1 : Prix Au regard des prix figurant dans le DQE fix-tot 60 quality Critère 2: Valeur technique Sous - critère1 : Les moyens de prévention et de conformité juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 20 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère?3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère4 : Les modalités d'information et de communication proposées apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 % fix-tot 5 quality Critère 3: Développement durable Les modalités de revalorisation des déchets proposées apprécié au regard du mémoire technique ORG-0001 https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html 120 Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-14+02:00 12:00:00+02:00 false 15 fa-wo-rc none 26019-S-AC-LOT 1 Collecte et traitement des Déchets Industriels Spéciaux (DIS) Collecte et traitement des Déchets Industriels Spéciaux (DIS) services A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut. 90520000 90500000 Les lieux d'exécution sont précisés dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre. FR101 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required fix-tot 35 price Critère1 : Prix Au regard des prix figurant dans le DQE fix-tot 60 quality Critère 2: Valeur technique Sous - critère1 : Les moyens de prévention et de conformité juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 20 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère4 : Les modalités d'information et de communication proposées apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 % fix-tot 5 quality Critère 3: Développement durable Les modalités de revalorisation des déchets proposées apprécié au regard du mémoire technique ORG-0001 https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html 120 Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-14+02:00 12:00:00+02:00 false 15 fa-wo-rc none 26019-S-AC-LOT 2 Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soin à Risques Infectieux (DASRI) Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soin à Risques Infectieux (DASRI) services A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut. 90520000 90500000 90523000 Les lieux d'exécution sont précisés dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre. FR101 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required fix-tot 55 price Critère1 : Prix Au regard des prix figurant dans le DQE fix-tot 45 quality Critère 2: Valeur technique Sous - critère1 : Les moyens de prévention et respect du cadre juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 % ORG-0001 https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html 120 Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-14+02:00 12:00:00+02:00 false 15 fa-wo-rc none 26019-S-AC-LOT 3 Prestation de vidange, nettoyage et maintenance de la cuve SPOT (Service de Préparation Ostéologique et Taxidermiste) Prestation de vidange, nettoyage et maintenance de la cuve SPOT (Service de Préparation Ostéologique et Taxidermiste) services A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut. 90000000 90460000 La cuve est située en extérieur, devant le Bâtiment CP 11 43 rue Buffon Paris 75005 FR101 FRA 48 26-37548 3.2.5 Museum National d'Histoire Naturelle 2026-04-15 2026-05-14T12:00:00+02:00 2026-07-01 274 Prestations de services 75 91 35 29 78 36 COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT, LA VALORISATION DES DECHETS DANGEREUX DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE Avis de marché - Avis n° 26-37548 du 13/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 91, 35, 29, 78, 36
Annonce n° 26-37548
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT, LA VALORISATION DES DECHETS DANGEREUX DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description : La présente consultation a pour objet: - La collecte, le transport et l'élimination des déchets chimiques ainsi que la fourniture de contenants neufs pour les sites du Muséum National d'Histoire Naturelle; - La collecte, le transport et l'élimination des déchets issus des activités de soin à risque infectieux ainsi que la fourniture de contenants neufs pour les sites du Muséum National d'Histoire Naturelle; - Les prestations de vidange, curage, et maintenance d'une cuve enterrée.
Identifiant de la procédure : 3fae1b80-2fec-4620-9f23-8b0a6f84ba41
Identifiant interne : 26019-S-AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution des prestations figurent à l'article 1.2 du règlement de consultation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte et traitement des Déchets Industriels Spéciaux (DIS)
Description : Collecte et traitement des Déchets Industriels Spéciaux (DIS)
Identifiant interne : 26019-S-AC-LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère1 : Prix
Description : Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2: Valeur technique
Description : Sous - critère1 : Les moyens de prévention et de conformité juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 20 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère?3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère4 : Les modalités d'information et de communication proposées apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 3: Développement durable
Description : Les modalités de revalorisation des déchets proposées apprécié au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soin à Risques Infectieux (DASRI)
Description : Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soin à Risques Infectieux (DASRI)
Identifiant interne : 26019-S-AC-LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère1 : Prix
Description : Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2: Valeur technique
Description : Sous - critère1 : Les moyens de prévention et de conformité juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 20 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère4 : Les modalités d'information et de communication proposées apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 3: Développement durable
Description : Les modalités de revalorisation des déchets proposées apprécié au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation de vidange, nettoyage et maintenance de la cuve SPOT (Service de Préparation Ostéologique et Taxidermiste)
Description : Prestation de vidange, nettoyage et maintenance de la cuve SPOT (Service de Préparation Ostéologique et Taxidermiste)
Identifiant interne : 26019-S-AC-LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 43 rue Buffon
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La cuve est située en extérieur, devant le Bâtiment CP 11
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A noter qu'il n'y a pas de nombre maximal de participants. Le formulaire impose de remplir cet élément par défaut.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère1 : Prix
Description : Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2: Valeur technique
Description : Sous - critère1 : Les moyens de prévention et respect du cadre juridique apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère2 : Qualité des moyens humains et du matériel proposés apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 15 % Sous - critère3 : Qualité de l'organisation de la prestation apprécié au regard du mémoire technique - Pondération : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1156482.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir le Tribunal administratif de Paris Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement : 18004417400019
Adresse postale : 57 rue CUVIER
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mnhn.fr
Téléphone : +33 140793174
Adresse internet : https://www.mnhn.fr
Profil de l’acheteur : https://mnhn.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://www.bing.com/search?q=Tribunal%20administratif%20de%20Paris&qs=n&form=QBRE&sp=-1&lq=0&pq=tribunal%20administratif%20de%20paris&sc=15-31&sk=&cvid=1ED3EE644E3C4728B78904A735414E0F
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d62ec5f5-c75b-4531-b560-1b55c894560e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/04/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/04/2026
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L’essentiel du marché

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