16 http://www.corsica-pro.com https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE 17 Bd du Roi Jérôme AJACCIO 20181 FRM01 FRA 39217857000017 Françoise LECA +33 495517777 mpublics@atc.corsica https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de BASTIA Chemin Montepiano Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges boulevard Paul Peytral Marseille Cedex 20 13282 FRL04 FRA 12000101100077 Mr +33 491156374 catherine.pietri@paca.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 259b1e1b-f092-43c3-8f48-a1e37c79c7c2 6a9cd935-858d-47e9-a26b-670b0275d7ec 2026-04-14+02:00 15:00:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatspublicscorse.com ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 á R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'appel d'offres est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés á la connaissance des candidats. Accord-cadre mono-attributaire á bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale (période initiale et reconductions comprises), conclu en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code de la commande publique. open false MP 2026-03 Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse. Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse supplies Durée 1 an á compter de la notification. Reconduction tacite : 3 fois 1 an, sans que la durée totale n'excède 4ans. Demande de renseignements via le profil d'acheteur, https://www.achatspublicscorse.com (selon délais et modalités du RC). La consultation sera publiée sur les supports suivants : Corse-Matin, BOAMP-JOUE, https://www.achatspublicscorse.com, www.corsica-pro.com. 39154100 IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP. Paris Expo Porte de Versailles PARIS 75015 FR101 FRA LOT-0001 ERDF_2021 Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027) not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3623 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3623 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com L'accord-cadre s'inscrit dans un projet ou un programme co-financé par des fonds communautaires européens. epo-procurement-document none true Le candidat peut se présenter seul. Conformément á l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, le candidat peut aussi présenter son offre sous forme de groupement : - Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage á exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) - Soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché). no required not-allowed false per-exa 70 quality Valeur technique Voir répartition des sous-critères dans le RC per-exa 30 price PRIX apprécié sur la base du total du DQE établi par l?acheteur, Le DQE est non contractuel et utilisé uniquement pour l?analyse des offres https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 *Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 á R.421-7 du code de justice administrative. *Référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative). *Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 á L.551.16 du code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0003 FRA false true allowed true 2026-05-22+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Non Alloti Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse supplies 900000.00 39154100 39154000 IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP. Paris Expo Porte de Versailles PARIS 75015 FR101 FRA 12 26-37852 3.2.5 Agence du Tourisme de la Corse 2026-04-15 2026-05-22T16:00:00+02:00 2026-05-22 325 Stand 20A Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en ?uvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promoti Avis de marché - Avis n° 26-37852 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 20A
Annonce n° 26-37852
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse.
Description : Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Identifiant de la procédure : 6a9cd935-858d-47e9-a26b-670b0275d7ec
Identifiant interne : MP 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 á R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'appel d'offres est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés á la connaissance des candidats. Accord-cadre mono-attributaire á bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale (période initiale et reconductions comprises), conclu en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris Expo Porte de Versailles
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée 1 an á compter de la notification. Reconduction tacite : 3 fois 1 an, sans que la durée totale n'excède 4ans. Demande de renseignements via le profil d'acheteur, https://www.achatspublicscorse.com (selon délais et modalités du RC). La consultation sera publiée sur les supports suivants : Corse-Matin, BOAMP-JOUE, https://www.achatspublicscorse.com, www.corsica-pro.com.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Description : Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Identifiant interne : Non Alloti
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris Expo Porte de Versailles
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Autres informations sur les fonds de l’UE : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir répartition des sous-critères dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : apprécié sur la base du total du DQE établi par l?acheteur, Le DQE est non contractuel et utilisé uniquement pour l?analyse des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3623, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le candidat peut se présenter seul. Conformément á l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, le candidat peut aussi présenter son offre sous forme de groupement : - Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage á exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) - Soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
Montage financier : L'accord-cadre s'inscrit dans un projet ou un programme co-financé par des fonds communautaires européens.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de BASTIA
Informations relatives aux délais de recours : *Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 á R.421-7 du code de justice administrative. *Référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative). *Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 á L.551.16 du code de justice administrative.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Numéro d’enregistrement : 39217857000017
Adresse postale : 17 Bd du Roi Jérôme
Ville : AJACCIO
Code postal : 20181
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Point de contact : Françoise LECA
Adresse électronique : mpublics@atc.corsica
Téléphone : +33 495517777
Adresse internet : http://www.corsica-pro.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatspublicscorse.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatspublicscorse.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Chemin Montepiano
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 12000101100077
Adresse postale : boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille Cedex 20
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Mr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 491156374
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 259b1e1b-f092-43c3-8f48-a1e37c79c7c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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