Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage, brosserie et sacherie pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat Lot n°1 : Produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage Lot n°2 : Brosserie et sacherie
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage, brosserie et sacherie pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat Le besoin mis en concurrence fait l'objet de deux lots : Lot n°1 : Produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage Lot n°2 : Brosserie et sacherie Conformément articles L2113-12 à L2113-14 et L2313-6 du CCP, le lot n°2 est un marché réservé : - Aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes (article L2113-12 du CCP), - Aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, (article L2113-13 du CCP)
Identifiant de la procédure
:
5a1036a6-b3a3-4096-8f5d-bfe7fc8fe000
Identifiant interne
:
25DRHMG042
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,315,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Accord cadre à bons de commande. Les marchés sont conclus pour une durée de quatre ans ferme. Le candidat peut exercer : > référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. du code de justice administrative). > recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014)
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage
Description
:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
Options
:
Description des options
:
Uniquement pour le lot n°1 : L'acheteur autorise le candidat à joindre à son offre une réponse à la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante et telle que définie dans les pièces de la consultation : Procédé ou technique de nettoyage pour sols et surfaces sans recours à aucun produit chimique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
662258-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement + Pour Le Lot 2 - Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté :10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix Et 40% Pour Le Lot 2
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Brosserie et sacherie
Description
:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de brosseries et sacheries pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat. Conformément articles L2113-12 à L2113-14 et L2313-6 du CCP, le lot n°2 est un marché réservé. Le lot n°2 est un marché réservé : Aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes (article L2113-12 du CCP), Aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, (article L2113-13 du CCP)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
Options
:
Description des options
:
Uniquement pour le lot n°1 : L'acheteur autorise le candidat à joindre à son offre une réponse à la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante et telle que définie dans les pièces de la consultation : Procédé ou technique de nettoyage pour sols et surfaces sans recours à aucun produit chimique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
662258-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement + Pour Le Lot 2 - Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté :10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix Et 40% Pour Le Lot 2
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
8,200,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
COMPTOIR MOURSOIS DE DISTRIBUTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
7,000,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-40
Titre
:
Produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage
Date de conclusion du marché
:
10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
L'ENTREPRISE ADAPTEE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
1,200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-41
Titre
:
Brosserie et sacherie
Date de conclusion du marché
:
10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
77F9DE70-9691-1440-439CD7F1AC874A08
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
56573
Adresse postale
:
20 rue du Lac
Cs 33569
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69505
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
La Présidente
Adresse électronique
:
drhmg.marches@grandlyon.com
Téléphone
:
0426993418
Adresse internet
:
http://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur
:
http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
77F9DE99-918F-5BA0-BF432D945C0DC3C8
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0487635000
Télécopieur
:
0487635250
Adresse internet
:
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
77F9DEC6-CB59-8499-B14804CA66102058
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
COMPTOIR MOURSOIS DE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1708566-1-1-1
Adresse postale
:
95 Rue Du Col Du Rousset
Ville
:
Chateauneuf-Sur-Isere
Code postal
:
26300
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ao@comodis.eu
Téléphone
:
0475027781
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
L'ENTREPRISE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1708566-1-2-1
Adresse postale
:
12 Rue Jacquard
Ville
:
Les Avenieres Veyrins-Thuellin
Code postal
:
38630
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
n.delhorbe@entrepriselea.com
Téléphone
:
0474806996
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3777c0c5-ac65-4616-bef9-bd56102aa68c
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/04/2026
à 14:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication