16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7B833CC4-A4C7-643A-E06767F1087EBF20 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 7B833CE3-D0E9-810D-2B2DBADE43917EAB 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 7B833CFC-A933-E4E3-8EBEA00099A9A321 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 7B833D0C-046B-9873-1B18B004EF461C09 0534245671 correspondre@aws-france.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA 7B833D1B-AF4B-9173-BED1B18120FC5C14 0534245671 correspondre@aws-france.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a8b0ffb1-7e83-4f16-ae61-ce4022524f17 35c663be-f3ac-4d52-9ebe-c63301b65bf5 2026-04-14+02:00 16:16:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 3 open false 26MC0037AOO 26MC0037AOO - MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, PLATES-FORMES ELEVATRICES, MONTE PLATS, MONTE LIVRES, ESCALIERS MECANIQUES (FLEXSTEPS), ESCALATORS ET ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE - FG/EO Les prestations sont réparties en 3 lots. Les prestations concercent : -la maintenance préventive et corrective des ascenseurs -la fourniture du confort aux usagers dans une optique de continuité de service -le maintien des conditions de sécurité imposées par la réglementation -l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement des appareils -la rapidité d'intervention, la qualité de service avec un dépannage assuré 24h/24, 365 jours par an services Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Ressources propres Ville de Toulouse et Ressources propres Toulouse Métropole 50750000 50750000 Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1804849 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations per-exa 10 quality Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement) per-exa 20 quality Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations per-exa 10 quality Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Territoire CENTRE Territoire CENTRE services Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 400 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 600 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 50750000 42419500 Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-07-30+02:00 2027-07-29+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1804849 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations per-exa 10 quality Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement) per-exa 20 quality Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations per-exa 10 quality Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Territoire SUD et OUEST Territoire SUD et OUEST services Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 350 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 550 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 50750000 42419500 Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-07-30+02:00 2027-07-29+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1804849 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations per-exa 10 quality Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement) per-exa 20 quality Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations per-exa 10 quality Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 Territoire NORD ET EST Territoire NORD ET EST services Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 350 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 550 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 50750000 42419500 Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-07-30+02:00 2027-07-29+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-37959 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-04-16 2026-05-19T12:00:00+02:00 2026-05-19 196 Maintenance 17 Ascenseur 31 26MC0037AOO - MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, PLATES-FORMES ELEVATRICES, MONTE PLATS, MONTE LIVRES, ESCALIERS MECANIQUES (FLEXSTEPS), ESCALATORS ET ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUIT Avis de marché - Avis n° 26-37959 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-37959
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0037AOO - MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, PLATES-FORMES ELEVATRICES, MONTE PLATS, MONTE LIVRES, ESCALIERS MECANIQUES (FLEXSTEPS), ESCALATORS ET ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE - FG/EO
Description : Les prestations sont réparties en 3 lots. Les prestations concercent : -la maintenance préventive et corrective des ascenseurs -la fourniture du confort aux usagers dans une optique de continuité de service -le maintien des conditions de sécurité imposées par la réglementation -l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement des appareils -la rapidité d'intervention, la qualité de service avec un dépannage assuré 24h/24, 365 jours par an
Identifiant de la procédure : 35c663be-f3ac-4d52-9ebe-c63301b65bf5
Identifiant interne : 26MC0037AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Ressources propres Ville de Toulouse et Ressources propres Toulouse Métropole
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Territoire CENTRE
Description : Territoire CENTRE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/07/2026
Date de fin de durée : 29/07/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 400 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 600 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Territoire SUD et OUEST
Description : Territoire SUD et OUEST
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/07/2026
Date de fin de durée : 29/07/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 350 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 550 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Territoire NORD ET EST
Description : Territoire NORD ET EST
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/07/2026
Date de fin de durée : 29/07/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maintenance préventive, partie forfaitaire Maintenance corrective, partie à accord cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est défini comme suit : Toulouse Métropole = 350 000,00 euro(s) Ht et Commune de Toulouse = 550 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence des moyens dédiés (moyens humains, moyens matériels et modes d'approvisionnement)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Traitement des demandes et modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental, traitement et valorisation des déchets
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804849
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804849
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7B833CC4-A4C7-643A-E06767F1087EBF20
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7B833CE3-D0E9-810D-2B2DBADE43917EAB
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7B833CFC-A933-E4E3-8EBEA00099A9A321
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 7B833D0C-046B-9873-1B18B004EF461C09
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0534245671
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 7B833D1B-AF4B-9173-BED1B18120FC5C14
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0534245671
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a8b0ffb1-7e83-4f16-ae61-ce4022524f17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 16:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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