17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7B975D9F-BD5C-BB89-481D596F2786842E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr ORG-0003 Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 7B975DCC-AEE3-56D6-511C662AEF94C8AD Service des Marchés Publics 0238792222 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 7B975DDB-C401-C88F-81FEE9D78B22BC6D 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 70ca9cd0-2fd1-478e-9dfb-a9e2e5ea47d1 5b27410f-1017-4425-95a5-212ae72bd309 2026-04-14+02:00 16:18:48+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false M26F0082 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les équipements des hydrocureurs de la DCE (Direction du Cycle de l'Eau) (6 lots) La présente consultation porte sur la maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les équipements des hydrocureurs de la Direction du Cycle de l'Eau. Elle donnera lieu à un marché alloti à prix mixtes comprenant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires services => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats => Estimation par lot : de la partie à prix unitaire => Date de début de marché : à titre indicatif 50100000 41120000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 1 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les 5 équipements HYDROVIDE des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance des équipements HYDROVIDE des hydrocureurs services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 7 000 euro(s) Ht par équipement d'un véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 7000 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 2 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les 2 équipements HUWER des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT par période et rémunérAccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance et l'entretien sur les 2 équipements HUWER des hydrocureurs services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 4 000 Ht par équipement d'un véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 4000 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 3 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur l'équipement CAPPELLOTO des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance et l'entretien sur l'équipement CAPPELLOTO de l'hydrocureur services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 3 000 euro(s) Ht sur l'équipement du véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 3000 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 4 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur l'équipement BAROCLEAN des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euro(s) HT par période services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 500 euro(s) Ht pour l'équipement du véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 500 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 5 Fourniture et/ou remplacement de pièces (flexibles et tuyaux) sur les équipements multimarques des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 6 000 euro(s) Ht => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Présentation des pièces proposées appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation de la méthodologie de remplacement des pièces (20%) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 6000 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf. le Ccap 1807233 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233 Cf. le Ccap epo-procurement-document none true Cf. le Rc required not-allowed false no performance non per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot) per-exa 40 price Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-11+02:00 14:30:00+02:00 false none none 6 Fourniture de pièces (pistolets, outils, pelles, clés) pour les équipements multimarques des hydrocureurs Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 500 euro(s) HT par période services => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 1 000 euro(s) Ht => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Présentation des pièces proposées appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des moyens organisationnels, matériels et humains pour la fourniture des pièces (20%) -3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de fourniture des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%) 1000 50100000 50100000 41120000 2026-09-01+02:00 2033-12-31+01:00 0 26-37961 3.2.5 Orléans Métropole 2026-04-16 2026-06-11T12:00:00+02:00 2026-06-11 221 Mécanique 18 Assainissement 45 Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les équipements des hydrocureurs de la DCE (Direction du Cycle de l'Eau) (6 lots) Avis de marché - Avis n° 26-37961 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-37961
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les équipements des hydrocureurs de la DCE (Direction du Cycle de l'Eau) (6 lots)
Description : La présente consultation porte sur la maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les équipements des hydrocureurs de la Direction du Cycle de l'Eau. Elle donnera lieu à un marché alloti à prix mixtes comprenant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires
Identifiant de la procédure : 5b27410f-1017-4425-95a5-212ae72bd309
Identifiant interne : M26F0082
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats => Estimation par lot : de la partie à prix unitaire => Date de début de marché : à titre indicatif
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les 5 équipements HYDROVIDE des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance des équipements HYDROVIDE des hydrocureurs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 7 000 euro(s) Ht par équipement d'un véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur les 2 équipements HUWER des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT par période et rémunérAccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance et l'entretien sur les 2 équipements HUWER des hydrocureurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 4 000 Ht par équipement d'un véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur l'équipement CAPPELLOTO des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période et rémunération à partie globale et forfaitaire sur la maintenance et l'entretien sur l'équipement CAPPELLOTO de l'hydrocureur
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 3 000 euro(s) Ht sur l'équipement du véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance, entretien, fourniture et/ou remplacement de pièces sur l'équipement BAROCLEAN des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 500 euro(s) Ht pour l'équipement du véhicule. => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'entretien, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des pièces proposées et méthodologie de remplacement, appréciées au regard du cadre de mémoire technique (20 %) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et/ou remplacement de pièces (flexibles et tuyaux) sur les équipements multimarques des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 6 000 euro(s) Ht => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Présentation des pièces proposées appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation de la méthodologie de remplacement des pièces (20%) - 3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de remplacement des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de pièces (pistolets, outils, pelles, clés) pour les équipements multimarques des hydrocureurs
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 500 euro(s) HT par période
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41120000 Eau non potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Durée : 8 ans => Estimation : A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 1 000 euro(s) Ht => Sous pondération du critère "Valeur technique" (60 %) - 1 : Présentation des pièces proposées appréciées au regard du cadre de mémoire technique (25 %) - 2 : Présentation des moyens organisationnels, matériels et humains pour la fourniture des pièces (20%) -3 : Optimisation des délais d'exécution des prestations de fourniture des pièces (à minima les délais devront être les délais indiqués à l'article 2.4 du Cctp (15%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-pondérations détaillées dans chaque lot)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix est apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807233
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807233
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7B975D9F-BD5C-BB89-481D596F2786842E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 7B975DCC-AEE3-56D6-511C662AEF94C8AD
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 7B975DDB-C401-C88F-81FEE9D78B22BC6D
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 70ca9cd0-2fd1-478e-9dfb-a9e2e5ea47d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 16:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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