f6b51c38-de9f-46f5-b113-ab9c3360ca51-01 2026-04-13+01:00 true LOT-0001 cor-buy Afin de permettre la prise en compte de la modification du BPU (annexe 1 à l'acte d'engagement) concernant le lot 1, le pouvoir adjudicateur décide de décaler la date limite de remise des offres au 24/04/2026 à 12h00 (au lieu du 20/04/2026 à 12h00). Le RC a été modifié en conséquence. 16 https://www.chu-amiens.fr/ ORG-0001 CHU Amiens-Picardie 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol Amiens 800054 FRE23 FRA 26800014800125 +33 322088630 Direction.Achats-GHT@chu-amiens.fr ORG-0002 Tribunal administratif Amiens 14 rue Lemerchier Amiens 80000 FRE23 FRA 17800005500016 +33 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7ee0ff5c-8235-42d0-be0a-08da83c6c5c7 f00dd544-b609-49a4-b14c-852a8e380f09 2026-04-14+02:00 16:26:34.644+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&keyWord=26ps0056 body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 82 82 Les établissements du GHT SLS concerné par l’accord-cadre sont les suivants : - CHU Amiens Picardie pour l’ensemble des lots sauf les lots 79 – 80 – 81 - CH Abbeville pour les lots 12 – 13 – 14 – 15 – 20 – 21 – 23 – 26 – 29 – 35 – 36 – 37 – 38 – 39 – 40 – 41 – 43 – 58 – 59 – 60 – 61 – 65 – 66 – 67 – 68 – 69 – 72 – 77 – 78 - 81 - CHA Montreuil-sur-mer pour les lots 1 – 11 - 13 – 17 - 21 – 28 - 29 – 31 – 32 - 35 – 37 – 38 – 39 – 41 – 42 – 43 – 44 – 45 – 58 – 59 – 60 – 62 - 66 – 72 – 77 – 78 – 79 - 80 Pour information : les lots 79, 80 et 81 concernent uniquement le CH Abbeville ou le CHAM mais ne sont pas classés par thématique, contrairement aux autres lots. Le lot 82 concerne le CHU AP et la thématique Rachis, bien qu’il soit classé à la fin. Il s’agit d’un accord cadre à émission de bons de commande : - mono-attributaire concernant les lots 3 – 4 – 5 – 7 - 8 – 9 – 12 – 17 – 18 – 19 – 22 – 27 – 28 – 32 – 34 – 39 – 42 – 44 – 45 – 47 – 48 – 50 – 51 – 52 – 54 – 55 – 56 – 57 – 59 – 61 – 63 – 64 – 65 – 67 – 68 – 69 – 70 – 71 – 72 – 73 – 74 – 76 – 78 – 79 – 80- 81. - multi-attributaires concernant les lots 1 – 2 – 6 – 10 – 11 – 13 – 14 – 15 – 16 – 20 – 21- 23 – 24 - 25- 26 – 29 – 30 – 31- 33 – 35 – 36 – 37 – 38 – 40 – 41 – 43 – 46 – 49 – 53 – 58 – 60 – 62 – 66 – 75 – 77. L’accord-cadre est conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec un maximum en quantité par lot ou en montant pour le lot 53, par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP). L'estimation des quantités figurant au BPU valant DQE a une valeur indicative et n’est pas contractuelle. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 12 mois. Les candidats peuvent présenter 1 variante au maximum par lot. Lorsqu’un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d’une offre de base. En l’absence de l’offre de base exigée, l’offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. Nomenclature CPV : 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33183200 Prothèses orthopédiques 33141700 Fournitures orthopédiques 33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse 33184100-4 Implants chirurgicaux La durée de chacun des lots est indiquée à l'article 2.4 du CCAP. open false 26PS0056 FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES supplies 33100000 FRE23 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 1 lot 1 - Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 2 lot 2 - Prothèse de hanche de reprise Prothèse de hanche de reprise supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 3 lot 3 - Prothèse de hanche de reprise adaptable Prothèse de hanche de reprise adaptable supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 4 lot 4 - Prothèse de hanche de luxation congénitale Prothèse de hanche de luxation congénitale supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 5 lot 5 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 6 lot 6 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 7 lot 7 - Prothèse de hanche cephalique Prothèse de hanche cephalique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 8 lot 8 - Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0009 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 9 lot 9 - Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0010 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 10 lot 10 - Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0011 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 11 lot 11 - Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0012 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 12 lot 12 - Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0013 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 20 lot 20 - Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0021 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 21 lot 21 - Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0022 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 22 lot 22 - Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0023 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 23 lot 23 - Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0024 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 27 lot 27 - Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0028 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 31 lot 31 - Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0032 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 32 lot 32 - Dispositifs médicaux pour arthroscopie Dispositifs médicaux pour arthroscopie supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0033 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 33 lot 33 - Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0034 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 34 lot 34 - Doigtiers japonais Doigtiers japonais supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0035 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 35 lot 35 - Greffons osseux d'origine humaine Greffons osseux d'origine humaine supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0036 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 36 lot 36 - Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0037 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 37 lot 37 - Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0038 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 38 lot 38 - Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0039 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 39 lot 39 - Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0040 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 40 lot 40 - Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0041 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 43 lot 43 - Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0044 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 44 lot 44 - Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0045 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 45 lot 45 - Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0046 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 46 lot 46 - Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0047 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 47 lot 47 - Vis pédiculaires stériles pr chirurgie du rachis par voie antérieure-ts diamètres et ttes longueurs Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0048 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 48 lot 48 - Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0049 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 49 lot 49 - Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0050 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 50 lot 50 - Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0051 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 51 lot 51 - Bol pour broyer l'os à lame Bol pour broyer l'os à lame supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0052 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 52 lot 52 - Tige de croissance électromagnétique Tige de croissance électromagnétique supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0053 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Pour le lot 53, une analyse sera faite sur une estimation de 110 procédures. https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 53 lot 53 - DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles : DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles : supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0054 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 54 lot 54 - Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0055 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 55 lot 55 - Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, …. Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, …. supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0056 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 56 lot 56 - Tube de repousse nerveuse Tube de repousse nerveuse supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0057 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 57 lot 57 - Système pour disjonction acromio-claviculaire : Système pour disjonction acromio-claviculaire : supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0058 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 58 lot 58 - Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0059 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 59 lot 59 - Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0060 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pr gros fragment adu et péd. supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0061 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 61 lot 61 - Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0062 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pour petit fragment adu et péd. supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0063 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 63 lot 63 - Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0064 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 66 lot 66 - Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0067 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 67 lot 67 - Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0068 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 68 lot 68 - Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0069 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 69 lot 69 - Plaque et vis à compression pour main et pied Plaque et vis à compression pour main et pied supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0070 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 70 lot 70 - Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0071 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 71 lot 71 - Clou cervico-trochantérien long et court et vis Clou cervico-trochantérien long et court et vis supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0072 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 72 lot 72 - Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0073 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 73 lot 73 - Clou et vis d'arthrodèse de cheville Clou et vis d'arthrodèse de cheville supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0074 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 74 lot 74 - Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0075 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 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CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 78 lot 78 - Clou de Steinman (Traction squelettique) Clou de Steinman (Traction squelettique) supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA FRE12 FRA 48 LOT-0079 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 79 lot 79 - Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM) Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM) supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE12 FRA 48 LOT-0080 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 80 lot 80 - Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM) Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM) supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE12 FRA 48 LOT-0081 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 81 lot 81 - Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB) Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB) supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 LOT-0082 no-eu-funds 26PS0056 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-24+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none lot 82 lot 82 - Plaques et vis stériles pour cage cervicale Plaques et vis stériles pour cage cervicale supplies true 33100000 33183200 33183300 33141700 FRE23 FRA 48 26-37972 26-28183 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE AMIENS PICARDIE 2026-04-16 2026-04-24T12:00:00+01:00 2026-08-14 212 Matériel médical 284 Prothèses 62 80 FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-37972 du 14/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 62, 80
Annonce n° 26-37972
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Amiens-Picardie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES
Description : FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES
Identifiant de la procédure : f00dd544-b609-49a4-b14c-852a8e380f09
Identifiant interne : 26PS0056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les établissements du GHT SLS concerné par l’accord-cadre sont les suivants : - CHU Amiens Picardie pour l’ensemble des lots sauf les lots 79 – 80 – 81 - CH Abbeville pour les lots 12 – 13 – 14 – 15 – 20 – 21 – 23 – 26 – 29 – 35 – 36 – 37 – 38 – 39 – 40 – 41 – 43 – 58 – 59 – 60 – 61 – 65 – 66 – 67 – 68 – 69 – 72 – 77 – 78 - 81 - CHA Montreuil-sur-mer pour les lots 1 – 11 - 13 – 17 - 21 – 28 - 29 – 31 – 32 - 35 – 37 – 38 – 39 – 41 – 42 – 43 – 44 – 45 – 58 – 59 – 60 – 62 - 66 – 72 – 77 – 78 – 79 - 80 Pour information : les lots 79, 80 et 81 concernent uniquement le CH Abbeville ou le CHAM mais ne sont pas classés par thématique, contrairement aux autres lots. Le lot 82 concerne le CHU AP et la thématique Rachis, bien qu’il soit classé à la fin. Il s’agit d’un accord cadre à émission de bons de commande : - mono-attributaire concernant les lots 3 – 4 – 5 – 7 - 8 – 9 – 12 – 17 – 18 – 19 – 22 – 27 – 28 – 32 – 34 – 39 – 42 – 44 – 45 – 47 – 48 – 50 – 51 – 52 – 54 – 55 – 56 – 57 – 59 – 61 – 63 – 64 – 65 – 67 – 68 – 69 – 70 – 71 – 72 – 73 – 74 – 76 – 78 – 79 – 80- 81. - multi-attributaires concernant les lots 1 – 2 – 6 – 10 – 11 – 13 – 14 – 15 – 16 – 20 – 21- 23 – 24 - 25- 26 – 29 – 30 – 31- 33 – 35 – 36 – 37 – 38 – 40 – 41 – 43 – 46 – 49 – 53 – 58 – 60 – 62 – 66 – 75 – 77. L’accord-cadre est conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec un maximum en quantité par lot ou en montant pour le lot 53, par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP). L'estimation des quantités figurant au BPU valant DQE a une valeur indicative et n’est pas contractuelle. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 12 mois. Les candidats peuvent présenter 1 variante au maximum par lot. Lorsqu’un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d’une offre de base. En l’absence de l’offre de base exigée, l’offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. Nomenclature CPV : 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33183200 Prothèses orthopédiques 33141700 Fournitures orthopédiques 33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse 33184100-4 Implants chirurgicaux La durée de chacun des lots est indiquée à l'article 2.4 du CCAP.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 82
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 82
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lot 1 - Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible
Description : Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible
Identifiant interne : lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : lot 2 - Prothèse de hanche de reprise
Description : Prothèse de hanche de reprise
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : lot 3 - Prothèse de hanche de reprise adaptable
Description : Prothèse de hanche de reprise adaptable
Identifiant interne : lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : lot 4 - Prothèse de hanche de luxation congénitale
Description : Prothèse de hanche de luxation congénitale
Identifiant interne : lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : lot 5 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant
Description : Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant
Identifiant interne : lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : lot 6 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure
Description : Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure
Identifiant interne : lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : lot 7 - Prothèse de hanche cephalique
Description : Prothèse de hanche cephalique
Identifiant interne : lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : lot 8 - Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle
Description : Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle
Identifiant interne : lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : lot 9 - Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche
Description : Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche
Identifiant interne : lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : lot 10 - Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle
Description : Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle
Identifiant interne : lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : lot 11 - Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non
Description : Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non
Identifiant interne : lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : lot 12 - Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant
Description : Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant
Identifiant interne : lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : lot 13 - PTG de première intention et sa reprise si disponible, avec ou sans asistance robotique
Description : PTG de première intention et sa reprise si disponible, avec ou sans asistance robotique
Identifiant interne : lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : lot 14 - Prothèse de genou de résection et de reconstruction avec la version antiallergique si possible
Description : Prothèse de genou de résection et de reconstruction avec la version antiallergique si possible
Identifiant interne : lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : lot 15 - Prothése uni compartimentale et/ou antiallergique avec ou sans assistance robotique
Description : Prothése uni compartimentale et/ou antiallergique avec ou sans assistance robotique
Identifiant interne : lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : lot 16 - Prothése fémoro-patellaire et/ou antillergique avec ou sans assistance robotique
Description : Prothése fémoro-patellaire et/ou antillergique avec ou sans assistance robotique
Identifiant interne : lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : lot 17 - Espacer genou en cas de reprise septique tout composant
Description : Espacer genou en cas de reprise septique tout composant
Identifiant interne : lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : lot 18 - Prothèse de cheville avec ou sans guide de coupe
Description : Prothèse de cheville avec ou sans guide de coupe
Identifiant interne : lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : lot 19 - Prothèse à expansion pour pied plat
Description : Prothèse à expansion pour pied plat
Identifiant interne : lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : lot 20 - Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied
Description : Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied
Identifiant interne : lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : lot 21 - Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique
Description : Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique
Identifiant interne : lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : lot 22 - Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction
Description : Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction
Identifiant interne : lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : lot 23 - Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Description : Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Identifiant interne : lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : lot 24 - Prothèse totale de poignet traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Description : Prothèse totale de poignet traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Identifiant interne : lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : lot 25 - Prothèse de doigt et/ou antiallergique
Description : Prothèse de doigt et/ou antiallergique
Identifiant interne : lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : lot 26 - Prothèse trapezométacarpienne simple et double mobilité et/ou antiallergique tous composants
Description : Prothèse trapezométacarpienne simple et double mobilité et/ou antiallergique tous composants
Identifiant interne : lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : lot 27 - Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique
Description : Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique
Identifiant interne : lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : lot 28 - DM pr réparation de système ligamentaire de la cheville et de l'épaule avec ancillaire et mèche
Description : DM pr réparation de système ligamentaire de la cheville et de l'épaule avec ancillaire et mèche
Identifiant interne : lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : lot 29 - DM pr réparation de syst.ligamentaire de genou couvrant plusieurs techniques chirurgicales
Description : DM pr réparation de syst.ligamentaire de genou couvrant plusieurs techniques chirurgicales
Identifiant interne : lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : lot 30 - Ancre et suture pour la réparation de la coiffe des rotateurs et dans la chirurgie de l'épaule
Description : Ancre et suture pour la réparation de la coiffe des rotateurs et dans la chirurgie de l'épaule
Identifiant interne : lot 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : lot 31 - Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale
Description : Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale
Identifiant interne : lot 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : lot 32 - Dispositifs médicaux pour arthroscopie
Description : Dispositifs médicaux pour arthroscopie
Identifiant interne : lot 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : lot 33 - Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non
Description : Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non
Identifiant interne : lot 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : lot 34 - Doigtiers japonais
Description : Doigtiers japonais
Identifiant interne : lot 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : lot 35 - Greffons osseux d'origine humaine
Description : Greffons osseux d'origine humaine
Identifiant interne : lot 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : lot 36 - Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin
Description : Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin
Identifiant interne : lot 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : lot 37 - Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB
Description : Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB
Identifiant interne : lot 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : lot 38 - Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin
Description : Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin
Identifiant interne : lot 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : lot 39 - Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée
Description : Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée
Identifiant interne : lot 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : lot 40 - Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique
Description : Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique
Identifiant interne : lot 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : lot 41 - Lame de scie pour moteurs toutes marques
Description : Lame de scie pour moteurs toutes marques
Identifiant interne : lot 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : lot 42 - Mèche pour tout moteur
Description : Mèche pour tout moteur
Identifiant interne : lot 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : lot 43 - Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles
Description : Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles
Identifiant interne : lot 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : lot 44 - Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles
Description : Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles
Identifiant interne : lot 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : lot 45 - Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur
Description : Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur
Identifiant interne : lot 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : lot 46 - Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Description : Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Identifiant interne : lot 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : lot 47 - Vis pédiculaires stériles pr chirurgie du rachis par voie antérieure-ts diamètres et ttes longueurs
Description : Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Identifiant interne : lot 47
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : lot 48 - Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme
Description : Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme
Identifiant interne : lot 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : lot 49 - Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire
Description : Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire
Identifiant interne : lot 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : lot 50 - Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires
Description : Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires
Identifiant interne : lot 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : lot 51 - Bol pour broyer l'os à lame
Description : Bol pour broyer l'os à lame
Identifiant interne : lot 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : lot 52 - Tige de croissance électromagnétique
Description : Tige de croissance électromagnétique
Identifiant interne : lot 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : lot 53 - DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles :
Description : DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles :
Identifiant interne : lot 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Pour le lot 53, une analyse sera faite sur une estimation de 110 procédures.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : lot 54 - Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane
Description : Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane
Identifiant interne : lot 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : lot 55 - Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, ….
Description : Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, ….
Identifiant interne : lot 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : lot 56 - Tube de repousse nerveuse
Description : Tube de repousse nerveuse
Identifiant interne : lot 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : lot 57 - Système pour disjonction acromio-claviculaire :
Description : Système pour disjonction acromio-claviculaire :
Identifiant interne : lot 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : lot 58 - Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles
Description : Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles
Identifiant interne : lot 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : lot 59 - Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur
Description : Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur
Identifiant interne : lot 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : lot 60 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pr gros fragment adu et péd.
Description : Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pr gros fragment adu et péd.
Identifiant interne : lot 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : lot 61 - Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche
Description : Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche
Identifiant interne : lot 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : lot 62 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pour petit fragment adu et péd.
Description : Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pour petit fragment adu et péd.
Identifiant interne : lot 62
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : lot 63 - Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane
Description : Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane
Identifiant interne : lot 63
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : lot 64 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) pour fracture de clavicule toutes tailles et formes
Description : Plaque et vis (corticales et spongieuses) pour fracture de clavicule toutes tailles et formes
Identifiant interne : lot 64
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : lot 65 - Plaque et vis pour chirurgie du poignet de la main et doigts
Description : Plaque et vis pour chirurgie du poignet de la main et doigts
Identifiant interne : lot 65
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : lot 66 - Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale
Description : Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale
Identifiant interne : lot 66
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : lot 67 - Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles
Description : Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles
Identifiant interne : lot 67
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : lot 68 - Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles
Description : Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles
Identifiant interne : lot 68
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : lot 69 - Plaque et vis à compression pour main et pied
Description : Plaque et vis à compression pour main et pied
Identifiant interne : lot 69
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : lot 70 - Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel
Description : Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel
Identifiant interne : lot 70
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : lot 71 - Clou cervico-trochantérien long et court et vis
Description : Clou cervico-trochantérien long et court et vis
Identifiant interne : lot 71
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : lot 72 - Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus
Description : Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus
Identifiant interne : lot 72
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : lot 73 - Clou et vis d'arthrodèse de cheville
Description : Clou et vis d'arthrodèse de cheville
Identifiant interne : lot 73
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : lot 74 - Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire
Description : Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire
Identifiant interne : lot 74
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : lot 75 - Système éléctromagnétique pour allongement de membres inférieurs
Description : Système éléctromagnétique pour allongement de membres inférieurs
Identifiant interne : lot 75
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : lot 76 - Clou téléscopique
Description : Clou téléscopique
Identifiant interne : lot 76
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : lot 77 - Broche de Kirschner et clou de Metaizeau
Description : Broche de Kirschner et clou de Metaizeau
Identifiant interne : lot 77
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078
Titre : lot 78 - Clou de Steinman (Traction squelettique)
Description : Clou de Steinman (Traction squelettique)
Identifiant interne : lot 78
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079
Titre : lot 79 - Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM)
Description : Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM)
Identifiant interne : lot 79
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080
Titre : lot 80 - Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM)
Description : Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM)
Identifiant interne : lot 80
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081
Titre : lot 81 - Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB)
Description : Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB)
Identifiant interne : lot 81
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0082
Titre : lot 82 - Plaques et vis stériles pour cage cervicale
Description : Plaques et vis stériles pour cage cervicale
Identifiant interne : lot 82
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Amiens-Picardie
Numéro d’enregistrement : 26800014800125
Adresse postale : 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Ville : Amiens
Code postal : 800054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : Direction.Achats-GHT@chu-amiens.fr
Téléphone : +33 322088630
Adresse internet : https://www.chu-amiens.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&keyWord=26ps0056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : f6b51c38-de9f-46f5-b113-ab9c3360ca51-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Afin de permettre la prise en compte de la modification du BPU (annexe 1 à l'acte d'engagement) concernant le lot 1, le pouvoir adjudicateur décide de décaler la date limite de remise des offres au 24/04/2026 à 12h00 (au lieu du 20/04/2026 à 12h00). Le RC a été modifié en conséquence.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Les documents de marché ont été modifiés le : 13/04/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ee0ff5c-8235-42d0-be0a-08da83c6c5c7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 16:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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