16 ORG-0001 SPL Loire Semène Loisirs 37, Place de l'église BP33 Aurec sur Loire 43110 FRK13 FRA 53500870000010 +33 477750075 a.peyrard@lesrivesdaurec.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, Cours Sablon CS 90129 Clermont Ferrand cedex 1 63033 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 47175370-b4d8-436c-8bd1-2f7bbac3e34a 05f057d7-eaff-4536-8331-bf841ef0892e 2026-04-14+02:00 16:40:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.cdg43.fr body-pl rcr ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché. open false 2026CDG308-5 Marché public de livraison de repas en liaison froide Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché. Le présent marché prendra effet à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31 août 2027. Il est renouvelable pour une durée d'un an, trois fois maximum, soit jusqu'au 31 août 2030. services 1200000 55523100 55521200 55500000 Aurec sur Loire 43110 FRK13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marchespublics.cdg43.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required quality Qualité de l'offre Qualité de l'offre 60 points price Prix Prix 40 points ORG-0001 https://marchespublics.cdg43.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Marché public de livraison de repas en liaison froide Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché. services Afin que les candidats puissent se rendre compte, notamment de la disposition des lieux et des contraintes de livraison, une visite groupée sera organisée pour tous les candidats (2 personnes maximum par société). Les modalités pratiques sont énoncées dans le règlement de consultation. 55523100 55521200 55500000 Aurec sur Loire 43110 FRK13 FRA 2026-09-01+02:00 12 3 Le présent marché prendra effet à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31 août 2027. Il est renouvelable pour une durée d'un an, trois fois maximum, soit jusqu'au 31 août 2030. 26-37987 3.2.5 SPL Loire Semène Loisirs 2026-04-16 2026-05-22T12:00:00+02:00 2026-05-23 304 Repas, traiteur 274 Prestations de services 43 Marché public de livraison de repas en liaison froide Avis de marché - Avis n° 26-37987 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 43
Annonce n° 26-37987
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Loire Semène Loisirs
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché public de livraison de repas en liaison froide
Description : Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché. Le présent marché prendra effet à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31 août 2027. Il est renouvelable pour une durée d'un an, trois fois maximum, soit jusqu'au 31 août 2030.
Identifiant de la procédure : 05f057d7-eaff-4536-8331-bf841ef0892e
Identifiant interne : 2026CDG308-5
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aurec sur Loire
Code postal : 43110
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché public de livraison de repas en liaison froide
Description : Le présent marché concerne : La production des repas dans la propre cuisine centrale du Titulaire / La livraison des repas selon le principe de la liaison froide dans les sites de restauration listés en Annexe 1 du CCTP / Un accompagnement du Titulaire dans la mise en oeuvre du service de restauration collective / La réalisation de prestations annexes de type " Traiteur". Le marché porte principalement sur des prestations de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et correspond ainsi aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques visés par le 3ème de l'Article R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum des prestations est de 1.200.000 d'euros H.T. sur toute la durée du marché.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aurec sur Loire
Code postal : 43110
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31 août 2027. Il est renouvelable pour une durée d'un an, trois fois maximum, soit jusqu'au 31 août 2030.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Afin que les candidats puissent se rendre compte, notamment de la disposition des lieux et des contraintes de livraison, une visite groupée sera organisée pour tous les candidats (2 personnes maximum par société). Les modalités pratiques sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de l'offre
Description : Qualité de l'offre 60 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.cdg43.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.cdg43.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Loire Semène Loisirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Loire Semène Loisirs
Numéro d’enregistrement : 53500870000010
Adresse postale : 37, Place de l'église BP33
Ville : Aurec sur Loire
Code postal : 43110
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : a.peyrard@lesrivesdaurec.fr
Téléphone : +33 477750075
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.cdg43.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6, Cours Sablon CS 90129
Ville : Clermont Ferrand cedex 1
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47175370-b4d8-436c-8bd1-2f7bbac3e34a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 16:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>