16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7EBD1AFA-E0EF-359E-63543FDA8D37EEBD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://fr.ap-hm.fr/ ORG-0002 ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE 80 rue Brochier Marseille 13292 FRL04 FRA 65060 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondance@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 7EBD1B18-BDEF-4A58-B7DDF314F3CB4061 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 7EBD1B28-9604-38DA-39B8B68CCF4C8976 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 68768d08-ce51-4ff6-8e15-f0d4e2aa5531 38dd04f5-2a32-4759-9841-6febf444588c 2026-04-14+02:00 17:46:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-0187 2026-0187 FOURNITURE DE PRODUITS FRAIS : CRUDITES, CUIDITES ET SALADES COMPOSEES INDIVIDUELLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de produits frais : Crudités, cuidités et salades composées individuelles L'accord-cadre avec maximum est de 200 000 euro(s) H.T supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément à l'article R2161-3 3° du Code de la commande publique, le délai de réception des offres est de 15 jours en raison d'une situation d'urgence. En effet, pouvoir adjudicateur doit être en mesure de pouvoir s'approvisionner en crudités-cuidités-plats préparés en cas de fermeture de sa cuisine centrale. Le pouvoir adjudicateur est donc dans l'obligation de recourir à cette procédure d'urgence afin de pouvoir notifier le marché selon un calendrier permettant la continuité du service public offert aux patients 153000 15800000 15800000 Ap-Hm Marseille 13000 FRL04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1807682 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807682 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807682 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-30+02:00 14:00:00+02:00 Marseille false 1 fa-wo-rc none F-PF-1807682 2026-0187 FOURNITURE DE PRODUITS FRAIS : CRUDITES, CUIDITES ET SALADES COMPOSEES INDIVIDUELLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de produits frais : Crudités, cuidités et salades composées individuelles L'accord-cadre avec maximum est de 200 000 euro(s) H.T supplies other 153000 15800000 15800000 Ap-Hm Marseille 13000 FRL04 FRA 2026-06-01+02:00 6 0 26-38058 3.2.5 ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE 2026-04-16 2026-04-30T12:00:00+02:00 2026-04-30 196 Maintenance 274 Prestations de services 13 2026-0187 FOURNITURE DE PRODUITS FRAIS : CRUDITES, CUIDITES ET SALADES COMPOSEES INDIVIDUELLES Avis de marché - Avis n° 26-38058 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-38058
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-0187 FOURNITURE DE PRODUITS FRAIS : CRUDITES, CUIDITES ET SALADES COMPOSEES INDIVIDUELLES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de produits frais : Crudités, cuidités et salades composées individuelles L'accord-cadre avec maximum est de 200 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure : 38dd04f5-2a32-4759-9841-6febf444588c
Identifiant interne : 2026-0187
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ap-Hm
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 153,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément à l'article R2161-3 3° du Code de la commande publique, le délai de réception des offres est de 15 jours en raison d'une situation d'urgence. En effet, pouvoir adjudicateur doit être en mesure de pouvoir s'approvisionner en crudités-cuidités-plats préparés en cas de fermeture de sa cuisine centrale. Le pouvoir adjudicateur est donc dans l'obligation de recourir à cette procédure d'urgence afin de pouvoir notifier le marché selon un calendrier permettant la continuité du service public offert aux patients
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-0187 FOURNITURE DE PRODUITS FRAIS : CRUDITES, CUIDITES ET SALADES COMPOSEES INDIVIDUELLES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de produits frais : Crudités, cuidités et salades composées individuelles L'accord-cadre avec maximum est de 200 000 euro(s) H.T
Identifiant interne : F-PF-1807682
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ap-Hm
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 6 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 153,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807682
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807682
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2026 à 14:00
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7EBD1AFA-E0EF-359E-63543FDA8D37EEBD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 65060
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13292
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondance@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7EBD1B18-BDEF-4A58-B7DDF314F3CB4061
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7EBD1B28-9604-38DA-39B8B68CCF4C8976
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68768d08-ce51-4ff6-8e15-f0d4e2aa5531 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 17:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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