58da9301-7704-4aea-93a1-37f6a5e31d6a-01 Remise des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7F8F78C2-FA04-B5E2-E1610E362E18DF06 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.hautes-alpes.fr ORG-0002 Département des Hautes-Alpes Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005 Gap 05008 FRL02 FRA 522 Le Président 0492403846 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 7F8F78E2-FD49-D5B7-D2EB6DF1C33BAACE 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e11b998a-69c0-404c-b04c-1a148d6e9d8b f7b17527-9153-4b69-8eac-9e5a4447c12c 2026-04-14+02:00 18:09:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.hautes-alpes.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26FS-CG-1709-J Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les domaines des routes (protection des usagers et des infrastructures vis-à-vis des risques naturels) et des bâtiments, pour le compte du Département des Hautes-Alpes. Les prestations à réaliser au titre du présent marché comprennent notamment : - L'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ; - L'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'étude ; - Des prestations de géologie pour expertise et reconnaissance des sites, y compris les études pédologiques ainsi que l'étude des sols et roches en place dans le cadre de la mission A0 de recherche d'amiante environnemental ; - Des études géotechniques (G1, G2AVP, G2PRO, G4, G5) suivant la norme NF P 94-500, dans le cadre de travaux de terrassement, de traitement des sols, d'ouvrages ou de fondations d'ouvrages ou bâtiments ; - Des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols ; - Des prestations hydrogéologiques ; - Des études concernant les risques naturels, incluant notamment : . les aléas de risques de chutes de pierres et d'éboulements rocheux ; . les études de trajectographies ; . les parades envisagées avec une estimation des quantités mises en oeuvre et des prix. Le montant estimatif de 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum HT des 2 lots cumulés, toutes périodes de reconductions confondues. Le montant maximum pour le lot n°1 est de 275 000 euro(s) HT par période Le montant maximum pour le lot n°2 est de 225 000 euro(s) HT par période services 2000000 71332000 71351200 71351910 90721800 Département des Hautes-Alpes Gap 05000 FRL02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1796847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796847 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796847 6 Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 200955-2026 2026-05-11+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Secteur Est Le secteur Est concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Briançon et de Guil-Durance<br/> services other 1100000 71332000 71332000 71351200 71351910 90721800 Département des Hautes-Alpes Gap 05000 FRL02 FRA 2026-07-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1796847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796847 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796847 6 Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 200955-2026 2026-05-11+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Secteur Ouest Le secteur Ouest concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Gap, Saint-Bonnet et du Buëch<br/> services other 900000 71332000 71332000 71351200 71351910 90721800 Département des Hautes-Alpes Gap 05000 FRL02 FRA 2026-07-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 26-38071 26-30611 26-29442 3.2.5 Département des Hautes-Alpes 2026-04-16 2026-05-11T12:00:00+02:00 2026-05-11 118 Etude 274 Prestations de services 05 Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-38071 du 14/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-38071
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les domaines des routes (protection des usagers et des infrastructures vis-à-vis des risques naturels) et des bâtiments, pour le compte du Département des Hautes-Alpes. Les prestations à réaliser au titre du présent marché comprennent notamment : - L'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ; - L'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'étude ; - Des prestations de géologie pour expertise et reconnaissance des sites, y compris les études pédologiques ainsi que l'étude des sols et roches en place dans le cadre de la mission A0 de recherche d'amiante environnemental ; - Des études géotechniques (G1, G2AVP, G2PRO, G4, G5) suivant la norme NF P 94-500, dans le cadre de travaux de terrassement, de traitement des sols, d'ouvrages ou de fondations d'ouvrages ou bâtiments ; - Des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols ; - Des prestations hydrogéologiques ; - Des études concernant les risques naturels, incluant notamment : . les aléas de risques de chutes de pierres et d'éboulements rocheux ; . les études de trajectographies ; . les parades envisagées avec une estimation des quantités mises en oeuvre et des prix. Le montant estimatif de 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum HT des 2 lots cumulés, toutes périodes de reconductions confondues. Le montant maximum pour le lot n°1 est de 275 000 euro(s) HT par période Le montant maximum pour le lot n°2 est de 225 000 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure : f7b17527-9153-4b69-8eac-9e5a4447c12c
Identifiant interne : 26FS-CG-1709-J
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351910 Services de géologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90721800 Services de protection contre les risques ou dangers naturels
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hautes-Alpes
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Est
Description : Le secteur Est concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Briançon et de Guil-Durance<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351910 Services de géologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90721800 Services de protection contre les risques ou dangers naturels
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hautes-Alpes
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 200955-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796847
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796847
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Ouest
Description : Le secteur Ouest concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Gap, Saint-Bonnet et du Buëch<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351910 Services de géologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90721800 Services de protection contre les risques ou dangers naturels
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hautes-Alpes
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 200955-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796847
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796847
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7F8F78C2-FA04-B5E2-E1610E362E18DF06
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Numéro d’enregistrement : 522
Adresse postale : Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Ville : Gap
Code postal : 05008
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492403846
Adresse internet : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7F8F78E2-FD49-D5B7-D2EB6DF1C33BAACE
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 58da9301-7704-4aea-93a1-37f6a5e31d6a-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 14h00 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e11b998a-69c0-404c-b04c-1a148d6e9d8b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 18:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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