16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7FFB4DD1-F50B-FF21-DA60FFDF074025E3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 DIDIER François-Marie Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 7FFB4DF0-CF37-C85A-B0D7CF84FEFE3268 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 7FFB4E00-EF3D-CED3-2C585613523C79C8 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3a7dc4f8-3307-4301-958c-44fa87f9141b 3913e5a4-0834-4232-b9db-4df48ddf9f32 2026-04-14+02:00 18:21:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20250363 Développement de modèles numériques et d'outils logiciels pour l'assainissement et le traitement des eaux Dans le cadre de ses missions d'assainissement, le SIAAP s'appuie sur des outils de modélisation avancés pour optimiser ses processus industriels et évaluer l'impact environnemental de ses activités. Ces modèles constituent des éléments stratégiques pour la prise de décision opérationnelle et réglementaire. Le SIAAP recherche un accompagnement externe spécialisé pour développer des modèles de procédé adaptés aux spécificités de ses installations de traitement et concevoir des modèles de qualité des milieux récepteurs permettant d'évaluer l'impact de ses rejets sur l'environnement. Il s'agit également de créer des outils informatiques opérationnels facilitant l'exploitation quotidienne des logiciels de modélisation et de déployer des solutions techniques adaptées aux besoins des équipes opérationnelles. Cela inclut notamment le déploiement de solutions de calcul en temps réel et l'amélioration de l'architecture informatique existante, afin de renforcer la fiabilité des expertises techniques et de réduire significativement les délais d'analyses. De nombreux axes de développements spécifiques devront être explorés pour répondre aux défis techniques identifiés. Un marché d'une durée de cinq années est donc envisagé, permettant une progression par étapes successives et l'ajustement des développements en fonction des résultats obtenus. Le marché sera passé selon une procédure de marchés subséquents, permettant de mettre en concurrence les opérateurs économiques pour chaque prestation scientifique. Cette modalité est particulièrement adaptée au caractère diversifié et évolutif des besoins, tout en garantissant l'obtention du meilleur rapport qualité/prix, pour chaque intervention, dans un secteur ou le nombre d'acteurs spécialisés demeure limité services La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1° du code de la commande publique. Le premier Marché Subséquent de l'accord-cadre lot n°1 sera lancé simultanément à la consultation de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera multi-attributaires. L'acheteur retiendra plusieurs titulaires (au moins un et cinq maximum) à l'issue de cette consultation. La durée de l'accord-cadre à marchés subséquents court à partir de sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une durée contractuelle d'un (1) année à compter de la date de notification. L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, soit une durée totale de quatre (4) ans. Pas de montant minimum. Le montant maximal de commandes à intervenir, sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble des lots est fixé à : 1 200 000,00 euro(s) Ht. Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'extension de prestations à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Le taux de l'avance passe à 30% si le titulaire ou le sous-traitant est une Pme conformément à l'article R. 2191-10 du Code de la commande publique. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les éléments d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 800000 72212460 48460000 72230000 34150000 Siaap Direction Innovation Colombes 92700 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1807803 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807803 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807803 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 10:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 1 Développement modèles et simulateurs numériques et logiciels associés Ce lot concerne la conception et la réalisation concrète des outils numériques dont le SIAAP a besoin pour optimiser ses installations de traitement des eaux usées. Il s'agit de développer des modèles numériques capables de simuler les procédés de traitement spécifiques aux installations du SIAAP, ainsi que des modèles de qualité des milieux récepteurs permettant d'évaluer l'impact environnemental des rejets sur les cours d'eau. Le titulaire devra également créer des outils informatiques opérationnels tels que des applications, interfaces ou scripts facilitant l'exploitation quotidienne des logiciels de modélisation par les équipes. Ce lot inclut également le déploiement de solutions de calcul en temps réel pour renforcer la fiabilité et réduire les délais d'analyse services Conditions de remise en concurrence des marchés subséquents : Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires. Le premier Marché Subséquent de l'accord-cadre lot n°1 sera lancé simultanément à la consultation de l'accord-cadre. Marchés complémentaires : Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'exécution de prestations existantes ou complémentaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique 720000 72212460 72212460 48460000 72230000 34150000 Siaap Direction Innovation Colombes 92700 FR105 FRA 2026-07-07+02:00 12 3 L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, pour une période contractuelle d'un (1) an, soit quatre (4) années au total LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1807803 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807803 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807803 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 10:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 2 Etudes d'expertise d'aide aux développements de briques numériques et au prototypage Ce lot vise à apporter un accompagnement expert en amont et pendant les phases de développement. Il s'agit de réaliser des études d'expertise technique pour orienter les choix méthodologiques et technologiques, notamment concernant l'amélioration de l'architecture informatique existante. Le titulaire accompagnera le SIAAP dans ses axes de recherche et développement, et conduira des phases de prototypage permettant de tester et valider des concepts jusqu'à leur déploiement industriel. Il apportera son expertise pour définir les meilleures approches de modélisation, identifier les verrous techniques, et proposer des solutions adaptées aux besoins spécifiques du SIAAP. Ce lot inclut également la formation des équipes du SIAAP, aux outils développés dans le cadre du lot 1 services Conditions de remise en concurrence des marchés subséquents : Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires. Marchés complémentaires : Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'exécution de prestations existantes ou complémentaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique 80000 72212460 72212460 48460000 72230000 34150000 Siaap Direction Innovation Colombes 92700 FR105 FRA 2026-07-07+02:00 12 3 L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, pour une période contractuelle d'un (1) an, soit quatre (4) années au total 26-38079 3.2.5 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2026-04-16 2026-05-18T16:00:00+02:00 2026-05-18 186 Logiciel 18 Assainissement 163 Informatique (prestations de services) 75 92 Développement de modèles numériques et d'outils logiciels pour l'assainissement et le traitement des eaux Avis de marché - Avis n° 26-38079 du 14/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 92
Annonce n° 26-38079
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Développement de modèles numériques et d'outils logiciels pour l'assainissement et le traitement des eaux
Description : Dans le cadre de ses missions d'assainissement, le SIAAP s'appuie sur des outils de modélisation avancés pour optimiser ses processus industriels et évaluer l'impact environnemental de ses activités. Ces modèles constituent des éléments stratégiques pour la prise de décision opérationnelle et réglementaire. Le SIAAP recherche un accompagnement externe spécialisé pour développer des modèles de procédé adaptés aux spécificités de ses installations de traitement et concevoir des modèles de qualité des milieux récepteurs permettant d'évaluer l'impact de ses rejets sur l'environnement. Il s'agit également de créer des outils informatiques opérationnels facilitant l'exploitation quotidienne des logiciels de modélisation et de déployer des solutions techniques adaptées aux besoins des équipes opérationnelles. Cela inclut notamment le déploiement de solutions de calcul en temps réel et l'amélioration de l'architecture informatique existante, afin de renforcer la fiabilité des expertises techniques et de réduire significativement les délais d'analyses. De nombreux axes de développements spécifiques devront être explorés pour répondre aux défis techniques identifiés. Un marché d'une durée de cinq années est donc envisagé, permettant une progression par étapes successives et l'ajustement des développements en fonction des résultats obtenus. Le marché sera passé selon une procédure de marchés subséquents, permettant de mettre en concurrence les opérateurs économiques pour chaque prestation scientifique. Cette modalité est particulièrement adaptée au caractère diversifié et évolutif des besoins, tout en garantissant l'obtention du meilleur rapport qualité/prix, pour chaque intervention, dans un secteur ou le nombre d'acteurs spécialisés demeure limité
Identifiant de la procédure : 3913e5a4-0834-4232-b9db-4df48ddf9f32
Identifiant interne : 20250363
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48460000 Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34150000 Simulateurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap Direction Innovation
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1° du code de la commande publique. Le premier Marché Subséquent de l'accord-cadre lot n°1 sera lancé simultanément à la consultation de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera multi-attributaires. L'acheteur retiendra plusieurs titulaires (au moins un et cinq maximum) à l'issue de cette consultation. La durée de l'accord-cadre à marchés subséquents court à partir de sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une durée contractuelle d'un (1) année à compter de la date de notification. L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, soit une durée totale de quatre (4) ans. Pas de montant minimum. Le montant maximal de commandes à intervenir, sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble des lots est fixé à : 1 200 000,00 euro(s) Ht. Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'extension de prestations à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Le taux de l'avance passe à 30% si le titulaire ou le sous-traitant est une Pme conformément à l'article R. 2191-10 du Code de la commande publique. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les éléments d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Développement modèles et simulateurs numériques et logiciels associés
Description : Ce lot concerne la conception et la réalisation concrète des outils numériques dont le SIAAP a besoin pour optimiser ses installations de traitement des eaux usées. Il s'agit de développer des modèles numériques capables de simuler les procédés de traitement spécifiques aux installations du SIAAP, ainsi que des modèles de qualité des milieux récepteurs permettant d'évaluer l'impact environnemental des rejets sur les cours d'eau. Le titulaire devra également créer des outils informatiques opérationnels tels que des applications, interfaces ou scripts facilitant l'exploitation quotidienne des logiciels de modélisation par les équipes. Ce lot inclut également le déploiement de solutions de calcul en temps réel pour renforcer la fiabilité et réduire les délais d'analyse
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48460000 Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34150000 Simulateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap Direction Innovation
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, pour une période contractuelle d'un (1) an, soit quatre (4) années au total
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions de remise en concurrence des marchés subséquents : Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires. Le premier Marché Subséquent de l'accord-cadre lot n°1 sera lancé simultanément à la consultation de l'accord-cadre. Marchés complémentaires : Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'exécution de prestations existantes ou complémentaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807803
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807803
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etudes d'expertise d'aide aux développements de briques numériques et au prototypage
Description : Ce lot vise à apporter un accompagnement expert en amont et pendant les phases de développement. Il s'agit de réaliser des études d'expertise technique pour orienter les choix méthodologiques et technologiques, notamment concernant l'amélioration de l'architecture informatique existante. Le titulaire accompagnera le SIAAP dans ses axes de recherche et développement, et conduira des phases de prototypage permettant de tester et valider des concepts jusqu'à leur déploiement industriel. Il apportera son expertise pour définir les meilleures approches de modélisation, identifier les verrous techniques, et proposer des solutions adaptées aux besoins spécifiques du SIAAP. Ce lot inclut également la formation des équipes du SIAAP, aux outils développés dans le cadre du lot 1
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48460000 Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34150000 Simulateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap Direction Innovation
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est reconductible trois (3) fois maximum, pour une période contractuelle d'un (1) an, soit quatre (4) années au total
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions de remise en concurrence des marchés subséquents : Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires. Marchés complémentaires : Chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour l'exécution de prestations complémentaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à l'exécution de prestations existantes ou complémentaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807803
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807803
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7FFB4DD1-F50B-FF21-DA60FFDF074025E3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Numéro d’enregistrement : 71863
Adresse postale : 2 Rue Jules César
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DIDIER François-Marie
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Adresse internet : https://www.siaap.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.siaap.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIAAP
Numéro d’enregistrement : 7FFB4DF0-CF37-C85A-B0D7CF84FEFE3268
Adresse postale : https://marchespublics.siaap.fr
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 7FFB4E00-EF3D-CED3-2C585613523C79C8
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3a7dc4f8-3307-4301-958c-44fa87f9141b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2026 à 18:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2026
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L’essentiel du marché

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