16 https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DE L'AUDE CARCASSONNE 11855 FRJ11 FRA 22110001900019 Service des marchés publics 0468116811 marches@aude.fr ORG-0002 C.C.I.R.A.L. Place Félix Baret CS 80001 MARSEILLE Cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6 rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 greffe.tamontpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cea94e18-ea57-4e5f-8732-2209431bc499 2c215d74-396c-4af8-8f6c-ec2291059c1a 2026-04-15+02:00 08:25:05.676+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. open false 26S0009 Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite supplies Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3 maximum 40 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Le délai d'exécution des prestations correspond au délai de livraison. Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement et le cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans les pièces du DCE. L'accord cadre comporte une clause environnementale pour les lots 1 et 3. Documents de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Cadre mémoire technique pour chaque lot - Catalogues tarifés - Fiches techniques - Echantillons. 39500000 18412000 18932000 DEPARTEMENT DE L'AUDE CARCASSONNE FRJ11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 25% - Délai de livraison : 10% - Qualité environnementale des fournitures : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true https://marchespublics.aude.fr 2026-05-26+01:00 16:00:00+01:00 2026-05-28+01:00 09:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0009_LOT1 Lot 1 - Textiles divers Lot 1 - Textiles divers supplies 39500000 DEPARTEMENT DE L'AUDE CARCASSONNE FRJ11 FRA 1 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 25% - Délai de livraison : 10% - Qualité environnementale des fournitures : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true https://marchespublics.aude.fr 2026-05-26+01:00 16:00:00+01:00 2026-05-28+01:00 09:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0009_LOT2 Lot 2 - Equipement sportif, textiles techniques et accessoires Lot 2 - Equipement sportif, textiles techniques et accessoires supplies 18412000 DEPARTEMENT DE L'AUDE CARCASSONNE FRJ11 FRA 1 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 30% - Délai de livraison : 5% - Démarche environnementale : 5% https://marchespublics.aude.fr 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true https://marchespublics.aude.fr 2026-05-26+01:00 16:00:00+01:00 2026-05-28+01:00 09:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0009_LOT3 Lot 3 - Sacs standards tous sports Lot 3 - Sacs standards tous sports supplies 18932000 DEPARTEMENT DE L'AUDE CARCASSONNE FRJ11 FRA 1 26-38109 3.2.5 DEPARTEMENT DE L AUDE 2026-04-16 2026-05-26T16:00:00+01:00 2026-05-26 318 Sacs 343 Textile 11 Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite Avis de marché - Avis n° 26-38109 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-38109
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite
Description : Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite
Identifiant de la procédure : 2c215d74-396c-4af8-8f6c-ec2291059c1a
Identifiant interne : 26S0009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18932000 Sacs de sports
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CARCASSONNE
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : DEPARTEMENT DE L'AUDE
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3 maximum 40 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Le délai d'exécution des prestations correspond au délai de livraison. Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement et le cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans les pièces du DCE. L'accord cadre comporte une clause environnementale pour les lots 1 et 3. Documents de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Cadre mémoire technique pour chaque lot - Catalogues tarifés - Fiches techniques - Echantillons.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Textiles divers
Description : Lot 1 - Textiles divers
Identifiant interne : 26S0009_LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CARCASSONNE
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : DEPARTEMENT DE L'AUDE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 25% - Délai de livraison : 10% - Qualité environnementale des fournitures : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Equipement sportif, textiles techniques et accessoires
Description : Lot 2 - Equipement sportif, textiles techniques et accessoires
Identifiant interne : 26S0009_LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CARCASSONNE
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : DEPARTEMENT DE L'AUDE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 25% - Délai de livraison : 10% - Qualité environnementale des fournitures : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Sacs standards tous sports
Description : Lot 3 - Sacs standards tous sports
Identifiant interne : 26S0009_LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18932000 Sacs de sports
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CARCASSONNE
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : DEPARTEMENT DE L'AUDE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix des prestations : 60% - Valeur technique de l'offre : 30% - Délai de livraison : 5% - Démarche environnementale : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://marchespublics.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11855
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Adresse internet : https://marchespublics.aude.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamontpellier@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cea94e18-ea57-4e5f-8732-2209431bc499 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 08:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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