167687-2026 cor-buy La présente consultation est modifiée. De nouvelles précisions ont été apportées dans les pièces financières du DCE. Seuls le BPU et le DQE sont impactés par ces modifications. Les autres documents du DCE demeurent inchangés. Un nouveau dossier de consultation ("DCE V2") comprenant ces modifications est mis en ligne. Afin de laisser un délai suffisant aux candidats pour répondre, la date limite de remise des plis est reportée au 4 mai 2026, 12 heures. 16 https://www.saintcloud.fr/ ORG-0001 Ville de Saint-Cloud 13, place Charles de Gaulle Saint-Cloud 92210 FR105 FRA 21920064900016 Service des Marchés publics +33 147715468 Marches-publics@saintcloud.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 17950702500015 2.3 eforms-sdk-1.13 5463c8a1-3d90-4a0e-af4b-e682f71dd105 9fb0907e-3ffa-4c6a-9a9b-e503e709328a 2026-04-15+02:00 10:08:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 2500021 Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages. services 90480000 90460000 90400000 90470000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n epo-sub-espd true Conjoint none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages. services true 90480000 90460000 90400000 90470000 FR105 FRA 12 3 26-38168 26-24506 3.2.5 Ville de Saint-Cloud 2026-04-16 2026-04-20T12:00:00+02:00 2026-04-22 18 Assainissement 78 Curage 306 Réseaux divers 92 Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud Avis de marché - Avis n° 26-38168 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-38168
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Cloud
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud
Description : Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages.
Identifiant de la procédure : 9fb0907e-3ffa-4c6a-9a9b-e503e709328a
Identifiant interne : 2500021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud
Description : Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Cloud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint-Cloud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Cloud
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Cloud
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Saint-Cloud
Numéro d’enregistrement : 21920064900016
Adresse postale : 13, place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés publics
Adresse électronique : Marches-publics@saintcloud.fr
Téléphone : +33 147715468
Adresse internet : https://www.saintcloud.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 167687-2026
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La présente consultation est modifiée. De nouvelles précisions ont été apportées dans les pièces financières du DCE. Seuls le BPU et le DQE sont impactés par ces modifications. Les autres documents du DCE demeurent inchangés. Un nouveau dossier de consultation ("DCE V2") comprenant ces modifications est mis en ligne. Afin de laisser un délai suffisant aux candidats pour répondre, la date limite de remise des plis est reportée au 4 mai 2026, 12 heures.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5463c8a1-3d90-4a0e-af4b-e682f71dd105 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 10:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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