16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A23E8549-E6FE-B7DA-B4CA09EDF0608801 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.cc2morin.fr ORG-0002 Communauté de Communes des 2 Morin 1 rue Robert Legraverend La Ferte Gaucher 77320 FR102 FRA 71860 Le Président 0164030669 marches@cc2m.fr ORG-0003 Communauté de Communes des 2 Morin 1 rue Robert Legraverend La Ferte Gaucher 77320 FR102 FRA A23E857E-F3A0-14B4-81EF06BE83AD9FA8 Service Marchés Publics 0164030669 marches@cc2m.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA A23E85C5-06C4-1E49-5F3EB64D48927EDC 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA A23E85F1-AF33-A4DC-0094B19E925A6E0B 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA A23E8636-DBB1-A2F9-610E13F4855A58C6 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr false ORG-0007 SIRP des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon Mairie de Saint Siméon 1 Place de la Mairie Saint Simeon 77169 FR102 FRA A23E8651-A625-1CD4-1263C1D9A45F6FEE 0164030669 marches@ccm.fr false ORG-0008 SIS de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs et Lescherolles Mairie de la Chapelle Moutils 21 rue des Tilleuls La Chapelle Moutils 77320 FR102 FRA A23E8675-A50D-7E94-C6073B1A6382E6FC 0164030669 marches@cc2m.fr false ORG-0009 SIVU des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin Mairie de Saint Cyr sur Morin 3 Avenue Daniel Simon Saint Cyr Sur Morin 77750 FR102 FRA A23E869C-9FB7-F459-AD9E98DA8E8127BD 0164030669 marches@cc2m.fr false ORG-0010 Commune de Bellot Mairie de Bellot Place de l'Eglise Bellot 77510 FR102 FRA A23E86B0-E788-2AAD-896ECF78B40037FE 0164030669 marches@cc2m.fr false ORG-0011 Communauté de Communes des 2 Morin 1 rue Robert Legraverend La Ferte Gaucher 77320 FR102 FRA A23E86F0-DBC6-70BA-F1317395BFC84798 0164030669 marches@cc2m.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5ee81532-a5d1-47aa-ab9f-138e7d3c7d6a eb6fca44-ecb6-4720-8d68-d2850455126e 2026-04-15+02:00 10:19:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0007 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0008 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0009 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0010 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0011 epo-procurement-document open false 2026.02 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs Accord cadre à bons de commande. Montant maximum annuel HT : 308 000 euro(s)Procédure adaptée ouverte (article R.2123-1-3° du Code de la Commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques). Un groupement composé de la Communauté de Communes des 2 Morin, du syndicat intercommunal pour le regroupement pédagogique des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon, du Syndicat Intercommunal Scolaire de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs & Lescherolles, du syndicat Intercommunal à vocation unique des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin, et de la Commune de Bellot a été constitué pour la passation du présent contrat. La Communauté de Communes des 2 Morin est désignée coordonnateur du groupement de commandes services 55523100 55523100 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1807504 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807504 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Qualité per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807504 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PA-1807504 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs Accord cadre à bons de commande. Montant maximum annuel HT : 308 000 euro(s)Procédure adaptée ouverte (article R.2123-1-3° du Code de la Commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques). Un groupement composé de la Communauté de Communes des 2 Morin, du syndicat intercommunal pour le regroupement pédagogique des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon, du Syndicat Intercommunal Scolaire de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs & Lescherolles, du syndicat Intercommunal à vocation unique des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin, et de la Commune de Bellot a été constitué pour la passation du présent contrat. La Communauté de Communes des 2 Morin est désignée coordonnateur du groupement de commandes services other 55523100 55523100 2026-09-01+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans 26-38177 3.2.5 Communauté de Communes des 2 Morin 2026-04-16 2026-05-28T12:00:00+02:00 2026-05-28 66 Restauration collective 77 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs Avis de marché - Avis n° 26-38177 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-38177
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes des 2 Morin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIRP des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIS de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs et Lescherolles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVU des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bellot
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes des 2 Morin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Description : Accord cadre à bons de commande. Montant maximum annuel HT : 308 000 euro(s)Procédure adaptée ouverte (article R.2123-1-3° du Code de la Commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques). Un groupement composé de la Communauté de Communes des 2 Morin, du syndicat intercommunal pour le regroupement pédagogique des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon, du Syndicat Intercommunal Scolaire de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs & Lescherolles, du syndicat Intercommunal à vocation unique des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin, et de la Commune de Bellot a été constitué pour la passation du présent contrat. La Communauté de Communes des 2 Morin est désignée coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant de la procédure : eb6fca44-ecb6-4720-8d68-d2850455126e
Identifiant interne : 2026.02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Description : Accord cadre à bons de commande. Montant maximum annuel HT : 308 000 euro(s)Procédure adaptée ouverte (article R.2123-1-3° du Code de la Commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques). Un groupement composé de la Communauté de Communes des 2 Morin, du syndicat intercommunal pour le regroupement pédagogique des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon, du Syndicat Intercommunal Scolaire de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs & Lescherolles, du syndicat Intercommunal à vocation unique des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin, et de la Commune de Bellot a été constitué pour la passation du présent contrat. La Communauté de Communes des 2 Morin est désignée coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant interne : S-PA-1807504
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807504
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807504
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes des 2 Morin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A23E8549-E6FE-B7DA-B4CA09EDF0608801
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes des 2 Morin
Numéro d’enregistrement : 71860
Adresse postale : 1 rue Robert Legraverend
Ville : La Ferte Gaucher
Code postal : 77320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Adresse internet : https://www.cc2morin.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de Communes des 2 Morin
Numéro d’enregistrement : A23E857E-F3A0-14B4-81EF06BE83AD9FA8
Adresse postale : 1 rue Robert Legraverend
Ville : La Ferte Gaucher
Code postal : 77320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : A23E85C5-06C4-1E49-5F3EB64D48927EDC
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : A23E85F1-AF33-A4DC-0094B19E925A6E0B
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : A23E8636-DBB1-A2F9-610E13F4855A58C6
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SIRP des écoles de Saint Rémy de la Vanne et de Saint Siméon
Numéro d’enregistrement : A23E8651-A625-1CD4-1263C1D9A45F6FEE
Adresse postale : Mairie de Saint Siméon 1 Place de la Mairie
Ville : Saint Simeon
Code postal : 77169
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ccm.fr
Téléphone : 0164030669
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SIS de Meilleray, La Chapelle Moutils, Saint Martin des Champs et Lescherolles
Numéro d’enregistrement : A23E8675-A50D-7E94-C6073B1A6382E6FC
Adresse postale : Mairie de la Chapelle Moutils 21 rue des Tilleuls
Ville : La Chapelle Moutils
Code postal : 77320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SIVU des Ecoles de Saint Cyr sur Morin et de Saint Ouen sur Morin
Numéro d’enregistrement : A23E869C-9FB7-F459-AD9E98DA8E8127BD
Adresse postale : Mairie de Saint Cyr sur Morin 3 Avenue Daniel Simon
Ville : Saint Cyr Sur Morin
Code postal : 77750
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Commune de Bellot
Numéro d’enregistrement : A23E86B0-E788-2AAD-896ECF78B40037FE
Adresse postale : Mairie de Bellot Place de l'Eglise
Ville : Bellot
Code postal : 77510
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0011
Nom officiel : Communauté de Communes des 2 Morin
Numéro d’enregistrement : A23E86F0-DBC6-70BA-F1317395BFC84798
Adresse postale : 1 rue Robert Legraverend
Ville : La Ferte Gaucher
Code postal : 77320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc2m.fr
Téléphone : 0164030669
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ee81532-a5d1-47aa-ab9f-138e7d3c7d6a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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