RES-0001 clos-nw one-admis t-esubm 4 LOT-0001 29 false false www.achatpublic.com ORG-0001 Mairie de LHay les Roses 41 rue Jean Jaurès SAMP L'hay les roses 94240 FR107 FRA 21940038900017 MME NOEL FILS Cassandre gestionnaire marchés publics 0146153333 mailsamp@ville-lhay94.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 834c57e4-ef1d-4588-b80e-a771aded4375 adf5fb88-6025-4677-a043-79f7bd73b434 2026-04-15+02:00 10:42:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA www.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0001 Directive 201/24/UE Le marché est passé selon une procédure d’appel d’offre ouverte conformément aux dispositions des articles du code de la commande publique. false Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01 janvier 2026 ou à compter de la date de notification si postérieur open dd2dc9d3-8bea-4863-a10f-277d4c7b52b9-01 false 2025 24 AO FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES AUX AGENTS COMMUNAUX DE LA MAIRIE DE LHAY LES ROSES Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes Lémission de cartes déjeuner du code pin et de leurs livraisons services Il n est pas prévu de décomposition en tranches il n est pas prévu de décomposition en lots. lAcheteur décide de ne pas allotir le marché 66133000 Les cartes devront être chargées mensuellement dans un délai de soixante douze heures 72h suivant la réception des fichiers de commande par le titulaire. anyw LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 3 3 price Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues aux articles R.2152-1 à R.2152-13 et R.2153-3 à R.2153-5 du Code de la Commande Publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée. Les critères intervenant dans l'analyse des offres sont pondérés de la manière suivante : le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de l’Acheteur Public Tribunal administratif de Melun ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 false false buyer-categories none none FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DÉMATERIALISÉS AUX AGENTS COMMUNAUX DE LA MAIRIE DE L'HAY LES ROSES Marché n 2025 24 AO Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes Lémission de cartes déjeuner du code pin et de leurs livraisons services 66133000 Les cartes devront être chargées mensuellement dans un délai de soixante douze heures 72h suivant la réception des fichiers de commande par le titulaire anyw 4 2000-01-01Z 26-38205 25-116797 26-17625 3.2.5 Mairie de LHay les Roses 2026-04-16 2026-05-21 416 Titres restaurant 94 FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES AUX AGENTS COMMUNAUX DE LA MAIRIE DE LHAY LES ROSES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38205 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-38205
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de LHay les Roses
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES AUX AGENTS COMMUNAUX DE LA MAIRIE DE LHAY LES ROSES
Description : Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes Lémission de cartes déjeuner du code pin et de leurs livraisons
Identifiant de la procédure : adf5fb88-6025-4677-a043-79f7bd73b434
Avis précédent : dd2dc9d3-8bea-4863-a10f-277d4c7b52b9-01
Identifiant interne : 2025 24 AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01 janvier 2026 ou à compter de la date de notification si postérieur
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les cartes devront être chargées mensuellement dans un délai de soixante douze heures 72h suivant la réception des fichiers de commande par le titulaire.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il n est pas prévu de décomposition en tranches il n est pas prévu de décomposition en lots. lAcheteur décide de ne pas allotir le marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 201/24/UE - Le marché est passé selon une procédure d’appel d’offre ouverte conformément aux dispositions des articles du code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS DÉMATERIALISÉS AUX AGENTS COMMUNAUX DE LA MAIRIE DE L'HAY LES ROSES Marché n 2025 24 AO
Description : Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes Lémission de cartes déjeuner du code pin et de leurs livraisons
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les cartes devront être chargées mensuellement dans un délai de soixante douze heures 72h suivant la réception des fichiers de commande par le titulaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues aux articles R.2152-1 à R.2152-13 et R.2153-3 à R.2153-5 du Code de la Commande Publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée. Les critères intervenant dans l'analyse des offres sont pondérés de la manière suivante :
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de LHay les Roses
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de LHay les Roses
Informations relatives aux délais de recours : le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de l’Acheteur Public Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de LHay les Roses
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de LHay les Roses
Numéro d’enregistrement : 21940038900017
Département : SAMP
Adresse postale : 41 rue Jean Jaurès
Ville : L'hay les roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : MME NOEL FILS Cassandre gestionnaire marchés publics
Adresse électronique : mailsamp@ville-lhay94.fr
Téléphone : 0146153333
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 834c57e4-ef1d-4588-b80e-a771aded4375 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 10:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>