RES-0001 clos-nw other tenders 2 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 1 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 1 LOT-0003 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A3B4DDB1-ED59-7AF9-923E4CD934B93024 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.hautes-alpes.fr ORG-0002 Département des Hautes-Alpes Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005 Gap 05008 FRL02 FRA 522 Le Président 0492403846 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA A3B4DDEA-AEC1-AF63-36D6797BA937B545 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9ceec9ce-804e-402b-9a95-c2bdcbf46dc2 1cfd5bc7-b80f-4a46-a395-3f1e79861fa9 2026-04-15+02:00 11:00:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.hautes-alpes.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25FF-CG-1693-V FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS - RELANCE L'ensemble des lots ont été déclarés infructueux à la suite de la procédure initiale. Par conséquent, il a été décidé de les relancer selon les dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Le marché consiste à acheter des pièces détachées pour la réparation de véhicules légers de marque Renault et Peugeot /Citroën et des tracteurs agricoles de marques Class et Renault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies L'ensemble des offres transmises sont irrégulières 2400000 34300000 34300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie per-exa 20 quality Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp) per-exa 60 price Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 763389-2025 false fa-wo-rc none 01 Véhicules légers de marque RENAULT Véhicules légers de marque RENAULT supplies other 34300000 34330000 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 20 quality Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie per-exa 20 quality Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp) per-exa 60 price Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 763389-2025 false fa-wo-rc none 02 Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN supplies other 34300000 34300000 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 20 quality Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie per-exa 20 quality Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp) per-exa 60 price Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 763389-2025 false fa-wo-rc none 03 Engins agricoles de marque CLAAS et RENAULT Engins agricoles de marque CLAAS et RENAULT supplies other 34300000 34224200 0 2000-01-01Z 26-38223 25-126669 3.2.5 Département des Hautes-Alpes 2026-04-16 2026-07-13 266 Pièces détachées 05 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS - RELANCE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38223 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-38223
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS - RELANCE
Description : L'ensemble des lots ont été déclarés infructueux à la suite de la procédure initiale. Par conséquent, il a été décidé de les relancer selon les dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Le marché consiste à acheter des pièces détachées pour la réparation de véhicules légers de marque Renault et Peugeot /Citroën et des tracteurs agricoles de marques Class et Renault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 1cfd5bc7-b80f-4a46-a395-3f1e79861fa9
Identifiant interne : 25FF-CG-1693-V
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'ensemble des offres transmises sont irrégulières
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules légers de marque RENAULT
Description : Véhicules légers de marque RENAULT
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 763389-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN
Description : Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 763389-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Engins agricoles de marque CLAAS et RENAULT
Description : Engins agricoles de marque CLAAS et RENAULT
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224200 Pièces pour autres véhicules
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 763389-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion des commandes et assistance technique basée sur le document de gestion des commandes et garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Note environnementale sur les dispositions prises par le candidat sur le respect de la loi Agec (article 9 du Cctp)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations indiqués au Dqe intégrant les rabais de l'annexe à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A3B4DDB1-ED59-7AF9-923E4CD934B93024
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Numéro d’enregistrement : 522
Adresse postale : Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Ville : Gap
Code postal : 05008
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492403846
Adresse internet : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A3B4DDEA-AEC1-AF63-36D6797BA937B545
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ceec9ce-804e-402b-9a95-c2bdcbf46dc2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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