480000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000.00 tenders 3 part-req 3 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 80000.00 tenders 4 part-req 4 CON-0002 LOT-0004 RES-0003 clos-nw other tenders 1 part-req 1 LOT-0001 RES-0004 clos-nw other tenders 1 part-req 1 LOT-0003 TEN-0001 false 81632.60 no TPA-0001 LOT-0002 SOCIETE_D'EQUIPEMENT_POUR_L'ENVIRONNEMENT_(SEE)_-_Division_GUILLEBERT TEN-0002 false 18505.12 no TPA-0002 LOT-0004 RAMETTE_ET_FILS_(PEPINIERES_RAMETTE) CON-0001 2025-12-09+01:00 Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie ORG-0001 3558-6659 TEN-0001 CON-0002 2025-12-09+01:00 Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux ORG-0001 3560-6664 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://eureennormandie.fr/ ORG-0001 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 22270229200012 Service de la commande publique 27 +33 232315050 marchespublics@eure.fr http://www.greffe-tc-rouen.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert Rouen 76005 FR101 FRA 17760005300025 27 +33 235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr large ORG-0003 SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT (SEE) - Division GUILLEBERT 3 rue Jules Verne, RONCHIN 59790 FRE11 FRA 58211187800077 27 +33 320339292 france@guillebert.fr large ORG-0004 RAMETTE ET FILS (PEPINIERES RAMETTE) 2751 Route de Paris MAROLLES 14100 FRD11 FRA 41972460400022 27 +33 231486450 commercial1@pepinieres-ramette.com 2.3 eforms-sdk-1.13 97e8904e-9cad-4c9e-aeab-8592b9cd9b41 8abe4423-7979-4d6e-a56f-12c0da9a6b4e 2026-04-15+02:00 11:24:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP1IG-528/6143/CULT25016 Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure. Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure. supplies 732000.00 16160000 FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA FRD21 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Tondeuse autoportée diesel à faible émission à coupe frontal (réf. 8 du BPU) - Broyeur de branches SAELEN WS 18DT (ou équivalent) (réf. 9 du BPU) - Taille-haie lamier 3 points Galax H (ou équivalent) (réf. 16 du BPU) - Découpeuse à batterie STIHL TSA 230 (ou équivalent) (réf. 17 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points Dans le cas où le candidat propose des délais de livraison plus courts selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces délais. Dans le cas d'une proposition d'un délai unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce délai unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : D = (D1/ D2) x 10 dans laquelle: D = note attribuée, D1 = délai de livraison (moyen ou unique) le plus bas D2 = délai de livraison (moyen ou unique) proposé par le candidat En cas de proposition d'une fourchette de délai, l'offre sera déclarée irrégulière. 3) Service après-vente et délai de garantie / 10 points Le candidat présente les conditions de mise en œuvre de son SAV et ses délais de garantie 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc CULT250161_1 Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie supplies 400000.00 16160000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Râteau (réf. 2 du BPU) - Louchet (réf. 8 du BPU) - Sécateur (réf. 13 du BPU) - Masse (réf. 24 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points 3) Service après-vente et garantie / 10 points 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc CULT250162_2 Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie supplies 280000.00 16160000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 2025-12-09+01:00 00:00:00+01:00 2026-07-31+02:00 00:00:00+02:00 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Manchon (réf. 5 du BPU) - Amendement organique espaces verts (réf. 8 du BPU) - Substrat plantation : terreau professionnel biologique multi-usage (réf. 9 du BPU) - Paillage organique : paillette de chanvre (réf. 17 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points 3) Service après-vente et garantie / 10 points 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc CULT250163_3 Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux supplies 32000.00 16160000 03121000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Présentation des moyens humains et techniques / 5 points - moyens humains dédiés à la production (2.5 points) : nombre, rôle - présentation de l'entreprise (petit historique) avec projets antérieurs menés et des lieux de production des végétaux avec photos :  5 photos en couleur gros plans par catégorie (art. 3.4 du CCTP),  1 photo en couleur vue d'ensemble de l'espace de production,  1 photo en couleur vue d'ensemble du quai de déchargement IMPORTANT : les photos remises deviennent contractuelles et seront opposables au titulaire durant l'exécution. 2) Délais de livraison / 5 points Dans le cas où le candidat propose des délais de livraison plus court selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces délais. Dans le cas d'une proposition d'un délai unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce délai unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 5, 5 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : D = (D1/ D2) x 5 dans laquelle: D = note attribuée, D1 = délai de livraison (moyen ou unique) le plus bas D2 = délai de livraison (moyen ou unique) proposé par le candidat En cas de proposition d'une fourchette de délai, l'offre sera déclarée irrégulière. 3) Service après-vente et garantie / 5 points Le candidat présente les conditions de mise en œuvre de son SAV et ses délais de garantie 4) Qualité et provenance des végétaux proposés au catalogue / 25 points Remise de passeport phytosanitaire pour les végétaux suivants : - PINUS mugo Mops (réf. 10 du BPU) - Quercus pubescens(réf. 11 du BPU) -Rosier paysager Rosanatura Bicolore (réf. 14 du BPU) - EUPHORBIA martinii (réf. 24 du BPU) - Viola cornuta (réf. 31 du BPU) 5) Pratiques environnementales proposées par le candidat dans le cadre du marché / 5 points 6) Diversité du catalogue / 5 points ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc CULT250164_4 Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux supplies 20000.00 16160000 03121000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 2025-12-09+01:00 00:00:00+01:00 2026-07-31+02:00 00:00:00+02:00 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. 2025-10-13+02:00 26-38248 3.2.5 Département de l'Eure SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT (SEE) - Division GUILLEBERT RAMETTE ET FILS (PEPINIERES RAMETTE) 2026-04-16 2026-06-14 116 Espaces verts 27 Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38248 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 27
Annonce n° 26-38248
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Eure
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure.
Description : Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure.
Identifiant de la procédure : 8abe4423-7979-4d6e-a56f-12c0da9a6b4e
Identifiant interne : PPP1IG-528/6143/CULT25016
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 732,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie
Description : Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie
Identifiant interne : CULT250161_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de remise sur les prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie
Description : Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie
Identifiant interne : CULT250162_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de remise sur les prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux
Description : Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux
Identifiant interne : CULT250163_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de remise sur les prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux
Description : Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux
Identifiant interne : CULT250164_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de remise sur les prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 480,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT (SEE) - Division GUILLEBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE_D'EQUIPEMENT_POUR_L'ENVIRONNEMENT_(SEE)_-_Division_GUILLEBERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 81,632.6 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3558-6659
Titre : Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RAMETTE ET FILS (PEPINIERES RAMETTE)
Offre :
Identifiant de l’offre : RAMETTE_ET_FILS_(PEPINIERES_RAMETTE)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 18,505.12 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3560-6664
Titre : Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Eure
Numéro d’enregistrement : 22270229200012
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@eure.fr
Téléphone : +33 232315050
Adresse internet : https://eureennormandie.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53, avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33 235583500
Adresse internet : http://www.greffe-tc-rouen.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT (SEE) - Division GUILLEBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 58211187800077
Adresse postale : 3 rue Jules Verne,
Ville : RONCHIN
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : france@guillebert.fr
Téléphone : +33 320339292
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RAMETTE ET FILS (PEPINIERES RAMETTE)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41972460400022
Adresse postale : 2751 Route de Paris
Ville : MAROLLES
Code postal : 14100
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial1@pepinieres-ramette.com
Téléphone : +33 231486450
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97e8904e-9cad-4c9e-aeab-8592b9cd9b41 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 11:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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