535000 RES-0001 selec-w TEN-0001 215000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 320000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 2025OM0301 TEN-0002 not-known TPA-0002 LOT-0002 2025OM0302 CON-0001 2026-03-09+01:00 ORG-0001 2025OM0301 TEN-0001 CON-0002 2026-03-09+01:00 ORG-0001 2025OM0302 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 ORG-0001 CC Le Grand Charolais 32 rue Louis Desrichard PARAY LE MONIAL 71600 FRC13 FRA 20007188400106 +33 971169583 e.chataignier@legrandcharolais.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 small ORG-0003 INCITAT ENVIRONNEMENT 16 rue de Chalibardon BAYONNE 64100 FRI15 FRA 52168132000060 small ORG-0004 ASTECH 7 avenue de l'Europe ENSISHEIM 68190 FRF12 FRA 38858143100045 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cfe7bfe1-8d4b-4944-810f-6cbc51b379da 1b20889b-fd43-45bd-9d9d-484ec663ec55 2026-04-15+02:00 12:20:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://cc-legrandcharolais.e-marchespublics.com grp-p-aut gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 73220a7b-b77e-4617-8e71-1b41d2aae260-01 2025OM03 Accord-cadre de fourniture de contenants pour la précollecte des déchets ménagers Ce marché a pour objet l'acquisition de système électronique de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers et l'acquisition d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers. supplies 535000 44613800 FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 40 price Valeur économique Economie globale de l'offre, notamment prix de la prestation fix-tot 60 quality valeur technique de l'offre proposée valeur technique de l'offre proposée ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-w-rc none Lot 1 Fourniture de systèmes électroniques de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers. Fourniture de systèmes électroniques de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers. supplies 215000 44613800 PARAY LE MONIAL FRC13 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 40 price Valeur économique Economie globale de l'offre, notamment prix de la prestation fix-tot 60 quality Valeur technique Valeur technique ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-w-rc none Lot 2 Fourniture d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers Fourniture d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers supplies 320000 44613800 PARAY LE MONIAL FRC13 FRA 4 1970-01-01+01:00 26-38294 25-139839 3.2.5 CC Le Grand Charolais INCITAT ENVIRONNEMENT ASTECH 2026-04-16 2026-04-28 249 Ordures ménagères (prestations) 71 Conteneur, poubelles 71 Accord-cadre de fourniture de contenants pour la précollecte des déchets ménagers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38294 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-38294
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Le Grand Charolais
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fourniture de contenants pour la précollecte des déchets ménagers
Description : Ce marché a pour objet l'acquisition de système électronique de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers et l'acquisition d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers.
Identifiant de la procédure : 1b20889b-fd43-45bd-9d9d-484ec663ec55
Avis précédent : 73220a7b-b77e-4617-8e71-1b41d2aae260-01
Identifiant interne : 2025OM03
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de systèmes électroniques de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers.
Description : Fourniture de systèmes électroniques de contrôle d'accès pour des abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARAY LE MONIAL
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 215,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : Economie globale de l'offre, notamment prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique de l'offre proposée
Description : valeur technique de l'offre proposée
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Le Grand Charolais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui signe le marché : CC Le Grand Charolais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers
Description : Fourniture d'abris-bacs pour la précollecte des déchets ménagers
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARAY LE MONIAL
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : Economie globale de l'offre, notamment prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Le Grand Charolais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui signe le marché : CC Le Grand Charolais
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 535,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 215,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INCITAT ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025OM0301
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025OM0301
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Organisation qui signe le marché : CC Le Grand Charolais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASTECH
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025OM0302
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025OM0302
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Organisation qui signe le marché : CC Le Grand Charolais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Le Grand Charolais
Numéro d’enregistrement : 20007188400106
Adresse postale : 32 rue Louis Desrichard
Ville : PARAY LE MONIAL
Code postal : 71600
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : e.chataignier@legrandcharolais.fr
Téléphone : +33 971169583
Profil de l’acheteur : https://cc-legrandcharolais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INCITAT ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 52168132000060
Adresse postale : 16 rue de Chalibardon
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ASTECH
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38858143100045
Adresse postale : 7 avenue de l'Europe
Ville : ENSISHEIM
Code postal : 68190
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cfe7bfe1-8d4b-4944-810f-6cbc51b379da - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 12:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>