16 https://www.chu-besancon.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Besançon CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP Doubs Besançon 25030 FRC21 FRA 26250176000264 Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés 0381668155 camsp-marches@chu-besancon.fr https://besancon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25030 FRC21 FRA 17250005000015 0381526000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 64336d05-37db-4168-aeee-0975bcafedca 8271e651-35f6-443d-9be7-0f9bc5858db2 2026-04-15Z 12:11:47.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.chu-besancon.fr body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-notice exg-natl open false 26AO2DM Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements Adhérents Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins supplies Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire 33140000 FRC21 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true Voir le CCAP https://besancon.tribunal-administratif.fr/ https://besancon.tribunal-administratif.fr/ FRA FRA http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0002 ORG-0001 http://www.marches-publics.gouv.fr 300 https://besancon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-19Z 16:00:00.000Z 2026-05-19Z 16:00:00.000Z 00:00:00.000Z Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire false 500 buyer-categories fa-wo-rc none 26AO2DM Fourniture de dispositifs médicaux stériles Classes : DMS ABORD PARENTERAL, DMS EXPLORATION FONCTIONNELLE ET HEMATO, DMS STANDARD et PANSEMENTS GROUPE "A" supplies 33140000 FRC21 FRA 2026-08-01Z 2027-07-31Z Voir le CCAP 26-38363 3.2.5 Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2026-04-16 2026-05-19T16:00:00.000Z 2026-05-20 69 Consommables médicaux 25 39 70 Fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles Avis de marché - Avis n° 26-38363 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 39, 70
Annonce n° 26-38363
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements Adhérents
Description : Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins
Identifiant de la procédure : 8271e651-35f6-443d-9be7-0f9bc5858db2
Identifiant interne : 26AO2DM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description : Classes : DMS ABORD PARENTERAL, DMS EXPLORATION FONCTIONNELLE ET HEMATO, DMS STANDARD et PANSEMENTS GROUPE "A"
Identifiant interne : 26AO2DM
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Voir le CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Date de fin de durée : 31/07/2027
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Voir le CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/05/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Département : Doubs
Adresse postale : CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés
Adresse électronique : camsp-marches@chu-besancon.fr
Téléphone : 0381668155
Adresse internet : https://www.chu-besancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.chu-besancon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381526000
Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 64336d05-37db-4168-aeee-0975bcafedca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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