16 false false ORG-0001 CHU BESANCON 3 Boulevard A. Fleming 25030 BESANCON Cedex FRC21 FRA 26250176000264 Pharmacie secteur des Médicaments +33381668485 +33381668489 pharmacie-marches@chu-besancon.fr http://besancon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de BESANCON 30 rue Charles Nodier 25 25044 BESANCON Cedex FRC21 FRA 17250005000015 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cee06243-3451-4a36-b86a-1aa54b2ef698 aa2510d9-3ea8-4930-94cb-0bebfa4cb844 2026-04-15Z 12:21:11.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 Code Commande publique Code Commande publique LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false ME264 Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne supplies 35800000 33600000 FRC21 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true tous les 3 ans not-allowed ME264 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-05-21Z 14:00:00.000Z false 500 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe5_catalogue_des_besoins.pdf - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe6_quantification_par_beneficaire.pdf Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres multi-attributaires pour les lots n° 16,67,81,84,96,104,130,170,256,259,315,316,331,334 et mono-attributaires pour les autres lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum conclu selon une procédure d’appel d’offres ouvert. Les bénéficiaires sont les membres du Groupement de commandes Franche-Comté suivants : 1. Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2. Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole 3. Centre Hospitalier Spécialité Saint-Ylie de Dole 4. Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier 5. Centre Hospitalier Jura Sud de Lons-L supplies 71600000 33600000 FRC21 FRA 2026-07-01Z 2029-07-02Z 26-38376 3.2.5 CHU BESANCON 2026-04-16 2026-05-21T14:00:00.000Z 2026-05-22 280 Produits pharmaceutiques 69 Consommables médicaux 25 39 70 Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes Avis de marché - Avis n° 26-38376 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 39, 70
Annonce n° 26-38376
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne
Description : Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne
Identifiant de la procédure : aa2510d9-3ea8-4930-94cb-0bebfa4cb844
Identifiant interne : ME264
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code Commande publique - Code Commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure
Description : La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe5_catalogue_des_besoins.pdf - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_annexe6_quantification_par_beneficaire.pdf Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres multi-attributaires pour les lots n° 16,67,81,84,96,104,130,170,256,259,315,316,331,334 et mono-attributaires pour les autres lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum conclu selon une procédure d’appel d’offres ouvert. Les bénéficiaires sont les membres du Groupement de commandes Franche-Comté suivants : 1. Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2. Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole 3. Centre Hospitalier Spécialité Saint-Ylie de Dole 4. Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier 5. Centre Hospitalier Jura Sud de Lons-L
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 02/07/2029
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 71,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : tous les 3 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de BESANCON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : 3 Boulevard A. Fleming
Ville : 25030
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Pharmacie secteur des Médicaments
Adresse électronique : pharmacie-marches@chu-besancon.fr
Téléphone : +33381668485
Télécopieur : +33381668489
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Département : 25
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : 25044
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cee06243-3451-4a36-b86a-1aa54b2ef698 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 12:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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