16 true ORG-0001 GCS UniHA 83 Boulevard Marius Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 06 27 55 67 00 rachidatou.ouattara@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7b39a8cf-91f3-4c23-89ef-e9650a675520 5e0690f2-444e-48b4-8e44-f18c86d7f79b 2026-04-15+02:00 14:37:07.578+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 29 29 open false M_3187 GCS UniHA - Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et prestations associées. Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et prestations associées. Modes d'acquisition : Achat, Location maintenance, Mise à disposition, LOA, Gestion de parc. supplies 152000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (20 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans et 4 mois. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-w-rc none Lot 1 Gestion du parc de moteurs multi spécialités Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 25000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 148 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (20 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans et 4 mois. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-w-rc none Lot 2 Gestion du parc de moteurs chirurgicaux pour l’orthopédie et la traumatologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 20000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 148 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Moteurs chirurgicaux pour l’orthopédie, la traumatologie et les urgences Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 23000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie crânienne Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Moteurs chirurgicaux dédiés à l’ORL, la chirurgie maxillo-faciale et l’ophtalmologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 9500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL avec consommables à usage unique Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 8000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (20 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL avec consommables réutilisables Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du rachis Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie cardiaque avec sternotomie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie des extrémités Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Moteurs chirurgicaux pour chirurgie dentaire et orale Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Dermatomes chirurgicaux Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Broyeurs à os chirurgicaux Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 Scies à plâtre et aspirateurs associés Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (15 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Scie d'autopsie électrique Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 144 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ACTEON Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ARTHREX Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque BBRAUN Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque BIEN AIR Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque COLLIN Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque CONMED Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque DE SOUTTER Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 23 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque DEPUY SYNTHES Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 24 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque KARL STORZ Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 25 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque MEDTRONIC Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 26 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque NSK France Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 27 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque STRYKER Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 28 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque W&H Med Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 29 Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ZIMMER Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33169000 33162100 33162200 33162000 33136000 33131500 33131000 33131100 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 26-38400 3.2.5 GCS UniHA 2026-04-16 2026-05-20T12:00:00+01:00 2026-05-22 212 Matériel médical 69 GCS UniHA - Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et prestations associées Avis de marché - Avis n° 26-38400 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-38400
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GCS UniHA - Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et prestations associées.
Description : Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et prestations associées. Modes d'acquisition : Achat, Location maintenance, Mise à disposition, LOA, Gestion de parc.
Identifiant de la procédure : 5e0690f2-444e-48b4-8e44-f18c86d7f79b
Identifiant interne : M_3187
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 152,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 29
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 29
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Gestion du parc de moteurs multi spécialités
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 148 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (20 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans et 4 mois. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gestion du parc de moteurs chirurgicaux pour l’orthopédie et la traumatologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 148 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (20 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans et 4 mois. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Moteurs chirurgicaux pour l’orthopédie, la traumatologie et les urgences
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie crânienne
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à l’ORL, la chirurgie maxillo-faciale et l’ophtalmologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL avec consommables à usage unique
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL avec consommables réutilisables
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (20 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du rachis
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie cardiaque avec sternotomie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie des extrémités
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Moteurs chirurgicaux pour chirurgie dentaire et orale
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Dermatomes chirurgicaux
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Broyeurs à os chirurgicaux
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Scies à plâtre et aspirateurs associés
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Scie d'autopsie électrique
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 144 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (15 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie de 12 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ACTEON
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ARTHREX
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque BBRAUN
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque BIEN AIR
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque COLLIN
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque CONMED
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque DE SOUTTER
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque DEPUY SYNTHES
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque KARL STORZ
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque MEDTRONIC
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque NSK France
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque STRYKER
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque W&H Med
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Éléments compatibles avec les moteurs chirurgicaux électriques de marque ZIMMER
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33136000 Instrument rotatif et abrasif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131500 Instrument d'extraction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33131100 Instruments de chirurgie dentaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973698&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : rachidatou.ouattara@uniha.org
Téléphone : 06 27 55 67 00
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7b39a8cf-91f3-4c23-89ef-e9650a675520 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 14:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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