167332 38000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 380000 167332 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 167332 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE_CHEMOMETEC CON-0001 23B26005 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://dondesang.efs.sante.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 EFS CPDL 50, avenue Marcel Dassault - BP 40661 Tours cedex 3 37206 FRB04 FRA 42882285202256 MP CPDL MP CPDL +33 2 47 36 21 00 Cpdl.MarchesPublics@efs.sante.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45000 FRB06 FRA 174 500 058 00022 +33 2 38 77 59 00 greffe.ta-orleans@juradm.fr https://chemometec.fr/ sme ORG-0003 Chemometec A/S Gydevang 43 Allerod DK-3450 DK013 DNK 19811034 (+45) 48 13 10 20 contact@chemometec.com 2.3 eforms-sdk-1.13 6858516a-d596-4f37-a7f2-1ec26959cf5e 21f13231-08aa-410b-a6f5-3230889dbb76 2026-04-15Z 13:19:47.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Le présent marché public est passé selon la procédure du marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence prévue par les articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3°du code de la commande publique, en raison des droits d’exclusivité détenus par ladite société. neg-wo-call exclusive Le présent marché public est passé selon la procédure du marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence prévue par les articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3°du code de la commande publique, en raison des droits d’exclusivité détenus par ladite société. 2023EFS-CPDL273 Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) supplies Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, prenant effet à compter du 01/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci pour une durée ferme de 48 mois. Il est passé avec un montant minimum pour 48 mois de 63 000€ HT et un montant maximum pour 48 mois de 380 000 € HT. Dans la mesure où aucune mise en concurrence n’est effectuée, l’analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier. L’estimation au lancement était de 190 000€ HT. L’estimation à la notification est de 167 332,00€ HT. La date de notification est le 14/04/2026 services 33696200 50421000 Atlantic Bio GMP (ABG) – 2 Rue Aronnax – 44800 SAINT-HERBLAIN Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price Prix Prix ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) supplies Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, prenant effet à compter du 01/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci pour une durée ferme de 48 mois. Il est passé avec un montant minimum pour 48 mois de 63 000€ HT et un montant maximum pour 48 mois de 380 000 € HT. Dans la mesure où aucune mise en concurrence n’est effectuée, l’analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier. L’estimation au lancement était de 190 000€ HT. L’estimation à la notification est de 167 332,00€ HT. La date de notification est le 14/04/2026 services 380000 33696200 50421000 Atlantic Bio GMP (ABG) – 2 Rue Aronnax – 44800 SAINT-HERBLAIN Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 2026-04-14Z 48 2000-01-01Z 26-38426 3.2.5 EFS-CPDL Chemometec A/S 2026-04-17 2026-05-15 301 Réactifs 196 Maintenance 37 Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC et maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38426 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce n° 26-38426
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EFS CPDL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Description : Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Identifiant de la procédure : 21f13231-08aa-410b-a6f5-3230889dbb76
Identifiant interne : 2023EFS-CPDL273
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché public est passé selon la procédure du marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence prévue par les articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3°du code de la commande publique, en raison des droits d’exclusivité détenus par ladite société.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Atlantic Bio GMP (ABG) – 2 Rue Aronnax – 44800 SAINT-HERBLAIN
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, prenant effet à compter du 01/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci pour une durée ferme de 48 mois. Il est passé avec un montant minimum pour 48 mois de 63 000€ HT et un montant maximum pour 48 mois de 380 000 € HT. Dans la mesure où aucune mise en concurrence n’est effectuée, l’analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier. L’estimation au lancement était de 190 000€ HT. L’estimation à la notification est de 167 332,00€ HT. La date de notification est le 14/04/2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Description : Fourniture de réactifs et consommables utilisables sur les automates NC200 de marque CHEMOMETEC ainsi que la réalisation des prestations de maintenance de ces automates de l’Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Atlantic Bio GMP (ABG) – 2 Rue Aronnax – 44800 SAINT-HERBLAIN
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/04/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, prenant effet à compter du 01/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci pour une durée ferme de 48 mois. Il est passé avec un montant minimum pour 48 mois de 63 000€ HT et un montant maximum pour 48 mois de 380 000 € HT. Dans la mesure où aucune mise en concurrence n’est effectuée, l’analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier. L’estimation au lancement était de 190 000€ HT. L’estimation à la notification est de 167 332,00€ HT. La date de notification est le 14/04/2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 38,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 167,332 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le présent marché public est passé selon la procédure du marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence prévue par les articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3°du code de la commande publique, en raison des droits d’exclusivité détenus par ladite société.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 167,332 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Chemometec A/S
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_CHEMOMETEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 167,332 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26005
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EFS CPDL
Numéro d’enregistrement : 42882285202256
Adresse postale : 50, avenue Marcel Dassault - BP 40661
Ville : Tours cedex 3
Code postal : 37206
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : MP CPDL MP CPDL
Adresse électronique : Cpdl.MarchesPublics@efs.sante.fr
Téléphone : +33 2 47 36 21 00
Adresse internet : https://dondesang.efs.sante.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174 500 058 00022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 2 38 77 59 00
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Chemometec A/S
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19811034
Adresse postale : Gydevang 43
Ville : Allerod
Code postal : DK-3450
Subdivision pays (NUTS) : Nordsjælland ( DK013 )
Pays : Danemark
Adresse électronique : contact@chemometec.com
Téléphone : (+45) 48 13 10 20
Adresse internet : https://chemometec.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6858516a-d596-4f37-a7f2-1ec26959cf5e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 13:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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