360000 360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 160000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 200000 no TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 TEN-0002 160000 no TPA-0002 LOT-0003 LOT 3 CON-0001 2025-12-22+02:00 2026-01-27+02:00 true 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02 ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2025-12-04+02:00 2025-12-10+02:00 true 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02 ORG-0001 LOT 3 TEN-0002 TPA-0001 VINDEMIA FINANCES ORG-0004 TPA-0002 LE CARRE DES DELICES ORG-0005 29 ORG-0001 REGION DES PAYS DE LA LOIRE 1 rue de la Loire Nantes Cedex 9 44966 FRG01 FRA 23440003400026 Service de la commande publique et stratégie d'achat +33228205838 demandedce@paysdelaloire.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111 Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.mediateur-des-entreprises.fr ORG-0003 Médiateur régional délégué 22 mail Pablo Picasso, BP 24209 Médiation des entreprises Nantes cedex 01 44042 FRG01 FRA 13002928300012 small ORG-0004 VINDEMIA FINANCES 1 impasse Claude Nougaro SAINT HERBLAIN 44800 FRG01 FRA 522 956 440 00427 sme ORG-0005 LE CARRE DES DELICES 13 RUE DES COQUELICOTS LES SORINIERES 44840 FRG01 FRA 491 534 525 000 28 2.3 eforms-sdk-1.13 6aeac29d-5eb0-477c-867b-b48fdff06aad 6652c139-e4f0-451e-ad33-f832d0a40501 2026-04-15+02:00 16:56:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02 false DCOM188_202555897 RELANCE - Prestations de traiteur pour les départements de la Loire-Atlantique et de la Mayenne A l'occasion des événements organisés par la Région sur le territoire ligérien ou lors de manifestations dont la Région est partenaire, la Région peut proposer des prestations de restauration à ses invités/convives/partenaires. Ces prestations peuvent prendre différentes formes : petits déjeuners, accueils et pauses café, cocktails, plateaux repas, sacs sandwichs Les prestations de restauration pourront être organisées en extérieur ou intérieur, dans des lieux très divers comme des salles des fêtes, des lycées, des gares. Le titulaire devra donc anticiper et s'adapter aux contraintes du lieu (pas d'office traiteur, pas de réfrigérateur). L'accord-cadre fait l'objet d'un allotissement : - Lot 1 Prestations traiteur pour le département de la Loire-Atlantique - Lot 3 Prestations traiteur pour le département de la Mayenne Les autres lots ont été attribués lors d'une précédente consultation. services 55523000 L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L' accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°1 - LOIRE-ATLANTIQUE : montant minimum 4 000 Euros HTVA /montant maximum 50 000 Euros HTVA pour 12 mois Lot n°3 - MAYENNE : montant minimum 2 000 Euros HTVA /montant maximum 40 000 Euros HTVA pour 12 mois FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le jugement est effectué conformément à l'article 2152-7 du code de la commande publique. Les offres sont jugées au moyen de critères pondérés mentionnés dans le règlement de consultation 3 3 3 quality Valeur technique, appréciée au regard du contenu du mémoire technique (60%) 1 1 1 price Prix des prestations au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (40%) Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none DCOM188_202555897 RELANCE - Lot 1 Prestations traiteur pour le département de la Loire-Atlantique L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°1 - LOIRE-ATLANTIQUE : montant minimum 4 000 Euros HTVA /montant maximum 50 000 EurosHTVA pour 12 mois services 200000 55523000 FRG01 FRA 12 Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG-FCS, il pourra être envisagé une ou plusieurs clause de réexamen permettant d'apporter des modifications en cours d'exécution. 3 LOT-0003 no-eu-funds Le jugement est effectué conformément à l'article 2152-7 du code de la commande publique. Les offres sont jugées au moyen de critères pondérés mentionnés dans le règlement de consultation 3 3 3 quality Valeur technique, appréciée au regard du contenu du mémoire technique (60%) 1 1 1 price Prix des prestations au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (40%) Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false none fa-wo-rc DCOM191_202555899 RELANCE - Lot 3 Prestations traiteur pour le département de la Mayenne L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°3 - MAYENNE : montant minimum 2 000 Euros HTVA /montant maximum 40 000 EurosHTVA pour 12 mois services 160000 55523000 FRG03 FRA 12 Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG-FCS, il pourra être envisagé une ou plusieurs clauses de réexamen permettant d'apporter des modifications en cours d'exécution. 3 2000-01-01Z 26-38520 25-108718 3.2.5 REGION DES PAYS DE LA LOIRE VINDEMIA FINANCES LE CARRE DES DELICES 2026-04-17 2026-07-03 304 Repas, traiteur 44 49 53 72 RELANCE - Prestations de traiteur pour les départements de la Loire-Atlantique et de la Mayenne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38520 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 49, 53, 72
Annonce n° 26-38520
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RELANCE - Prestations de traiteur pour les départements de la Loire-Atlantique et de la Mayenne
Description : A l'occasion des événements organisés par la Région sur le territoire ligérien ou lors de manifestations dont la Région est partenaire, la Région peut proposer des prestations de restauration à ses invités/convives/partenaires. Ces prestations peuvent prendre différentes formes : petits déjeuners, accueils et pauses café, cocktails, plateaux repas, sacs sandwichs Les prestations de restauration pourront être organisées en extérieur ou intérieur, dans des lieux très divers comme des salles des fêtes, des lycées, des gares. Le titulaire devra donc anticiper et s'adapter aux contraintes du lieu (pas d'office traiteur, pas de réfrigérateur). L'accord-cadre fait l'objet d'un allotissement : - Lot 1 Prestations traiteur pour le département de la Loire-Atlantique - Lot 3 Prestations traiteur pour le département de la Mayenne Les autres lots ont été attribués lors d'une précédente consultation.
Identifiant de la procédure : 6652c139-e4f0-451e-ad33-f832d0a40501
Avis précédent : 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02
Identifiant interne : DCOM188_202555897
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L' accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°1 - LOIRE-ATLANTIQUE : montant minimum 4 000 Euros HTVA /montant maximum 50 000 Euros HTVA pour 12 mois Lot n°3 - MAYENNE : montant minimum 2 000 Euros HTVA /montant maximum 40 000 Euros HTVA pour 12 mois
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RELANCE - Lot 1 Prestations traiteur pour le département de la Loire-Atlantique
Description : L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°1 - LOIRE-ATLANTIQUE : montant minimum 4 000 Euros HTVA /montant maximum 50 000 EurosHTVA pour 12 mois
Identifiant interne : DCOM188_202555897
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Options :
Description des options : Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG-FCS, il pourra être envisagé une ou plusieurs clause de réexamen permettant d'apporter des modifications en cours d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, appréciée au regard du contenu du mémoire technique (60%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement est effectué conformément à l'article 2152-7 du code de la commande publique. Les offres sont jugées au moyen de critères pondérés mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : RELANCE - Lot 3 Prestations traiteur pour le département de la Mayenne
Description : L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Lot n°3 - MAYENNE : montant minimum 2 000 Euros HTVA /montant maximum 40 000 EurosHTVA pour 12 mois
Identifiant interne : DCOM191_202555899
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Options :
Description des options : Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG-FCS, il pourra être envisagé une ou plusieurs clauses de réexamen permettant d'apporter des modifications en cours d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, appréciée au regard du contenu du mémoire technique (60%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement est effectué conformément à l'article 2152-7 du code de la commande publique. Les offres sont jugées au moyen de critères pondérés mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 360,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VINDEMIA FINANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/12/2025
Date de conclusion du marché : 27/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02
Organisation qui signe le marché : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LE CARRE DES DELICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 03a52d04-be7c-4349-94e0-1924e4db434c-02
Organisation qui signe le marché : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 23440003400026
Adresse postale : 1 rue de la Loire
Ville : Nantes Cedex 9
Code postal : 44966
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique et stratégie d'achat
Adresse électronique : demandedce@paysdelaloire.fr
Téléphone : +33228205838
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : Médiation des entreprises
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Ville : Nantes cedex 01
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VINDEMIA FINANCES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 522 956 440 00427
Adresse postale : 1 impasse Claude Nougaro
Ville : SAINT HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LE CARRE DES DELICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 491 534 525 000 28
Adresse postale : 13 RUE DES COQUELICOTS
Ville : LES SORINIERES
Code postal : 44840
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6aeac29d-5eb0-477c-867b-b48fdff06aad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 16:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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