1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1400000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 4 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 1 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0002 1400000 tenders 1 CON-0002 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 0 LOT-0005 TEN-0001 false 100000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 400000 not-known TPA-0002 LOT-0004 TEN-0002 CON-0001 2026-04-02+02:00 Marché n° 2025ao25195301 - Lot n°1 : Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts false 2025ao25195301 TEN-0001 CON-0002 2026-04-01+02:00 Marché n° 2025ao25195304 - Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform false 2025ao25195304 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B1E1158F-9DB1-451B-56D2A08CB9E8ADD7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Conseil départemental du Val-d'Oise 2 avenue du Parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 78343 Cavecchi Marie-Christine Présidente 0134253030 marchescg@valdoise.fr ORG-0003 Conseil départemental du Val-d'Oise 95032 2 avenue du parc Cs20201 Cergy Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025825 Service de la Commande publique 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA B1E115BB-DE96-6CCF-437B7FD25E857786 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 Cergy-Pontoise 30322 FRJ12 FRA B1E115CA-D116-4113-9BEA4CF75D5AD726 2-4 bd de l'Hautil 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 MATAGRIF Clos du moulin, route de Dammartin Saint-Soupplets 77165 FR102 FRA 1733628-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 BOUCHARD ENVIROMAT 7 Avenue du Beaumontoir Louvres 95380 FR108 FRA 1733628-1-4-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 baa7f02d-8543-4482-bb1a-320faad1c52b 908005b8-a2e1-4002-8393-686b1e5b6d72 2026-04-15+02:00 17:36:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025AO251953 Marché n° 2025AO251953 : Acquisition de matériels et la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts (5 lots) La consultation a été lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est décomposé en 5 lots dans les limites financières suivantes : Lot 1 - Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT. Lot 2 - Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT. Lot 3 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat : Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT. Lot 4 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT. Lot 5 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT. Caractéristiques - Quantités à titre indicatif : Lot 1 : 15 tronçonneuses par an Lot 2 : 70 bougies à résistance, divers chaines et filtres Lot 3 : 800 écrous de sécurité, 800 vis d'assemblage, 800 manilles fixa speed, 3000 fléaux fixa speed, 5 rouleaux palpeurs Lot 4 : 2 alternateurs 12v, 100 rondelles d'ajustage ou de butée, 100 filtres divers Lot 5 : 150 couteaux, 50 manilles et accessoires associés. Aucune négociation n'a été prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 1400000 34913000 34913000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Valeur Environnementale per-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 736747-2025 false fa-wo-rc none 1 Marché n° 2025AO25195301 - Lot n°1 : Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 34913000 34913000 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 736747-2025 false fa-wo-rc none 2 Marché n° 2025AO25195302 - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 34913000 34913000 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 736747-2025 false fa-wo-rc none 3 Marché n° 2025AO25195303 - Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 34913000 34913000 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 736747-2025 false fa-wo-rc none 4 Marché n° 2025AO25195304 - Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 34913000 34913000 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 736747-2025 false fa-wo-rc none 5 Marché n° 2025AO25195305 - Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure supplies 34913000 34913000 0 2000-01-01Z 26-38564 25-123021 3.2.5 Conseil départemental du Val-d'Oise MATAGRIF BOUCHARD ENVIROMAT 2026-04-17 2026-07-13 266 Pièces détachées 95 Marché n° 2025AO251953 : Acquisition de matériels et la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts (5 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38564 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-38564
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché n° 2025AO251953 : Acquisition de matériels et la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts (5 lots)
Description : La consultation a été lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est décomposé en 5 lots dans les limites financières suivantes : Lot 1 - Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT. Lot 2 - Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT. Lot 3 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat : Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT. Lot 4 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT. Lot 5 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT. Caractéristiques - Quantités à titre indicatif : Lot 1 : 15 tronçonneuses par an Lot 2 : 70 bougies à résistance, divers chaines et filtres Lot 3 : 800 écrous de sécurité, 800 vis d'assemblage, 800 manilles fixa speed, 3000 fléaux fixa speed, 5 rouleaux palpeurs Lot 4 : 2 alternateurs 12v, 100 rondelles d'ajustage ou de butée, 100 filtres divers Lot 5 : 150 couteaux, 50 manilles et accessoires associés. Aucune négociation n'a été prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant de la procédure : 908005b8-a2e1-4002-8393-686b1e5b6d72
Identifiant interne : 2025AO251953
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché n° 2025AO25195301 - Lot n°1 : Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts
Description : La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 736747-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marché n° 2025AO25195302 - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts
Description : La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 736747-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Marché n° 2025AO25195303 - Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat
Description : La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 736747-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Marché n° 2025AO25195304 - Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform
Description : La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 736747-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Marché n° 2025AO25195305 - Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen
Description : La consultation était lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'était prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 736747-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ao25195301
Titre : Marché n° 2025ao25195301 - Lot n°1 : Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts
Date de conclusion du marché : 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOUCHARD ENVIROMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ao25195304
Titre : Marché n° 2025ao25195304 - Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform
Date de conclusion du marché : 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B1E1158F-9DB1-451B-56D2A08CB9E8ADD7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : 78343
Adresse postale : 2 avenue du Parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Cavecchi Marie-Christine
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : 2025825
Adresse postale : 2 avenue du parc Cs20201 Cergy
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : B1E115BB-DE96-6CCF-437B7FD25E857786
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : B1E115CA-D116-4113-9BEA4CF75D5AD726
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 30322
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : 2-4 bd de l'Hautil
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MATAGRIF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1733628-1-1-1
Adresse postale : Clos du moulin, route de Dammartin
Ville : Saint-Soupplets
Code postal : 77165
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : BOUCHARD ENVIROMAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1733628-1-4-1
Adresse postale : 7 Avenue du Beaumontoir
Ville : Louvres
Code postal : 95380
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : baa7f02d-8543-4482-bb1a-320faad1c52b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 17:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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