16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B328D43A-B6BB-0410-58C07E921226DEC1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://normandie.fr ORG-0002 Région Normandie Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde , Cs 50523 Caen 14035 FRD11 FRA 78336 MORIN Hervé Président 0231069898 sdm-caen@normandie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA B328D45F-CB19-238E-3408F8947673CB31 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA B328D476-E3BE-C895-36C0046C1246BE2F 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 38c4c9ac-bffb-4dd6-83a3-2afb3fc64a8e 67508522-c083-400c-b068-6cac743882d9 2026-04-15+02:00 18:12:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.normandie.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-FCS-DLN-0055 Acquisition de mobiliers d'hébergement pour les chambres d'internats des établissements publics d'enseignement normands Il s'agit de l'acquisition de mobiliers d'hébergement répondant au standard régional, de sièges et de mobiliers spécifiques sur mesure pour les chambres d'internat à destination des établissements publics d'enseignement normands listés en annexe 1 (lycées, CFE, EREA), et de prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (et l'émission de marchés subséquents uniquement pour le lot 1) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums cumulés sur la totalité des périodes supplies 2000000 39143100 39143100 le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1) Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1808374 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808374 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 21 novembre 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 21 novembre 2026 Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement. Avance de 30,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808374 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Mobiliers d'hébergement Mobiliers d'hébergement<br/> supplies other 1700000 39143100 39143100 le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1) Caen 14000 FRD11 FRA 2026-11-21+01:00 12 3 Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : soit à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint / soit à l'issue d'une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1808374 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808374 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 21 novembre 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 21 novembre 2026 Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement. Avance de 30,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808374 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Assises et accessoires de chambres d'internats Assises et accessoires de chambres d'internats<br/> supplies other 300000 39143100 39113000 le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1) Caen 14000 FRD11 FRA 2026-11-21+01:00 12 3 Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : soit à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint / soit à l'issue d'une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-38581 3.2.5 Région Normandie 2026-04-17 2026-05-26T16:00:00+02:00 2026-05-26 230 Mobilier 183 Literie 14 27 50 61 76 Acquisition de mobiliers d'hébergement pour les chambres d'internats des établissements publics d'enseignement normands Avis de marché - Avis n° 26-38581 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 27, 50, 61, 76
Annonce n° 26-38581
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de mobiliers d'hébergement pour les chambres d'internats des établissements publics d'enseignement normands
Description : Il s'agit de l'acquisition de mobiliers d'hébergement répondant au standard régional, de sièges et de mobiliers spécifiques sur mesure pour les chambres d'internat à destination des établissements publics d'enseignement normands listés en annexe 1 (lycées, CFE, EREA), et de prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (et l'émission de marchés subséquents uniquement pour le lot 1) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums cumulés sur la totalité des périodes
Identifiant de la procédure : 67508522-c083-400c-b068-6cac743882d9
Identifiant interne : 2026-FCS-DLN-0055
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143100 Mobilier de chambre à coucher
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143100 Mobilier de chambre à coucher
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1)
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobiliers d'hébergement
Description : Mobiliers d'hébergement<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143100 Mobilier de chambre à coucher
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143100 Mobilier de chambre à coucher
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1)
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : soit à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint / soit à l'issue d'une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808374
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808374
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 21 novembre 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 21 novembre 2026 Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement. Avance de 30,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assises et accessoires de chambres d'internats
Description : Assises et accessoires de chambres d'internats<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143100 Mobilier de chambre à coucher
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : le territoire de la région Normandie (voir le listing des établissements concernés en annexe 1)
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : soit à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint / soit à l'issue d'une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808374
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808374
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter à compter du 21 novembre 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 21 novembre 2026 Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement. Avance de 30,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B328D43A-B6BB-0410-58C07E921226DEC1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Normandie
Numéro d’enregistrement : 78336
Adresse postale : Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde , Cs 50523
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : MORIN Hervé
Adresse électronique : sdm-caen@normandie.fr
Téléphone : 0231069898
Adresse internet : https://normandie.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.normandie.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : B328D45F-CB19-238E-3408F8947673CB31
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : B328D476-E3BE-C895-36C0046C1246BE2F
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 38c4c9ac-bffb-4dd6-83a3-2afb3fc64a8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 18:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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