16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B37006EA-CF9C-CF9F-032B37FE6B04FBCB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://cma-nouvelleaquitaine.fr/ ORG-0002 Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine 46 Rue General De Larminat Bordeaux 33000 FRI12 FRA 86248 GOMEZ Gérard Président 0556999100 cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA B370070B-D593-3E1F-ED457B602621DB78 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA B370071A-06E2-56ED-44021A191D4264B7 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA B370072A-BB1E-9E8B-9E9EB98910A2D98A 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 265157d9-c42d-4129-b66a-2014b420ea01 ce2156a6-1ca9-43c3-9739-c36cf8e6a3ba 2026-04-15+02:00 18:20:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-031 Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17) L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17) supplies 34100000 34100000 46 Rue General De Larminat Bordeaux 33000 FRI12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1808434 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 1 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none F-PF-1808434 Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17) L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17) supplies 34100000 34100000 46 Rue General De Larminat Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2026-06-15+02:00 2028-06-15+02:00 0 26-38587 3.2.5 Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine 2026-04-17 2026-05-18T12:00:00+02:00 2026-05-18 475 Véhicules (acquisition) 33 Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17) Avis de marché - Avis n° 26-38587 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-38587
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17)
Identifiant de la procédure : ce2156a6-1ca9-43c3-9739-c36cf8e6a3ba
Identifiant interne : 2026-031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 46 Rue General De Larminat
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Achat de cinq véhicules de services neufs pour la CMA NA de la Charente-Maritime (17)
Identifiant interne : F-PF-1808434
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 46 Rue General De Larminat
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Date de fin de durée : 15/06/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B37006EA-CF9C-CF9F-032B37FE6B04FBCB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 86248
Adresse postale : 46 Rue General De Larminat
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : GOMEZ Gérard
Adresse électronique : cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Téléphone : 0556999100
Adresse internet : https://cma-nouvelleaquitaine.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : B370070B-D593-3E1F-ED457B602621DB78
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : B370071A-06E2-56ED-44021A191D4264B7
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : B370072A-BB1E-9E8B-9E9EB98910A2D98A
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 265157d9-c42d-4129-b66a-2014b420ea01 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 18:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>