510945 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 480945 no TPA-0001 LOT-0001 PLI2 ARTELIA CON-0001 2026-02-26+02:00 2026-03-11+02:00 MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE ORG-0001 M2025-13 TEN-0001 TPA-0001 ARTELIA ORG-0003 29 https://www.smso.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b99y7fnglD ORG-0001 Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO) Hôtel du département - 2, place André Mignot Yvelines Versailles 78000 FR103 FRA 20001069200016 Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO) 0676248538 blandine.manceau@ryve.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Versailles Yvelines Versailles 78000 FR103 FRA 17780059 Tribunal Administratif de Versailles 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr medium ORG-0003 ARTELIA CHOISY-LE-ROI 94600 FR107 FRA 44452352600564 2.3 eforms-sdk-1.13 64f4a40a-aa31-4bbb-ba9a-bf125db0739b 6a10a808-0b0e-47a4-b83a-cb8f0b3e9a26 2026-04-15+02:00 18:29:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0001 open b8e5082f-178b-4861-b1d4-a28933b236e3-01 false M2025-13 MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE services 0.00 71300000 Les sites sont situés sur le périmètre du territoire de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine. Versailles 78000 FR103 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0002 ORG-0002 true true buyer-categories none none MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN/BOUCLES DE SEINE Le marché a pour objet de confier une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de restauration et de gestion des milieux naturels des berges de Seine sur plusieurs sites d'une partie du territoire du SMSO. services Le marché est conclu sous la forme d'un marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché et s'achèvera à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. Le délai d’exécution du marché débute à compter de la date indiquée dans l’ordre de service de démarrage du premier élément de mission ou à défaut à compter de la date de notification de cet ordre de service. Il est estimé à 8 années (hors période de garantie de parfait achèvement. Les missions de maîtrise d'oeuvre et les missions complémentaires MC1.1 à MC1.4 et MC2.1 à MC2.3 font l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour partie provisoire. La mission complémentaire MC2.4 et les réunions supplémentaires font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum global de 30 000 Euros HT. 71300000 Les sites sont sur le périmètre du territoire de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine. Versailles 78000 FR103 FRA 8 Le marché est décomposé en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique : une tranche ferme et deux tranches optionnelles. 2000-01-01Z 26-38590 25-134902 3.2.5 Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO) ARTELIA 2026-04-17 2026-06-19 197 Maîtrise d'oeuvre 78 95 MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAIN... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38590 du 15/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 78, 95
Annonce n° 26-38590
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Description : MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Identifiant de la procédure : 6a10a808-0b0e-47a4-b83a-cb8f0b3e9a26
Avis précédent : b8e5082f-178b-4861-b1d4-a28933b236e3-01
Identifiant interne : M2025-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites sont situés sur le périmètre du territoire de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN/BOUCLES DE SEINE
Description : Le marché a pour objet de confier une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de restauration et de gestion des milieux naturels des berges de Seine sur plusieurs sites d'une partie du territoire du SMSO.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Options :
Description des options : Le marché est décomposé en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique : une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites sont sur le périmètre du territoire de la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché et s'achèvera à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. Le délai d’exécution du marché débute à compter de la date indiquée dans l’ordre de service de démarrage du premier élément de mission ou à défaut à compter de la date de notification de cet ordre de service. Il est estimé à 8 années (hors période de garantie de parfait achèvement. Les missions de maîtrise d'oeuvre et les missions complémentaires MC1.1 à MC1.4 et MC2.1 à MC2.3 font l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour partie provisoire. La mission complémentaire MC2.4 et les réunions supplémentaires font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum global de 30 000 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 510,945 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI2 ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480,945 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-13
Titre : MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE MILLIEUX AQUATIQUES SUR LES BERGES DE SEINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/02/2026
Date de conclusion du marché : 11/03/2026
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO)
Numéro d’enregistrement : 20001069200016
Département : Yvelines
Adresse postale : Hôtel du département - 2, place André Mignot
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Syndicat Mixte Seine Ouest (SMSO)
Adresse électronique : blandine.manceau@ryve.fr
Téléphone : 0676248538
Adresse internet : https://www.smso.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b99y7fnglD
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780059
Département : Yvelines
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARTELIA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44452352600564
Ville : CHOISY-LE-ROI
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 64f4a40a-aa31-4bbb-ba9a-bf125db0739b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 18:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>