16 ORG-0001 Caisse des ecoles Paris Centre 2 rue Eugène Spuller Paris 75003 FR101 FRA 20009079300015 +33 187026241 virginie.duchesne@paris.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d814ba90-19ec-4f59-87af-cdffdd9d8fe6 78717a90-a7be-4dda-90f5-cf6dda15d91d 2026-04-15+02:00 19:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://private.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 Des échantillons sont prévus dans le cadre de la consultation et seront à déposer au centre de cuisson 50 bis rue du Château d'eau - Paris 10e arrondissement - le 18 mai entre 8h00 et 10h00. open false Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. Les 4 lots de la consultation ont pour objet la fourniture de denrées alimentaires à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. supplies 15800000 03311000 15896000 15500000 19 Centres de cuisson PARIS 75010 FR101 FRA 5 Centres de cuisson de Paris Centre Paris 75003 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810 none epo-procurement-document performance Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP. not-allowed no required price Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45% quality Valeur technique Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40% quality Valeur sociale et environnementale Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15% ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com 120 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-18+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public. false 1 fa-wo-rc none AOO DA 2026 LOT 1 Fourniture de produits de crèmerie : Beurres - Oeufs et Fromages Fourniture de produits de crèmerie : Beurres - Oeufs et Fromages nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. supplies true 1300000 15500000 Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement PARIS 75000 FR101 FRA 2026-08-01+02:00 1 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810 none epo-procurement-document performance Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP. not-allowed no required price Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45% quality Valeur technique Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40% quality Valeur sociale et environnementale Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15% ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com 120 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-18+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public. false 1 fa-wo-rc none AOO DA 2026 LOT 2 Fourniture de poissons surgelés Fourniture de poissons surgelés nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. supplies true 500000 03311000 Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement PARIS 75000 FR101 FRA 2026-08-01+02:00 1 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810 none epo-procurement-document performance Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP. not-allowed no required price Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45% fix-tot 40 quality Valeur technique Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40% quality Valeur sociale et environnementale Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15% ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com 120 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-18+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public. false 1 fa-wo-rc none AOO DA 2026 LOT 3 Fourniture de produits surgelés Fourniture de produits surgelés nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. supplies Des échantillons sont demandées. true 875000 15896000 Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement PARIS 75000 FR101 FRA 2026-08-01+02:00 1 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810 none epo-procurement-document performance Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP. not-allowed no required price Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45% quality Valeur technique Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40% quality Valeur sociale et environnementale Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15% ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com 120 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-18+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public. false 1 fa-wo-rc none AOO DA 2026 LOT 4 Fourniture de produits d'épiceries Fourniture de produits d'épiceries nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. supplies Des échantillons sont demandées. true 1210000 15890000 Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement PARIS 75000 FR101 FRA 2026-08-01+02:00 1 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an. 3 26-38598 3.2.5 Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement 2026-04-17 2026-05-18T12:00:00+02:00 2026-05-19 66 Restauration collective 88 Denrées alimentaires 75 91 92 93 94 95 60 78 Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. Avis de marché - Avis n° 26-38598 du 15/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 91, 92, 93, 94, 95, 60, 78
Annonce n° 26-38598
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des ecoles Paris Centre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Description : Les 4 lots de la consultation ont pour objet la fourniture de denrées alimentaires à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Identifiant de la procédure : 78717a90-a7be-4dda-90f5-cf6dda15d91d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Des échantillons sont prévus dans le cadre de la consultation et seront à déposer au centre de cuisson 50 bis rue du Château d'eau - Paris 10e arrondissement - le 18 mai entre 8h00 et 10h00.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 19 Centres de cuisson
Ville : PARIS
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 Centres de cuisson de Paris Centre
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de produits de crèmerie : Beurres - Oeufs et Fromages
Description : Fourniture de produits de crèmerie : Beurres - Oeufs et Fromages nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Identifiant interne : AOO DA 2026 LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur sociale et environnementale
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 14:00
Lieu : L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des ecoles Paris Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de poissons surgelés
Description : Fourniture de poissons surgelés nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Identifiant interne : AOO DA 2026 LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur sociale et environnementale
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 14:00
Lieu : L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des ecoles Paris Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de produits surgelés
Description : Fourniture de produits surgelés nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Identifiant interne : AOO DA 2026 LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 875,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40%
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur sociale et environnementale
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 14:00
Lieu : L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des ecoles Paris Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de produits d'épiceries
Description : Fourniture de produits d'épiceries nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans tous les établissements publics scolaires desservis en liaison chaude de la Caisse des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement.
Identifiant interne : AOO DA 2026 LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centres de cuisson des Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère apprécié sur la base du DQE Coef 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur sociale et environnementale
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC Coef 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1156810
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/05/2026 à 14:00
Lieu : L'ouverture des offres a lieu à la Caisse des écoles Paris Centre et n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 4 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des ecoles Paris Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des ecoles Paris Centre
Numéro d’enregistrement : 20009079300015
Adresse postale : 2 rue Eugène Spuller
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : virginie.duchesne@paris.fr
Téléphone : +33 187026241
Profil de l’acheteur : https://private.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d814ba90-19ec-4f59-87af-cdffdd9d8fe6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026
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L’essentiel du marché

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