16 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CG des A-M - Direction des Ressources Humaines Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) NICE CEDEX 3 06201 FRL03 FRA 22060001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8e98e030-0208-4788-831c-11cb8797ecf1 92f49ab9-2e05-434f-9889-141e7f63d5b3 2026-04-16Z 11:34:47Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open all false 2026A0027 2026A0027 -Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes services 35200000 75200000 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 20 price prix prix per-exa 75 quality Valeur technique Valeur technique Sous -critère 1 : (55 points) Organisation et services dédiés (équipe, assistance, incidents, délais) Sous -critère 2 : (10 points) Réseau commercial (étendue, facilités d'extension) Sous -critère 3 : (8 points) Reporting, supervision, alertes Sous -critère 4 : (2 points) Le candidat complète le document concernant la sécurité des systèmes d’information ci-joint per-exa 5 quality Valeur environnementale Valeur environnementale (5 points) Protection de l'environnement, développement durable Le candidat présente et justifie les mesures prises pour rendre l’exécution des prestations plus vertueuse (composition de la carte, recyclage en fin de vie, politique RSE, sobriété numérique le cas échéant). ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-05-18+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none LOT 1 Emission et gestion des titres CESU Emission et gestion des titres CESU services 3200000 3200000 75200000 FRL03 FRA 48 accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 20 price prix prix per-exa 75 quality Valeur technique Valeur technique Sous -critère 1 : (53 points) Organisation et services dédiés (équipe, assistance, incidents, délais) Sous -critère 2 : (10 points) Réseau commercial (étendue, facilités d'extension) Sous -critère 3 : (8 points) Reporting, supervision, alertes Sous-critère 4 : (2 points) Qualité des échantillons Sous -critère 5 : (2 points) Le candidat complète le document concernant la sécurité des systèmes d’information ci-joint per-exa 5 quality Valeur environnementale Valeur environnementale (5 points) Protection de l'environnement, développement durable Le candidat présente et justifie les mesures prises pour rendre l’exécution des prestations plus vertueuse (composition de la carte, recyclage en fin de vie, politique RSE, sobriété numérique le cas échéant). ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-05-18+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none LOT 2 Emission et gestion des titres restaurant Emission et gestion des titres restaurant services Des échantillons sont demandés pour le lot 2 (cf Règlement de la consultation) 32000000 32000000 75200000 FRL03 FRA 48 accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans 26-38745 3.2.5 CG des A-M - Direction des Ressources Humaines 2026-04-17 2026-05-18T15:30:00+02:00 2026-05-18 274 Prestations de services 403 Carte magnétique, carte à puce 416 Titres restaurant 06 2026A0027 Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes Avis de marché - Avis n° 26-38745 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-38745
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026A0027 -Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes
Description : Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes
Identifiant de la procédure : 92f49ab9-2e05-434f-9889-141e7f63d5b3
Identifiant interne : 2026A0027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 35,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Emission et gestion des titres CESU
Description : Emission et gestion des titres CESU
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Options :
Description des options : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique Sous -critère 1 : (55 points) Organisation et services dédiés (équipe, assistance, incidents, délais) Sous -critère 2 : (10 points) Réseau commercial (étendue, facilités d'extension) Sous -critère 3 : (8 points) Reporting, supervision, alertes Sous -critère 4 : (2 points) Le candidat complète le document concernant la sécurité des systèmes d’information ci-joint
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale (5 points) Protection de l'environnement, développement durable Le candidat présente et justifie les mesures prises pour rendre l’exécution des prestations plus vertueuse (composition de la carte, recyclage en fin de vie, politique RSE, sobriété numérique le cas échéant).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui traite les offres : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Emission et gestion des titres restaurant
Description : Emission et gestion des titres restaurant
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Options :
Description des options : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés pour le lot 2 (cf Règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique Sous -critère 1 : (53 points) Organisation et services dédiés (équipe, assistance, incidents, délais) Sous -critère 2 : (10 points) Réseau commercial (étendue, facilités d'extension) Sous -critère 3 : (8 points) Reporting, supervision, alertes Sous-critère 4 : (2 points) Qualité des échantillons Sous -critère 5 : (2 points) Le candidat complète le document concernant la sécurité des systèmes d’information ci-joint
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale (5 points) Protection de l'environnement, développement durable Le candidat présente et justifie les mesures prises pour rendre l’exécution des prestations plus vertueuse (composition de la carte, recyclage en fin de vie, politique RSE, sobriété numérique le cas échéant).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui traite les offres : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8e98e030-0208-4788-831c-11cb8797ecf1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 11:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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