16 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole TSA 20001 Montpellier Cedex 5 34192 FRJ13 FRA 811 728 419 00029 Direction Marchés et Affaires Juridiques +33 434087138 marches@regiedeseaux3m.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier cedex 2 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Greffe du Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier cedex 2 34063 FRJ13 FRA FR32173400052 +33 467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 55dec260-e558-4468-b3ce-0acb14d71543 e4da315e-7974-4ca4-8de5-397fe5abc6c0 2026-04-16+02:00 11:42:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26DIR001 Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique supplies 39294100 La valeur indiquée aux points 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis. FRJ13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE. epo-procurement-document false none no performance not-allowed not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26DIR001A Lot n°1 : Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. L’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché. 39294100 FRJ13 FRA 24 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE. epo-procurement-document false none no performance not-allowed not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26DIR001B Lot n°2 : Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. L’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché. 39294100 FRJ13 FRA 24 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE. epo-procurement-document false none no performance not-allowed not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26DIR001C Lot n°3 : Équipements et accessoires de signalétique et de stand Équipements et accessoires de signalétique et de stand supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. ’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché. 39294100 FRJ13 FRA 24 2 26-38754 3.2.5 Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole 2026-04-17 2026-05-22T12:00:00+02:00 2026-05-22 464 Objet publicitaire 34 Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique Avis de marché - Avis n° 26-38754 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-38754
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Description : Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Identifiant de la procédure : e4da315e-7974-4ca4-8de5-397fe5abc6c0
Identifiant interne : 26DIR001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur indiquée aux points 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public
Description : Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public
Identifiant interne : 26DIR001A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. L’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques
Description : Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques
Identifiant interne : 26DIR001B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. L’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Description : Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Identifiant interne : 26DIR001C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. ’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 811 728 419 00029
Adresse postale : TSA 20001
Ville : Montpellier Cedex 5
Code postal : 34192
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Direction Marchés et Affaires Juridiques
Adresse électronique : marches@regiedeseaux3m.fr
Téléphone : +33 434087138
Adresse internet : https://marches.montpellier3m.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : FR32173400052
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55dec260-e558-4468-b3ce-0acb14d71543 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 11:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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